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Mesure des polluants industriels

Thème Air ambiant - Edition 2015
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Dernière mise à jour : 23/08/2004

Rejets des ICPE

Les installations industrielles ou agricoles qui sont susceptibles de créer des risques ou de provoquer des pollutions ou des nuisances sont soumises à la législation des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) ( Décret n°2000-258 du 20 mars 2000).

Evolution des rejets se SO2, NOx, HCI et COV en Poitou-Charentes, d’après les résultats de la taxe parfiscales (en tonnes)
Polluant 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 Nb établissements en 1999
SO2 4961 4712 5002 4628 4722 4566 4133 3754 3200 20
NOx 5352 5380 4916 4935 5417 4934 5114 5522 5700 15
HCI 1578 1167 1043 1317 1092 900 856 754 650 10
COV - - - - 5828 5778 5908 5403 5200 21

6Source : DRIRE Poitou-Charentes, 19996

La taxe parafiscale, qui affecte les plus gros rejets, constitue un des moyens d’action de l’Inspection des Installations Classées pour inciter les entreprises concernées à connaître les flux de pollution qu’elles engendrent et à les réduire. Les données issues de l’application de la taxe constituent également un indicateur d’évolution des rejets de la région. De 1991 à 1999 (voir tableau) une évolution à la baisse sur l’ensemble des polluants mesurés, hormis les oxydes d’azote est observée.

Emissions atmosphériques importantes
Emissions atmosphériques importantes

La législation précitée oblige les entreprises à l’origine des plus gros rejets à pratiquer l’auto surveillance. Le nombre d’établissements soumis à la taxe est de 40 en Poitou-Charentes.

Autres mesures

Le fluor

En Poitou-Charentes, les émissions de fluor sont mesurées à proximité des principaux producteurs de ce polluant. Les rejets (180 t/an) sont élevés dans la commune de Roumazières-Loubert, en Charente. Ils font l’objet d’un suivi atmosphérique de proximité.

Les dioxines et furannes

Les sources principales de dioxines et furannes dans la région sont les unités d’incinération d’ordures ménagères. "Des mesures à l’émission sont faites ponctuellement sur ces unités. Il est donc difficile de chiffrer les émissions de dioxines et furannes sur l’ensemble de la région Poitou-Charentes. En partant des évaluations nationales, les émissions du Poitou-Charentes seraient de l’ordre de la dizaine de grammes (10 à 20 g)." (PRQA, 2001)

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