L’ENVIRONNEMENT EN POITOU-CHARENTES (http://www.environnement-poitou-charentes.org)
Les enjeux
Air

Sommaire


Enjeux de la thématique

Dernière mise à jour : p>/112006

De la pollution ambiante (dans les villes et à l’intérieur des bâtiments) à la pollution planétaire (augmentation de l’effet de serre et destruction de la couche d’ozone) en passant par la pollution à longue distance (acidification et pollution photochimique), la pollution de l’air apparaît comme sujet majeur de préoccupation pour les années à venir notamment par son effet sur la santé, les écosystèmes et sur les matériaux. En Poitou-Charentes, l’évaluation de la qualité de l’air correspond en grande partie à des mesures industrielles, urbaines, périurbaines et rurales (pour l’ozone et les pesticides).

1- Diminuer les émissions polluantes à l’origine des gaz à effet de serre, de la pollution photochimique et acide
  •  Améliorer et modifier progressivement les modes de transports et les déplacements en agissant à la fois sur le transport des marchandises et sur le déplacement des personnes :
      • mener une réflexion préalable avant toute réalisation d’infrastructure nouvelle en évaluant son impact et en favorisant les modes de transport les moins polluants (vélo, Rail, TER, TCSP : Transports en Commun en Site Propre, covoiturage …),
      • limiter le stationnement et la pénétration des voitures en ville…
  •  Réduire la pollution due aux sources fixes de pollution :
      • faire respecter les engagements du Plan national d’affectation des quotas d’émissions de CO2,
      • réduire les plus gros rejets générés par les industries anciennes,
      • inciter les industriels à adopter des technologies faiblement émettrices et à améliorer le traitement des effluents gazeux,
  •  Améliorer la maîtrise de l’énergie :
      • améliorer l’efficacité énergétique des bâtiments,
      • limiter l’usage des énergies fossiles en développant l’intégration des énergies renouvelables : éolien, solaire, géothermie, biogaz,récupération d’énergie par les usines d’incinération d’ordures ménagères et filière bois.
    2 - Améliorer et approfondir la connaissance sur la qualité de l’air extérieur et à l’intérieur des bâtiments
  •  Renforcer le réseau de surveillance des polluants atmosphériques sur la région
  •  Approfondir la connaissance des impacts de la pollution sur la santé publique notamment en disposant d’une information objective relative à l’impact des activités sur la qualité de l’air extérieur et la qualité de l’air à l’intérieur des bâtiments
  •  Améliorer la connaissance des impacts sur l’environnement des émissions de pollants générées par les activités
    3- Informer et sensibiliser sur les risques liés à la pollution atmosphérique
  •  Informer les citoyens de la région sur la qualité de l’air respiré à l’intérieur et à l’extérieur des bâtiments et ses effets sur la santé et l’environnement
  •  Sensibiliser - former à la problématique « air » notamment les personnels médicaux, sportifs, éducatifs, sociaux et du secteur du bâtiment sur les causes et les effets de cette pollution
  •  Sensibiliser les acteurs économiques et les citoyens à une meilleure maîtrise énergétique

    Enjeux régionaux "AIR"

    Ces enjeux ont été identifiés par les différentes acteurs régionaux composant le comité de lecture de la thématique « Air » du Tableau de Bord de l’Environnement de l’ORE. Cette écriture consensuelle n’engage cependant pas spécifiquement chacun de ces acteurs.

  • Eléments de diagnostic

    Dernière mise à jour : p>/112006

    Les émissions de gaz produits par les véhicules, les industries, le chauffage, l’évaporation des solvants et des hydrocarbures...sont à l’origine de la pollution atmosphérique. S’y rajoute à l’intérieur des bâtiments les fumées de tabac, les émanations des chauffages individuels, des cuisines, le radon, ... Ces pollutions ont des conséquences non négligeables sur la santé humaine, les écosystèmes
    et les matériaux, c’est pourquoi, il convient de les diminuer, d’améliorer la connaissance et d’informer les citoyens.

    Les émissions atmosphériques produites en région en 2000

    Emissions de la région et émissions de polluants atmosphériques par secteur
    Emissions atmosphériques produites en région en 2000
    Emissions de polluants atmosphériquesen tonne/an
    CO2 11 993 477
    CH4 112 134
    COVNM 110 898
    CO 109 719
    NOX 48 784
    NH3 35 368
    N2O 12 087
    SO2 10 415

    6Source : Inventaire spatialisé des émissions de polluants atmosphériques de Poitou-Charentes pour l’année 2000 – Juillet 2004 - ATMO Poitou-Charentes - Cadastre des émissions6

    Emissions de polluants atmosphériques par secteur.
    Emissions de polluants atmosphériques par secteur.

    Diminuer les gaz à effet de serre (GES)

    L’effet de serre est un phénomène naturel de piégeage par l’atmosphère du rayonnement de chaleur émis par la terre sous l’effet des rayons solaires. Sans lui, la température moyenne à la surface de la terre serait de -18°C au lieu des 15°C enregistrés actuellement. Les gaz responsables de ce phénomène, présents dans l’atmosphère à l’état de trace, sont pour l’essentiel de la vapeur d’eau, du dioxyde de carbone (CO2), du méthane (CH4) et du protoxyde d’azote (N2O). C’est parce que les teneurs atmosphériques du CO2, CH4 et N2O sont naturellement très faibles que les émissions dues aux activités humaines sont en mesure de les modifier sensiblement, entraînant a priori, un renforcement de l’effet de serre, et par suite, des modifications du climat.

    Les émissions de GES de la région représentent 3% des émissions françaises. Bien que le CH4 et le N2O aient un pouvoir de réchauffement global largement supérieur à celui du CO2 (1 tonne de CH4 équivaut à l’émission de 21 t de CO2 et une tonne de N2O correspond à l’émission de 310 t de CO2), c´est bien le CO2 qui représente plus des 2/3 des GES de la région, les valeurs les plus élevées étant en Charente et Deux-Sèvres. Vient ensuite le CH4 avec 69 kg/hab en région ; les Deux-Sèvres avec 120 kg/hab se détachent des autres départements. Les émissions de N2O en région sont moindres avec 7 kg/hab.

    6(Source : Inventaire spatialisé des émissions en Poitou-Charentes – 2004 )– ATMO Poitou-Charentes - Inventaire spatialisé des émissions en Poitou-Charentes)6

    Diminuer la pollution photochimique (ozone) et la pollution acide

    La pollution photochimique est un ensemble de phénomènes complexes qui conduisent à la formation d’ozone et d’autres composés oxydants à partir des oxydes d’azote (NOx), de Composés Organiques Volatils (COV) et d’énergie apportée par le rayonnement Ultra Violet (UV) solaire. Le CO participe également à la formation de l’ozone troposphérique. Cette pollution s’observe surtout en été dans les régions périurbaines et rurales sous le vent des agglomérations.
    Les sources d’émission à l’origine de la pollution acide et des phénomènes d’acidification des milieux sont le dioxyde de soufre (SO2), les oxydes d’azotes (NOx) et l’ammoniac (NH3). Elle peut toucher des zones très éloignées des sources d’émissions.

    La pollution photochimique avec 29,7 kg/hab pour les NOx et 66 kg/hab pour les COVNM (COV non méthaniques) apparaît en région comme une pollution à suivre. C’est en Charente que les émissions de NOx et de COVNM par habitant sont les plus élevées, viennent ensuite les Deux-Sèvres, la Vienne et la Charente-Maritime. Le CO participe également à la pollution photochimique, les valeurs les plus élevées sont en Charente et Deux-Sèvres. Les NOx participent également à la pollution acide. Cette dernière est surtout le fait des Deux-Sèvres où le NH3 est prédominant avec 54 kg/hab, les concentrations allant de 11 à 18 kg/hab dans les autres départements. Les émissions de SO2 sont deux fois plus élevée en Charente et Deux-Sèvres de l’ordre de 10 kg/hab.

    6(Source : Inventaire spatialisé des émissions de polluants atmosphériques de Poitou-Charentes pour l’année 2000 – Juillet 2004) - ATMO Poitou-Charentes - Inventaire spatialisé des émissions en Poitou-Charentes6

    En région, 3 secteurs prépondérants dans l’émission des Gaz à Effet de Serre : le secteur agricole, le secteur des transports routiers et le secteur industriel…

    Le Secteur agricole

    Il représente le principal émetteur de GES de la région dans la mesure où sa participation au Réchauffement Global s’élève à 5 836 204 tonnes équivalents CO2.
    (Pouvoir de Réchauffement Global=CO2 x 1+ CH4 x 21 + N2O x 310)

    Seuls 15% des émissions de GES agricoles sont liés à des consommations d´énergies (tracteurs et chaudières), le reste est principalement lié à l´élevage et aux cultures, en particulier en Deux-Sèvres et sur la bordure centre-Est de la région. Ce secteur joue également un rôle dans la pollution acide.

    L’agriculture régionale est ainsi à l’origine de la quasi-totalité des émissions de N2O et de NH3. Principale émettrice de CH4, elle émet également des quantités conséquentes de NOx, CO2 et dans une moindre mesure du SO2.
    Remarque : le N2O est émis en faible quantité, mais son pouvoir de réchauffement étant 310 fois supérieur à celui du CO2, il représente ainsi 20 % des GES de la région.

    La quasi-totalité du CH4, les 2/3 du NH3, et 12% du N2O sont liés à l’élevage. Une partie du CH4 est émise lors de la fermentation entérique par les animaux, l’autre part, ainsi que les émissions de NH3 et N2O sont émises lors de la gestion des rejets (stockage, épandage,…).

    6(Source : Inventaire spatialisé des émissions de polluants atmosphériques de Poitou-Charentes pour l’année 2000.)6

    A noter qu’en 2003, la densité des cheptels de bovins, ovins, caprins et porcins regroupés montre la prédominance des Deux-Sèvres avec 194 têtes/km² (contre 119 en 1961) devant la Vienne (102 têtes/km² contre 82 en 1961), la Charente (70 contre 80 en 1961) et la Charente-Maritime (25 contre 72 en 1961)

    6(Source : Agreste- SAA)6

    La majorité du N2O, ainsi qu’1/3 du NH3 sont émis au niveau des cultures suite à la transformation dans les sols de l’azote apporté par les engrais. Entre 1997 et 2003, on peut noter que l’apport d’engrais azoté diminue de 20% en région. Sa présence est plus forte en Charente-Maritime et en Vienne.

    6(Source : SCEES - SNIEUNIFA).6

    A noter que plus l’apport d’azote est élevé par rapport aux besoins de la plante et plus les émissions de N2O dans l’air seront importantes.

    L’agriculture participe principalement à la pollution par les pesticides. Pour les produits phytosanitaires, la quantité totale de substances actives utilisée par ce secteur entre 1996 et 2000 sur la région a diminué de 32 %. La Charente-Maritime est la plus consommatrice (les cultures principales sont la vigne et les céréales), suivie de la Charente (dont la culture principale est la vigne), de la Vienne et des Deux-Sèvres. Cette diminution observée peut s’expliquer en partie par les changements de pratiques d’utilisation des produits et par les évolutions réglementaires ayant principalement touché la vigne et le maïs.

    6(Source : Enquête sur les utilisations de produits phytosanitaires – GRAP Poitou-CharentesFREDON).6

    A noter que grâce à la photosynthèse, les plantes absorbent le CO2 atmosphérique et le transforment en composés carbonés organiques (sucres, cellulose…) pour subvenir à leurs besoins énergétiques et une partie de ce CO2 absorbé est rejetée dans l’atmosphère par le mécanisme de la respiration. Lorsque la plante meurt, les microorganismes du sol décomposent la matière organique végétale et libèrent une partie du carbone de la plante dans l’air sous forme de CO2 ; l’autre partie du carbone étant stockée dans le sol. Ainsi, si l’on se réfère au bilan annuel en terme d’absorption de CO2 d’une forêt mature ; il est très faible car la fixation de CO2 est compensée par les rejets de CO2 dus aux processus de décomposition de la matière organique. C’est par contre pendant la période de croissance d’une forêt que le stockage du CO2 atmosphérique se fait dans le bois et les sols. L’augmentation des surfaces de boisement peut ainsi créer des "puits de carbone" et réduire le taux de CO2 dans l’atmosphère à condition que les ressources en eau soient suffisantes. L’agriculture et la sylviculture peuvent donc jouer un rôle dans la réduction des GES en affectant des parcelles agricoles à de nouveaux usages visant à stocker le carbone : conversion en prairies et en terres boisées.

    6(Sources : ONF et INRA)6
    6Pour en savoir plus : ONF - INRA6

    Le secteur des transports routiers

    Avec une participation au Réchauffement Global de 4 141 854 tonnes équivalents CO2, le secteur des transports routiers joue un rôle important dans la production de GES, mais également dans l’émission de polluants précurseurs de l’ozone et la pollution acide. En Poitou-Charentes, il participe ainsi pour une part importante aux émissions de CO2 et CO, et plus accessoirement de COVNM. Il est également le principal émetteur de NOx.

    Les autoroutes de la région (0,5% de la longueur totale du réseau) concentrent une part importante des émissions en raison de leur trafic élevé, soit 17% pour le CO2 et les NOx. Les poids lourds circulant en région représentent 6% des GES.

    6(Source : Inventaire spatialisé des émissions de polluants atmosphériques de Poitou-Charentes pour l’année 2000).6

    Remarques : Les émissions de NOx et CO2 ramenées au kilomètre sont en moyenne près de 2 fois plus élevées sur autoroutes que sur routes nationales, et 23 à 24 fois plus élevées que sur une route départementale. L’âge des véhicules et la vitesse des véhicules jouent un rôle dans la diminution des émissions de CO2.

    A noter qu’entre 1995 et 2004, Poitou-Charentes a vu son réseau autoroutier augmenter de 32,5%, son réseau des routes nationales de 13,7% et de routes départementales de 2,7%.

    6(Source : Observatoire Régional des Transports).6

    Sur cette même période, le trafic moyen journalier tous véhicules confondus a augmenté de façon non négligeable sur les autoroutes et les routes nationales de la région. Il en est de même sur les routes départementales de la région hormis en Charente où il est relativement stable sur cette même période. (Cf. graphique Enjeux Bruit) Ce qui a entraîné une croissance du nombre de kilomètres parcourus sur l’ensemble du réseau routier de la région et une croissance des consommations de carburants à l’origine de pollutions.

    6 (Source : ORT).6

    Evolution du parcours moyen journalier en région
    Evolution du parcours moyen journalier en région
    Evolution du parcours moyen journalier en région

    Tout ceci s’explique en partie par le fait que la région dispose d’un réseau de villes moyennes qui connaît un accroissement de la mobilité domicile-travail et un étalement urbain sous l’effet de la concentration de l’emploi en ville et de l’éloignement des actifs en périphérie pour leur logement. Ce phénomène a été particulièrement important entre 1990 et 1999 et continue de l’être.

    6(Source : INSEE Poitou-Charentes – Décimal N°227)6

    De plus, les émissions de polluants sont fonction du type de véhicule.

    Emissions par type de véhicules en 2000
    Emissions par type de véhicules en région en 2000
    Emissions par type de véhicules en région en 2000

    Quant aux poussières en suspension, les valeurs annuelles mesurées respectent la réglementation sur l’ensemble des agglomérations et villes. Cependant, ces valeurs sont supérieures ou très voisines de la valeur limite à respecter si on se projette à l’horizon 2010. De plus, les valeurs maximales horaires et journalières sont majoritairement relevées en hiver qui est propice à leur émission notamment à travers l’usage des transports. Il est important de noter que ces particules en suspension, principalement issues des véhicules automobiles, véhiculent de nombreuses substances telles que les HAP, les métaux, le SO2... De plus, les poussières très fines (inférieures à un micron) se retrouvent à l’intérieur des bâtiments dans les mêmes proportions qu’à l’extérieur.

    6(Source : ATMO Poitou-Charentes – Rapport d’activité 2004)6

    Répartition des particules selon leur diamètre et leur origine
    Répartition des particules selon leur diamètre et leur origine
    Répartition des particules selon leur diamètre et leur origine

    Le secteur industriel

    Le secteur industriel participe également de façon conséquente à l’émission de GES. Il participe au Réchauffement Global pour 3 617 311 tonnes équivalents CO2. Il joue également un rôle dans la pollution à l’ozone et la pollution acide.

    Il intervient, ainsi, de manière importante dans les émissions de CO2, et dans une moindre mesure, dans les émissions de COVNM, SO2, NOx et CO.

    Le secteur « production de produits minéraux » est le plus gros émetteur de CO2, SO2 et NOx. Les émissions de CO2 sont pour moitié liées aux trois cimenteries de la région qui représentent environ 9% des GES de Poitou-Charentes, en raison de leur forte consommation en combustibles et aux procédés de production utilisés (décarbonatation).

    Vient ensuite l’industrie alimentaire qui est un secteur très important sur la région, puisqu’il est le principal employeur du secteur industriel. Très hétérogène, il comprend de nombreuses activités consommatrices d’énergies.

    Bien que les industries émettent près des 2/3 de SO2 en raison de leurs consommations de fioul lourd, charbon et coke, riches en impuretés soufrées, les concentrations atmosphériques mesurées, en région, restent très faibles et l’impact sur l’environnement est par conséquent minime.

    Les principaux émetteurs de COVNM sont les industries de fabrication de meubles, voitures..., les industries chimiques, les imprimeries,….Il s’agit de secteurs qui ne sont pas forcément de gros consommateurs d’énergie, mais qui utilisent des quantités importantes de solvants responsables de cette pollution. Contrairement aux autres polluants, il n’y a pas de gros émetteurs de COVNM responsables de la majeure partie des émissions

    6(Source : Inventaire spatialisé des émissions de polluants atmosphériques de Poitou-Charentes pour l’année 2000).6

    Par ailleurs, en 2004, les mesures réalisées en région au niveau des installations classées soumises à autorisation font apparaître des dépassements de seuils.

    Il est à noter que le nombre d’établissements ayant dépassé les différents seuils a augmenté entre 2002 et 2004.
    Pour en savoir plus : Registre français des émissions polluantes, Ministère de l’écologie et du développement durable, direction de la prévention des pollutions et des risques. Registre français des Emissions Polluantes sur Internet ou IREP

    Dépassements de seuils des installations classées soumises à autorisation préfectorale
    Polluants Seuil par ICPE Nombres d’établissements en région concernés par le dépassement de seuil
    (kg/an) en 2002 en 2003 en 2004
    CO2 10 000 000 21 25 30
    COV(NM) 30 000 16 17 22
    NOx(NO+ NO2)
    (en eq. NO2)
    100 000 6 7 7
    CH4 100 000 6 7 9
    SOx(SO2 + SO3)
    (en eq. SO2)
    150 000 4 5 5

    6Source : Arrêté du 24/12/2002 relatif à la déclaration annuelle des émissions polluantes des installations classées soumises à autorisation modifié et La prévention des pollutions et des risques industriels en Poitou-Charentes – Bilans 2003 et 2004 – DRIRE Poitou-Charentes6

    En 2004 sur les 30 industries qui dépassent le seuil pour le CO2, 13 sont en Charente, 7 en Charente-Maritime, 6 en Vienne et 4 en Deux-Sèvres (dont la plus polluante). Pour les COV(NM), les dépassements de seuil concernent 8 entreprises des Deux-Sèvres, 6 en Charente, 5 en Vienne et 3 en Charente-Maritime. Le plus gros émetteur de COV(NM) se situe en Charente. Pour les NOx, 4 ICPE sont en Charente, 2 en Charente-Maritime et 1 en Deux-Sèvres. Pour les dépassements de CH4, il s’agit d’ICPE dont l’activité principale concerne les déchets et leur traitement ; 4 sont basées en Vienne, 3 en Charente et une en Deux-Sèvres et Charente-Maritime. Ce sont uniquement les industries minérales qui dépassent le seuil pour les SOx dont 3 sont en Charente, une en Charente-Maritime et la plus polluante en Deux-Sèvres.

    ... puis le Secteur résidentiel et tertiaire

    Les bâtiments ont un impact sur la qualité de l’air à l’extérieur et à l’intérieur des bâtiments. A l’extérieur, l’impact de la pollution porte davantage sur l’environnement alors qu’à l’intérieur, l’impact porte essentiellement sur la santé humaine.

    Les émissions de polluants de ce secteur sont liées aux consommations d’énergie auxquelles il faut ajouter l’utilisation domestique de solvants, les produits de construction et de revêtement, le mobilier, les activités de cuisine, les appareils de reproduction (photocopieurs, imprimantes) ….

    A l’extérieur des bâtiments

    En région, ce secteur intervient d’une façon non négligeable dans l’émission de GES en émettant 27% du CO2, sa contribution au Réchauffement Global étant de 3 276 915 tonnes équivalents CO2. Il participe également à la pollution à l’ozone et la pollution acide en rejetant du CO, des COVNM et du SO2.

    Les émissions régionales de GES de ce secteur, principalement représentées par le CO2, ne sont pas liées à un combustible en particulier. A noter cependant que 8,5% des émissions totales de CO2 sont liées à la combustion du bois.

    Remarques : Le gaz naturel ou le GPL émettent 26% de moins de CO2 que le fioul domestique. Les émissions de CO et COVNM par combustion sont presque exclusivement liées aux consommations de bois. Par ailleurs, une part importante des émissions de COVNM est liée à l’utilisation de solvants domestiques. Le SO2 est presque exclusivement émis par les logements se chauffant au fioul. Quant aux consommations de bois, elles émettent plus de CO2 que le gaz ou le fioul, mais il s’agit d’une énergie renouvelable, c’est-à-dire que son usage stimule la sylviculture ; de fait, le bilan CO2 émis/CO2 absorbé par l´arbre durant sa croissance est nul à grande échelle et à long terme.

    Bien que les émissions de ce secteur soient regroupées principalement sur les agglomérations, les taux d’émissions par habitant y sont les plus faibles du fait des consommations plus importantes de gaz naturel. Par contre, dans les zones les moins densément peuplées, les taux d’émissions par habitant sont plus importants, particulièrement, pour les émissions fortement liées aux consommations de bois (CO, COVNM).

    Quant à la bande littorale de la région, elle est occupée par une majorité de logements utilisant l’électricité comme énergie principale et apparaît donc comme une zone où les taux d’émissions par habitant sont également faibles.

    Les émissions de SO2 sont plus importantes sur la moitié nord de la région où les habitants se chauffent d’avantage au fioul (Source : Inventaire spatialisé des émissions de polluants atmosphériques de Poitou-Charentes pour l’année 2000).

    A noter que les consommations d’énergie à partir d’énergies renouvelables progressent peu au niveau du secteur résidentiel.

    Consommations d’énergie du secteur résidentiel et Consommations d’énergie du secteur tertiaire
    Consommations d’énergie du secteur résidentiel
    {{}} Taux de croissance 1990-2002
    Charbon non significatif
    Pétrole (GPL) et fioul domestique 9,2%
    Gaz 30,5%
    Electricité 47,8%
    Energies renouvelables 2,3%
    Total résidentiel 20%

    6Source : APCEDE - Tableau de bord des consommations régionales d’énergie6

    Consommations d’énergie du secteur tertiaire
    Consommations d’énergie du secteur tertiaire
    A l’intérieur des bâtiments

    La pollution intérieure concerne les lieux de vie clos ou semi-clos (habitations, bureaux, espaces de loisir, gare…). Il faut noter que la majorité des citadins passe entre 80 et 90% de son temps à l’intérieur de locaux, ce qui peut représenter une cause majeure d’exposition aux polluants de l’air.

    Les polluants produits directement ou indirectement par les occupants et leurs activités, ou par le bâtiment et ses équipements, polluent un air intérieur de plus en plus confiné du fait des limitations du renouvellement d’air imposées par la réglementation thermique des bâtiments.

    On y trouve entre autres, du CO, de la fumée de tabac, des moisissures, des endotoxines, des acariens, des allergènes d’animaux domestiques, des fibres minérales artificielles, des COV, des aldéhydes et des NOx.

    Le problème du renouvellement d’air est également critique dans un certain nombre de lieux publics : ATMO Poitou-Charentes a ainsi réalisé plusieurs études permettant d’évaluer l’impact sur la qualité de l’air de la fréquentation d’un parking par les transports automobiles. Il en ressort que les niveaux de pollution rencontrés y sont nettement supérieurs à ceux mesurés en air ambiant extérieur du fait de moins bonnes conditions de dispersion de la pollution.

    6(Sources : Etude de la qualité de l’air dans le parking souterrain de la Place de Verdun à La Rochelle, 2003 et La qualité de l’air dans le parking Carnot à Poitiers, 2004 - http://www.atmo-poitou-charentes.org)6

    Enfin, une étude menée conjointement par le LEPTAB de l’Université de La Rochelle et ATMO Poitou-Charentes sur un certain nombre d’écoles de l’agglomération rochelaise, a montré que la perméabilité à l’air des bâtiments avait une très forte influence sur le transfert de certains polluants atmosphériques (ozone notamment) vers les ambiances intérieures.

    L’étude a également permis de vérifier que les bâtiments ne constituaient globalement pas un abri à la pollution atmosphérique, soulignant par là la nécessité de prendre en compte ce paramètre pour l’implantation de nouveaux établissements.

    6(Source : BLONDEAU P., POUPARD O., ALLARD F., IORDACHE V., GHIAUS C., GENIN D., BURLOT M. et CAINI F. Etude de l’impact de la pollution atmosphérique sur l’exposition des enfants en milieu scolaire ­ recherche de moyens de prédiction et de protection. Rapport final du contrat n°99.04.054 entre l’ADEME et le LEPTAB de l’Université de La Rochelle. Décembre 2002. 155 p.)6

    Concernant le CO, sur la période 1999-2003, 455 personnes ont été intoxiquées en région et 10 sont décédées 6(Sources : DDASS 16, 17, 79, 86) .6

    A noter que la présence d’amiante a été repérée dans quelques dizaines d’établissements en région exposant les résidents à des risques sanitaires.

    A ces pollutions, on peut ajouter la pollution par le radon, gaz radioactif naturel présent dans certaines habitations du Poitou-Charentes. Du fait de la présence du socle granitique vendéen, le département des Deux-Sèvres fait partie des 31 départements prioritaires retenus au niveau national (moyenne des concentrations supérieures à 100 Bq/m3). Ainsi, le propriétaire d’un lieu ouvert au public pour des séjours prolongés situé dans l’un de ces départements prioritaires est tenu de mettre en œuvre des actions correctives si le niveau de l’activité volumique de radon dépasse 400 Bq/m3 en valeur moyenne annuelle. En région, les mesures effectuées par les DDASS, jusqu’en 2002, dans 762 établissements recevant du public ont ainsi déterminé que 11% des établissements nécessitaient d’entreprendre des actions correctrices simples et que 9% devaient mettre en œuvre des actions de plus grande envergure.

    6(Sources : Panorama de la santé en Poitou-Charentes, ARH - CRES - DRASSIAAT – INSEE – ORS – URCAM, août 2005, fiche 4.8, Pour en savoir plus : Site DDASS 79 : http://www.marcireau.fr/ddass79/radon/web.htm, Site de l’ IRSN : http://www.irsn.org)6

    … le Secteur de traitement des déchets

    Il participe aux émissions de GES dans la mesure où le traitement des déchets est principalement source de CH4 (31%), sa participation au Réchauffement Global s’établit à 1 118 113 tonnes équivalents CO2.

    Il comprend les décharges, les usines d’incinération d’ordures ménagères (U.I.O.M.), les stations d’épuration et les centres de compostage.

    6(Source : Inventaire spatialisé des émissions de polluants atmosphériques de Poitou-Charentes pour l’année 2000).6

    En outre, les usines d’incinération produisent la majeure partie du HClet des dioxines.

    En région, 3 U.I.O.M. de Charente-Maritime ont vu leur fonctionnement suspendu par le préfet fin 2002 pour cause de non respect de la réglementation (en particulier en ce qui concerne les rejets atmosphériques), elles ont repris leur activité fin 2003 après des travaux de mise aux normes.

    6(Source : La prévention des pollutions et des risques industriels en Poitou-Charentes – Bilan 2003 – DRIRE Poitou-Charentes)6

    La moitié du CH4 produit par les décharges est brûlé sur des torchères qui permettent de le transformer en CO2, dont le Pouvoir de Réchauffement Global est 21 fois moindre.

    … et enfin, les émissions du « Secteur biotique »

    Elle sont liées à la végétation, aux zones humides et à la transformation de l’azote dans les terres non agricoles. Elles concernent essentiellement les COVNM (57%) et participent par la même à la pollution à l’ozone et dans une moindre mesure à la production de GES (sa contribution au Réchauffement Global est de 54 453 tonnes équivalents CO2).

    En Poitou-Charentes, la végétation des forêts et des cultures est responsable de plus de la moitié des émissions de COVNM, les maxima d’émissions étant atteints pendant l’été.

    Les zones humides de la région émettent du CH4. Bien que représentant une faible part des émissions, elles peuvent être localement plus importantes. Principalement localisées sur les zones marécageuses à proximité du littoral, elles représentent 17% des émissions de CH4 de la Charente-Maritime en 2000.

    6 (Source : Inventaire spatialisé des émissions de polluants atmosphériques de Poitou-Charentes).6

    Ce secteur participe également à la production de pollens (arbres de février à avril, graminées de mai à juin, urticacées de juillet à août).

    De la nécessité d’améliorer et d’approfondir la connaissance ...

    En Poitou-Charentes, 59% de la population redoutent la pollution de l’air. En effet, pour ne prendre que l’exemple de la santé humaine, l’impact de la pollution atmosphérique peut parfois être difficile à évaluer. Pour apporter des éléments de réflexion, quelques études sur l’impact de la pollution de l’air ont ainsi été réalisées à La Rochelle, Angoulême, Niort et Poitiers.

    6 (Source : DRASS, DDASS 16, 17, 79, 86). 6

    Cependant, l’évaluation de l’impact de la pollution de l’air sur l’environnement et sur la santé publique étant complexe à aborder et pour approfondir la connaissance, il est nécessaire de mener des études épidémiologiques complémentaires.

    … vers l’information et la sensibilisation des citoyens sur la qualité de l’air respiré à l’intérieur et à l’extérieur des bâtiments.

    Actuellement, des procédures d’alerte avec information du public existent pour le SO2, le NO2 et l’ozone. Elles sont déclenchées dès qu’il y a un pic de pollution. Deux seuils sont définis : le seuil d’alerte au-delà duquel une exposition de courte durée présente un risque pour la santé humaine et le seuil d’information et de recommandation où la valeur de ces seuils correspond à la moitié des seuils d’alerte. Ils sont fixés dans le but de prévenir ou de réduire les effets nocifs de ces substances pour la santé humaine ou pour l’environnement.

    Il existe également des démarches d’information et de sensibilisation du public qui méritent d’être développées car 57% de la population régionale estiment l’information concernant la pollution de l’air comme insuffisante en 2000.

    6(Source : ORSPEC)6.

    Ainsi, depuis 2002, des relais d’information ont été développés en partenariat avec les lieux traditionnels de documentation (bibliothèques, médiathèques, bibliothèques universitaires, bibliobus ...) et avec les communes afin de proposer à chacun une information régulière (bulletin bimestriel Vent d’Ouest d’ATMO Poitou-Charentes) et de la documentation générale sur l’air. De même, la DRIRE, réalise des opérations de sensibilisation et d’information auprès des industriels.

    6Pour en savoir plus : DRIRE Poitou-Charentes6

    Ainsi, pour réduire les émissions de GES et améliorer la connaissance des citoyens concernant la problématique de l’air à l’intérieur et à l’extérieur des locaux, il convient de renforcer l’information, la sensibilisation et l’éducation sur ce sujet.

    Liens avec d’autres enjeux environnementaux

    Dernière mise à jour : p>/112006

    La pollution de l’air constitue à la fois une atteinte à notre qualité de vie et à notre santé. Elle est aussi néfaste pour l’environnement et le climat (effet de serre, pluies acides, pollution photochimique, ...).

    Climat

    Béceleuf
    Béceleuf

    Des facteurs naturels liés aux éruptions volcaniques ou aux variations d’énergie solaire jouent un rôle dans le changement climatique. Ceci dit, la communauté scientifique est très majoritairement d’accord pour affirmer que cette modification du climat est due à l’accroissement de la concentration de GES dans l’atmosphère, générés par les activités humaines. Durant ce siècle, la décennie 1990 a connu le réchauffement climatique le plus important et certaines tendances ont pu être observées sur les milieux naturels et agricoles :

  •  augmentation de la croissance de certains végétaux,
  •  précocité de la floraison et avancée du calendrier des pratiques pour les cultures annuelles,
  •  extension géographique de ravageurs de culture et pathogènes … auxquelles on peut ajouter : l’élévation du niveau de la mer ainsi que le retrait de la majorité des glaciers et la fonte partielle de la calotte glaciaire arctique…

    6Source : Le climat change, la nature et l’agriculture aussi ! Quels impacts ? Quelles adaptations ? INRA Février 20036

    Avec une ouverture sur la façade atlantique, le Poitou-Charentes bénéficie d’un climat océanique. Les hivers y sont relativement doux et les étés tempérés avec un ciel assez variable. Toutefois, à l’intérieur des terres, ce climat est plus ou moins dégradé (hivers plus rigoureux et étés plus chauds).

    Patrimoine naturel / Sol / Eau

    Verruyes
    Verruyes

    Ecosystèmes terrestres

    L’ozone atmosphérique et les polluants photochimiques peuvent perturber la photosynthèse, altérer la résistance des végétaux, diminuer leur productivité et provoquer des lésions visibles. Sont sensibles à l’ozone : certaines espèces de tabac, les tomates, les haricots, l’avoine, l’orge, le hêtre, le frêne, le pin sylvestre, le noyer…
    Les pluies acides en modifiant les équilibres chimiques des sols favorisent leur appauvrissement en minéraux nécessaires à la nutrition des végétaux et provoquent ainsi des carences nutritives engendrant des chutes de rendement et des lésions visibles chez les végétaux, ainsi que le jaunissement et la défoliation des arbres.
    Les composés fluorés peuvent faire apparaître des nécroses sur les feuilles de culture ou d’arbres ainsi que des perturbations de la fructification. Il peut y avoir une contamination par la suite de la chaîne alimentaire. Chez les bovins, des phénomènes de fluorose peuvent être décelés.

    6Source : Plan régional pour la Qualité de l’air en Poitou-Charentes – Poitou-Charentes6

    Les émissions de CO2 jouent également un rôle comme le montre une étude d’un doublement de CO2 sur une prairie du Massif Central (sans modification des autres conditions climatiques) qui a eu 3 conséquences :

  •  une modification de la constitution des plantes qui accumulent plus de sucres solubles. L’herbe a donc une plus grande valeur énergétique mais la teneur des plantes en matières azotées diminue, ce qui entraîne une moindre disponibilité en protéines notamment pour les animaux en croissance ou en lactation.
  •  une évolution de la composition botanique de la prairie : les graminées ont tendance à diminuer au profit des légumineuses (ce qui rééquilibre sur le long terme la diminution relative de la teneur en matière azotée des plantes car les légumineuses sont plus riches en matières azotées que les graminées).
  •  une augmentation de 10 à 20 % de la production de la prairie durant les premières années. Le doublement du CO2 provoque une augmentation de la photosynthèse et de la fixation biologique de l’azote. A plus long terme, les effets sont encore incertains.

    6Source : Le climat change, la nature et l’agriculture aussi ! Quels impacts ? Quelles adaptations ? INRA Février 2003 - INRA → http://www.inra.fr/sia2003/index.html6

    Par ailleurs, les effets sur la faune peuvent être directs et indirects (ingestion de végétaux). Dans ce dernier cas, les insectes, par exemple, sont affectés par la disparition de plantes sensibles à la pollution.

    La région comporte une grande variété de milieux correspondant à de grands types paysagers : espaces à usage agricole, parcs et jardins, forêts, pelouses sèches, landes, habitats littoraux et halophiles...Autant de milieux et d’habitats sensibles à la pollution. Cf. enjeux « Patrimoine naturel » et thématique « Patrimoine naturel »
    Le Tallud
    Le Tallud

    Ecosystème d’eau douce

    L’eutrophisation correspond à une perturbation de l’équilibre biologique des sols et des eaux due à un excès d’azote notamment d’origine atmosphérique (NOx, NH3) par rapport à la capacité d’absorption des écosystèmes. Ainsi, la pluie dépose des composés d’azote dans le sol et lorsque la quantité d’azote dans le sol augmente, les dynamiques de l’écosystème dans son ensemble peuvent être endommagées. Ce phénomène s’observe surtout dans les milieux aquatiques dont les eaux sont peu renouvelées. Il est du à un apport excessif en nutriments et en matières organiques biodégradables issus de l’activité humaine. Stimulés par un apport substantiel en certains nutriments, notamment en azote d’origine atmosphérique, le phytoplancton et certaines plantes aquatiques croissent et se multiplient de manière excessive. Cette matière végétale (algues, macrophytes…) en excès encombre les milieux aquatiques et sa décomposition les asphyxie, ce qui conduit à une diminution de la diversité des milieux, biodiversité floristique et faunistique et peut mener à terme à la mort de l’écosystème aquatique.
    6
    Source : Inventaire spatialisé des émissions de polluants atmosphériques de Poitou-Charentes pour l’année 2000 - Citepa
    6

    Les mares, définies comme étant des étendues d’eau stagnante, sont nombreuses en Poitou-Charentes et leur répartition très hétérogène s’explique par la grande diversité géologique des sous-sols et des paysages. Dans la Vienne et à la pointe sud de la région, les mares sont présentes en grand nombre tout comme dans les zones bocagères du nord-ouest des Deux-Sèvres. Elles sont parfois envahies par des lentilles ou des algues filamenteuses qui sont le signe d’une trop grande richesse nutritive, parfois causée par des apports extérieurs néfastes (pollutions, engrais…).
    6
    Source : Les mares du Poitou-Charentes, Poitou-Charentes Nature, fév. 2003, Poitou-Charentes Nature → http://www.poitou-charentes-nature.asso.fr.
    6

    Notons par ailleurs que l’ensemble du bassin de la Charente est classé en Zone sensible aux pollutions par l’azote et le phosphore en application de la directive de 1991 relative aux eaux usées urbaines (Directive n°91/271/CEE du 21 mai 1991). 6Cf. thématique« Eaux continentales »

    6

    Par ailleurs, l’acidification des lacs et cours d’eau peu minéralisés peut amener à une destruction parfois irréversible de la vie aquatique et favorise la solubilisation de l’aluminium qui est toxique pour la faune aquatique et l’Homme.

    6Source : Citepa6

  • Liens avec des enjeux économiques et sociaux

    Dernière mise à jour : p>/112006

    Agriculture

    Région du Tuffeau
    Région du Tuffeau

    A proximité de certains sites générateurs de pollution (site industriel, grosse infrastructure routière), on peut observer des baisses de rendements des terres agricoles. Source : Inventaire spatialisé des émissions de polluants atmosphériques de Poitou-Charentes pour l’année 2000
    De plus, le réchauffement climatique peut impliquer dans l’avenir des modifications de pratiques de production : ajustement des calendriers des cultures et techniques culturales (fertilisation, irrigation,…), prise en compte de l’émergence de ravageurs….

    6Source : Le climat change, la nature et l’agriculture aussi ! Quels impacts ? Quelles adaptations ? INRA Février 20036

    Une typologie simplifiée peut caractériser l’agriculture en région : la Charente pour la vigne et l’élevage, la Charente-Maritime pour la vigne et les cultures, les Deux-Sèvres pour l’élevage et la Vienne pour les cultures et l’élevage. Les céréales sont très présentes en Vienne et en Charente-Maritime. En Deux-Sèvres, un espace important est consacré aux prairies et aux fourrages annuels pour l’alimentation des élevages. En 2000, 65500 personnes travaillent régulièrement dans les exploitations en région.

    6Source : TEPC 2002-2003 - INSEE6

    Industrie – Recherche

    En 2003, près de 2 milliards d’euros ont été consacrés au niveau français à la protection de l’air. Si l’effort consenti par les industriels se stabilise, les dépenses liées aux activités de transport progressent fortement. Il s’agit de mesures visant à réduire les émissions polluantes : remplacement de pots catalytiques sur les véhicules, contrôle de la carburation, consommation de biocarburants.

    6Source : Ifen, Ministère de l’Écologie et du Développement Durable, juin 2005. L’économie de l’environnement en 2003.6

    Par ailleurs, le respect de la réglementation représente en général un coût pour les entreprises et le développement des démarches de type management environnemental (norme ISO 14001, référentiel Eco Audit) les amène à étudier les dispositifs préventifs (méthode de fabrication ou procédé industriel innovant et performant). Ce qui leur permet notamment de minimiser les impacts de leurs activités sur l’environnement, de prévenir les incidents et de fixer un plan d’action pour améliorer leurs performances environnementales.
    De plus, l’introduction d’une technologie propre présente des intérêts en matière d’environnement et en matière de coûts de production : la réduction des entrants et/ou des sortants permet des économies. Il apparaît donc plus intéressant d’investir dans une technologie propre que dans des équipements de dépollution avals. L’écoconception complète les approches précitées car elle prend en compte l’ensemble des impacts environnementaux de toutes les étapes du cycle de vie d’un produit.

    En région, les investissements industriels spécifiques pour lutter contre la pollution de l’air sont passés de 3,6 millions d’euros en 2001 à 3,8 en 2002 puis à 2,2 en 2003 et à 2,6 en 2004. Il s’agit d’installations et d’équipements de lutte contre les substances polluantes rejetées dans l’air (particules, gaz et solvants, …), et d’équipements de réduction de gaz à effets de serre (pompes et compresseurs, filtres, procédées de lavage, analyseurs de poussières,…).

    6Sources : Enquête ANTIPOL, Ministère de l’Industrie (SESSI) et Ministère de l’Agriculture (SCEES) in Cédérom EIDER, Ifen6

    « De plus, depuis plus de 10 ans, les technologies propres jouent un rôle de plus en plus important dans la diminution de la charge polluante des rejets industriels observée (pour 65% en pollution toxique dans les secteurs de la chimie et du travail des métaux et pour 50 à 80% en pollution organique dans l’ensemble des secteurs de l’agroalimentaire). La diminution des pollutions émises, alliée à des investissements faibles et productifs, donne un bilan coût-avantage globalement favorable avec un temps de retour des investissements de l’ordre de 3 à 5 ans ». En Charente, 34 entreprises sont certifiées ISO 14001 contre 31 en Charente-Maritime, 26 dans la Vienne et 14 en Deux-Sèvres en 2005. Elles appartiennent principalement aux secteurs agro-alimentaire, électrique et automobile.

    6Source : APCEDE,ADEME Poitou-Charentes6

    Par ailleurs, dans le secteur des transports, de nombreuses recherches sont menées sur l’amélioration des motorisations classiques et sur de nouveaux modes de motorisations moins polluants : électriques, hydrogène, GNV, moteurs hybrides. Un des acteurs régionaux est le Centre d’Etudes et de REcherches sur les Véhicules Electriques et Hybrides. Basé à Poitiers, « il facilite les projets, en permettant la mise en relation des partenaires adéquats, la recherche et l’obtention des financements. Son rôle est de fédérer les initiatives en matière de véhicules électriques et hybrides, de créer des consortiums autour de projets innovants ». De plus, dans le cadre de la politique industrielle engagée par le Gouvernement, dont le développement des pôles de compétitivité est un élément central, un pôle a été labellisé en Poitou-Charentes. Il s’agit du Pôle Mobilité et Transports avancés qui travaille sur les équipements automobiles permettant la fabrication de véhicules innovants. Il rassemble le CNRS, l’université de Poitiers ainsi qu’une quarantaine d’entreprises de la filière automobile et se propose de mettre sur pied localement un site d’expérimentation, de développement et de qualification concernant les projets actuels ou futurs de systèmes de transport avancés (véhicules urbains, véhicules spéciaux et véhicules de manutention).

    6Sources : Note de conjoncture n°40 - Troisième trimestre 2005 – Ob servatoire Régional des Transports Poitou-Charentes, Cahier industries - N°107 – septembre 20056 6– Pour en savoir plus : http://www.cereveh.org et Les pôles de compétitivité en France et ORT

    Sylviculture

    La Marche Boisée
    La Marche Boisée

    Un suivi phytosanitaire des forêts est assuré depuis 1990 en région depuis l’apparition de dépérissements forestiers. Seul le dépérissement des pins maritimes sur le littoral peut être assimilé à une pollution due à un apport massif de chlorure de sodium au niveau racinaire (pluie). Ceci dit, les tempêtes ont eu un impact sur les feuilles de certains feuillus (peupliers, noisetiers…) à plusieurs kilomètres de la côte du fait des embruns. Par ailleurs, les chênaies ont connu un fort dépérissement dès 1995 et en particulier le chêne pédonculé, du aux émissions de NH3. La sécheresse constitue un facteur déclenchant des dépérissements sur les chênes et les résineux, en dehors du dépérissement du pin maritime localisé sur le littoral. L’ozone joue également un rôle important dans ce dépérissement. Ce qui a des conséquences sur l’activité de production de bois.

    6Source : Préfecture de région - - Plan régional sur la Qualité de l’air en Poitou-Charentes – 2001.6

    Par ailleurs, les scientifiques précisent que le réchauffement climatique va engendrer des bouleversements profonds des régimes hydriques et la photosynthèse, qui s’effectue en présence de soleil et d’une quantité suffisante d’eau, va perdre beaucoup de son dynamisme en cas de sécheresse… Plusieurs conséquences sont ainsi avancées dont la diminution de la transpiration des feuilles, l’augmentation de la croissance de certaines essences et donc croissance de la productivité générale. Cependant cette élévation des températures entraînerait également une augmentation de l’acidification des sols dûe à la stimulation de la photosynthèse et la minéralisation accrue de la matière organique pourrait se traduire par une diminution des réserves d’azote organique et une baisse de la productivité. Les essences principalement affectées seraient le douglas, les chênes pédonculé et sessile, le hêtre et l’épicéa, le sapin pectiné. Les chênes pubescent et vert, les pins noir, sylvestre, maritime et d’Alep ainsi que le cèdre…seraient légèrement favorisés. Ce qui aurait pour conséquence d’affecter notre ou nos sylvicultures. Ainsi en 2003, les sécheresses répétées ont entraîné une diminution de la photosynthèse, ce qui a remis en cause les possibilités notamment forestières de stockage du carbone et a provoqué non pas une augmentation mais une diminution observée de la croissance des végétaux de l’ordre de 20 à 30%.

    6Source : Alain PERSUY, CRPF Poitou-Charentes6

    La forêt régionale couvre 382 000 ha et est composée pour les ¾ de feuillus. Les feuillus sont surtout présents en Charente et Vienne, les conifères en Charente-Maritime. Après une croissance des récoltes en 2000 et 2001 due à la tempête de 1999, celles de 2002 baissent sans atteindre leur niveau antérieur. La production de bois rond en 2002 se répartit entre la Charente pour 35%, la Charente-Maritime pour 31% et 17% pour les Deux-Sèvres et la Vienne.

    6Source : Agreste - EXF-SRI 2002 - Annuaire de statistique agricole 2004 6

    Santé

    L’exposition de la population à la pollution de l’air à l’extérieur et surtout à l’intérieur des bâtiments est inévitable et variable dans le temps et l’espace. Cependant, elle concerne plus particulièrement les personnes vivant en milieu urbain ou proches de sites industriels. Les plus sensibles à ces pollutions sont les enfants dont le système respiratoire se développe jusqu’à l’âge de sept ans, les personnes âgées et les personnes souffrant de pathologies préexistantes (respiratoires et cardiaques). Les polluants peuvent agir au niveau de la peau, des muqueuses et des alvéoles pulmonaires. Ils se dissolvent et passent dans le sang ou dans les liquides superficiels, au niveau des organes et certains toxiques véhiculés par le sang peuvent s’accumuler dans des organes. Leurs effets peuvent être immédiats, à brève échéance ou à long terme, constatés après une exposition chronique, à des concentrations qui peuvent être très faibles.

    En France, en 1996, près de 32 000 décès prématurés étaient attribuables à une exposition à long terme à la pollution atmosphérique particulaire toute origine confondue (dont 18 000 liés à la pollution d’origine automobile). La pollution due aux transports routiers serait ainsi responsable de 25 000 nouveaux cas de bronchite chronique chaque année parmi les adultes, de 500 000 attaques asthmatiques et de 16 millions de cas d’incapacité journalière. Les pertes de ressources liées aux 32 000 décès prématurés estimés et les dépenses de santé entraînées par la morbidité ont été évaluées à 5,6 milliards d’euros par an. D’après l’OMS (Organisation mondiale de la santé), 9 à 17 % des cancers du poumon seraient directement imputables au radon dans les régions où son activité dans les maisons atteint 100 Bq/m3. De plus, la qualité de l’air et le confinement à l’intérieur des bâtiments sont fortement suspectés devant l’augmentation constante des allergies respiratoires et de l’asthme au cours des vingt dernières années. L’augmentation inquiétante du nombre de cancers, chez les enfants notamment, pose également un certain nombre de questions sur l’utilisation de nombre de produits de consommation courante qui contribuent à émettre dans les ambiances intérieures des polluants tels que des éthers de glycol (peintures sans odeurs, …), des pesticides (produits anti-moustiques, d’entretien ou de nettoyage ou dans l’alimentation), des phtalates (plastiques) ou des composés bromés (utilisés comme retardateurs de flamme dans toutes les mousses par exemple). Bien que généralement présents en très faible concentration dans l’air, la persistance de ces composés dans l’environnement comme dans le corps humain, pose légitimement la question de leur toxicité chronique.
    6
    Sources : étude de l’OMS in Panorama de la santé en Poitou-Charentes - Août 2005, OMS et radon in Air Quality Guidelines for Europe, second edition, WHO Regional Publications, European series, n°91

  •  Pour en savoir plus sur les effets de chaque polluant : Citepa : Citepa - ATMO Poitou-Charentes : Atmo Poitou-Charentes- Observatoire de la qualité de l’air intérieur : OQAI6
    Une étude réalisée par la Cellule Inter-Régionale d’Epidémiologie a permis de mesurer l’impact sanitaire de la pollution atmosphérique sur l’agglomération de La Rochelle. Ses conclusions sont similaires à d’autres études :
  •  un impact sanitaire confirmé même pour des niveaux modérés de pollution (ordres de grandeur annuel : 16 décès anticipés, 25 hospitalisations liées aux effets à court terme, 32 décès prématurés liés aux effets à long terme) ;
  •  une absence de niveau seuil collectif en deçà duquel des effets sanitaires ne seraient plus observables ;
  •  un rôle limité des quelques jours de pics de pollution sur l’impact sanitaire annuel : au contraire, c’est par la réduction générale, tout au long de l’année, des niveaux moyens de pollution que l’on obtient les meilleurs bénéfices en terme de santé publique ;
  •  un risque sanitaire individuel faible mais un impact collectif non négligeable car l’exposition concerne l’ensemble de la population.

    6Source : ARHCRESDRASSIAAT – INSEE – ORS - URCAM - Panorama de la santé en Poitou-Charentes – Août 20056

    Suite à l’évaluation de l’impact sanitaire de la pollution atmosphérique réalisée sur les agglomérations d’Angoulême, Poitiers et Niort, il est ressorti que les nombres d’hospitalisations pour motif cardio-vasculaire et respiratoire attribuables à la pollution s’élèvent à 19 cas à Angoulême, 11 à Niort et 19 à Poitiers concernant l’impact sanitaire à court terme. Concernant les effets à long terme, l’impact est évalué à 25 décès à Angoulême, 19 à Niort et 23 à Poitiers. Cette étude montre notamment que les effets sanitaires apparaissent à des niveaux de pollution inférieurs à ceux pour lesquels les mesures sont prises actuellement et que les actions les plus efficaces seraient donc celles qui associeraient une réduction des émissions à la source de façon quotidienne à une diminution du nombre de pics de pollution.
    A noter que l’impact sanitaire à court terme de la pollution atmosphérique a été calculé en terme de morbidité (admissions hospitalières en 2001 et 2002) et de mortalité anticipée (pour les années 1999 et 2000). Les effets à long terme ont également été estimés.

    6Source : Evaluation de l’impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine - Agglomérations d’Angoulême, Niort et Poitiers - Impact à court et long terme, Institut de veille sanitaire, Poitou-Charentes, CIRE centre ouest, 28 avril 2005, 40 pages.6

    Par ailleurs, en 1998, la population asthmatique du Poitou-Charentes était estimée à 95 000 personnes. 20 à 30% de la population serait concernée par des allergies et 10 à 20 % le serait par une allergie aux pollens et ce chiffre est en augmentation régulière depuis 20 ans (doublement des maladies allergiques).

    6Source : ARH – CRES – DRASS – IAAT – INSEE – ORS - URCAM - Panorama de la santé en Poitou-Charentes – Août 20056

  • Bâtiment

    Poitiers-Chatelleraut
    Poitiers-Chatelleraut

    A noter que 80 % des attaques sur les matériaux de construction sont dues aux chlorures (embruns en zone littorale, sel de déverglacage l’hiver, chlorures transportés par la pluie à des centaines de km…) et aux carbonates.
    6Source : Laboratoire d’Etudes des Phénomènes de Transfert Appliqués au Bâtiment, Université de La Rochelle, LEPTAB.6

    Les matériaux sont également affectés par la pollution acide (dépôts secs) qui entraîne une dégradation des édifices, monuments ou façades d’immeubles (abrasion, salissures, corrosion). Ces pluies acides participent à la décomposition de certaines pierres calcaires et les façades en verre s’opacifient.
    Les poussières issues en grande partie de la combustion des produits pétroliers provoquent quant à elles le noircissement et l’encroûtement des bâtiments.
    L’ozone peut entraîner une dégradation des couleur et une altération du caoutchouc. Toutes ces dégradations de bâtiments entraînent des coûts de restauration et d’entretien non négligeables.

    6Source : Préfecture de région - DRIRE - Plan régional sur la Qualité de l’air en Poitou-Charentes – 2001 - Pour en savoir plus : LEPTAB6

    En Poitou-Charentes, la richesse du patrimoine religieux est largement dominée par l’art roman. Les quelques 600 monuments qui jalonnent la région sont autant de témoins d’une architecture née au Xe siècle sur les chemins de Saint-Jacques-de-Compostelle…
    6
    Source : Comité Régional du Tourisme
    6

    Notions élémentaires d’écologie

    Notions sur l’air

    >

    La pollution atmosphérique

  •  Définition
  •  Les différentes échelles de pollution atmosphérique
  •  La pollution : un phénomène dynamique

    Définition

    Du Conseil de l’Europe dans sa déclaration de mars 1968 :
    ’’il y a pollution atmosphérique lorsque la présence d’une substance étrangère ou une variation importante dans la proportion de ses composants est susceptible de provoquer un effet nocif, compte tenu des connaissances scientifiques du moment, ou de créer ou une nuisance ou une gêne.’’

    Selon la Loi sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie (1996) :
    la pollution atmosphérique est définie comme ’’l’introduction par l’homme, directement ou indirectement, dans l’atmosphère et les espaces clos, de substances ayant des conséquences préjudiciables de nature à mettre en danger la santé humaine, à nuire aux ressources biologiques et aux écosystèmes, à influer sur les changements climatiques, à détériorer les biens matériels, à provoquer des nuisances olfactives excessives’’.

    De l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) :
    on parle de pollution atmosphérique « lorsqu’ une ou plusieurs substances ou des mélanges de substances polluantes sont présents dans l’atmosphère dans des quantités ou sur une période telles qu’ils sont dangereux pour les hommes, les animaux, les plantes ou les biens, qu’elles contribuent à leur mise en péril ou nuisent à l’activité ou au bien-être des personnes ».

    Les substances polluantes de l’atmosphère sont des substances gazeuses, liquides ou solides, qui en modifient la composition. La pollution peut être d’origine anthropique ou d’origine naturelle.

    Les différentes échelles de pollution atmosphérique

    Perçue autrefois comme un sujet essentiellement local, la pollution de l’air est devenue, avec les phénomènes de la destruction de la couche d’ozone stratosphérique et de l’effet de serre une problématique planétaire.

    On distingue en effet plusieurs échelles de pollution atmosphérique en fonction des substances émises :

    La pollution locale ou pollution de proximité - Elle se produit au voisinage des sources de rejets.
    - Elle trouve son origine dans la pollution urbaine, industrielle ou rurale.
    - Les principaux polluants concernés sont les oxydes de soufre (SOx) et d’azote (NOx), les poussières, le monoxyde de carbone (CO), et des composés organiques (COV), pesticides, métaux …
    La pollution régionale ou pollution à longue distance - Elle se produit dans des zones distantes de l’ordre de quelques dizaines à quelques centaines de kilomètres des sources de pollution.
    - Elle est à l’origine de :
    *La pollution acide : provient des retombées sur les écosystèmes de composés acides ou acidifiants sous l’effet des vents et des précipitations. Les principaux polluants impliqués sont les oxydes de soufre (SOx), les oxydes d’azote (NOx), l’ammoniac (NH3).
    *La pollution photochimique : est un ensemble de phénomènes complexes qui conduisent à la formation d’ozone (O3) et d’autres composés oxydants à partir des oxydes d’azote (NOx), de composés organiques volatils (COV) et de monoxyde de carbone (CO).
    La pollution globale ou pollution à l’échelle planétaire - La pollution se manifeste par l’appauvrissement de l’ozone dans la stratosphère (hautes couches de l’atmosphère) et par l’augmentation de l’effet de serre.
    - Elle est à l’origine de deux problèmes :
    *La diminution de la couche d’ozone : est due essentiellement à l’action du chlore libéré par des chlorofluorocarbones (CFC) et des hydrochlorofluorocarbones (HCFC).
    *L’augmentation de la concentration des gaz à effet de serre : notamment le gaz carbonique (CO2), le méthane (CH4), le protoxyde d’azote (N2O), augmentent de manière significative dans l’atmosphère.

    6Source : d’après l’Ifen, « L’environnement en France », 2006.6
    Le temps de séjour des polluants dans l’air est très variable. Les phénomènes relatifs à la pollution atmosphérique se déclinent donc également en échelles de temps :
    -le niveau local dont l’échelle de temps est de l’ordre des heures (quelquefois des jours pour la pollution urbaine),
    -le niveau régional dont l’échelle de temps est de l’ordre des jours,
    -le niveau global dont l’échelle de temps est de l’ordre des années.

    Ce temps de séjour du polluant dans l’atmosphère dépend en fait de sa capacité à se déposer au sol sous forme sèche (végétaux, constructions…) ou sous forme humide (lessivage, dissolution…), ou à se transformer chimiquement.

    La pollution : un phénomène dynamique

    Les polluants émis dans l’air (polluants primaires) :
    -peuvent s’y accumuler, pour une période plus ou moins longue selon les conditions météorologiques (une absence de vent au sol entraîne par exemple une accumulation des polluants émis au-dessus d’une agglomération).
    -ou s’y disperser (par les courants atmosphériques), parfois même sur de longues distances. Pendant leur transport, les substances polluantes peuvent subir des transformations chimiques sous l’effet du rayonnement solaire, de l’humidité, et en rencontrant d’autres polluants. Elles donnent naissance à des polluants « secondaires » (l’ozone par exemple ou encore certaines particules qui ne sont pas émis directement dans l’atmosphère).

    L’air contient donc des gaz et des particules qui vont finalement se redéposer au sol (avec ou sans transformation). Ces retombées de la pollution atmosphérique (immissions) peuvent avoir lieu par temps sec (« les dépôts secs ») ou par temps humide (« les dépôts humides »).

    Le cycle de la pollution de l’air
    Le cycle de la pollution de l’air

    6Source : http://etat.geneve.ch/dt/air/cycle_pollution-53-2551.html6

    Les différentes échelles et les différentes pollutions qui se manifestent sont en étroites relations. Ainsi, les politiques destinées à lutter contre les pollutions locales ont des effets bénéfiques sur les autres dimensions de la pollution atmosphérique ; inversement les politiques destinées à réduire l’augmentation de l’effet de serre contribuent à améliorer la qualité de l’air localement.

    Les différentes échelles de pollution atmosphérique

    La pollution : un phénomène dynamique

  • L’effet de serre

  •  La composition de l’atmosphère
  •  L’effet de serre : un phénomène naturel
  •  L’effet de serre : un phénomène naturel renforcé par les activités humaines
  •  Les puits
  •  Les gaz et leur contribution à l’effet de serre
  •  L’enjeu planétaire du réchauffement climatique

    La composition de l’atmosphère

    L’atmosphère est la couche d’air qui entoure le globe terrestre. Sa composition chimique comprend pour l’essentiel de l’azote (78%) et de l’oxygène (21%).

    La composition de l’atmosphère
    La composition de l’atmosphère

    Les gaz à effet de serre rentrent pour 0,04 % dans cette composition. Les principaux sont le dioxyde de carbone (CO2), le méthane (CH4), le protoxyde d’azote (N2O), les hydrofluorocarbures (HFC), les perfluorocarbures (PFC), l’hexafluorure de soufre (SF6), l’ozone (O3) et la vapeur d’eau (H2O).

    Cependant, plus d’une quarantaine de gaz à effet de serre ont été recensés par le Groupe Intergouvernemental d’Experts sur l’Evolution du Climat (GIEC).

    Rappel : l’ozone est dit polluant secondaire en basse altitude ; il n’est pas émis directement dans l’air mais résulte d’une réaction photochimique impliquant des précurseurs, des polluants issus de l’usage des combustibles fossiles, essentiellement les oxydes d’azote.
    Dans les couches à haute altitude, où il est présent naturellement, il arrête une partie des rayons UV et a un rôle positif. Il n’est plus considéré comme polluant.

    L’effet de serre : un phénomène naturel

    L’effet de serre est décrit comme un processus naturel de réchauffement de l’atmosphère. L’énergie en provenance du soleil pénètre dans l’atmosphère pour réchauffer la terre. Cette dernière y renvoie ensuite de la chaleur. Une partie de cette chaleur est absorbée par les gaz à effet de serre en suspension puis renvoyée vers la terre.

    Les échanges d’énergie entre l’espace, l’atmosphère terrestre et la surface de la Terre
    Les échanges d’énergie entre l’espace, l’atmosphère terrestre et la surface de la Terre

    Autrement dit, la terre reçoit à la fois un rayonnement provenant directement du soleil et un rayonnement réfléchi par l’atmosphère, ce qui entraîne une élévation des températures moyennes à la surface. Sans gaz à effet de serre, la température moyenne à la surface serait environ de -18° C et non de 15°C.

    L’effet de serre : un phénomène naturel renforcé par les activités humaines

    La plupart des gaz à effet de serre sont à la fois d’origine naturelle et humaine (anthropique). Le CO2 par exemple est produit dans le processus naturel de décomposition des matières animales et végétales, mais aussi lors de la combustion des énergies fossiles (origine humaine).
    Par contre, certains gaz sont exclusivement produits par les activités humaines ; c’est le cas des PFC, des HFC et du SF6 car ils sont synthétiques et n’existent pas à l’état naturel.

    Les activités humaines modifient donc sensiblement la concentration des gaz à effet de serre en générant d’importantes émissions.

    Gaz*Sources anthropiquesSources naturelles
    le dioxyde de carbone (CO2) -combustion des énergies fossiles (charbon, pétrole, gaz)
    -procédés industriels (production ciment)
    -agriculture intensive
    -déforestation
    -respiration des animaux et des végétaux
    -matières organiques en décompositions
    -incendies naturels
    -destruction de zones humides
    -réchauffement de l’océan de surface
    le méthane (CH4) -agriculture (élevage des ruminants et culture du riz)
    -combustion de la biomasse
    -sites d’enfouissements
    -extraction du pétrole, gaz naturel et charbon
    -zone humide naturelle
    -pourrissement à l’abri de l’oxygène de l’air.
    le protoxyde d’azote (N2O) -agriculture (épandage d’engrais azotés)
    -utilisation de combustibles fossiles et de bois
    -activités industrielles
    -dénitrification du sol
    les hydrofluorocarbures (HFC) -production de métaux
    -système de réfrigération et de climatisation (émis par fuites ou mises en décharge des appareils)
    -isolation à la mousse
    -propulseurs dans les gaz aérosols
    les perfluorocarbures (PFC) -production d’aluminium
    -réfrigération et climatisation
    l’hexafluorure de soufre (SF6) -matériel électrique (transformateurs, ordinateurs, téléphones portables…)
    -fonte de certains produits dans l’industrie de l’aluminium.

    * les six gaz à effet de serre dont les émissions ont été limitées par le protocole de Kyoto.

    A lui seul, le dioxyde de carbone (ou gaz carbonique) est responsable d’un peu plus de 55% de l’effet de serre anthropique.
    Aujourd’hui, l’utilisation des énergies classiques (électricité, gaz, fioul, essence…), pour la satisfaction des besoins énergétiques liés aux développements économique et social, est responsable de l’augmentation des émissions de gaz à effet de serre, en particulier du CO2.
    Les transports jouent un rôle très important puisque les déplacements ne cessent d’augmenter (pour se rendre au travail, pour faire les courses, pour le tourisme ou les loisirs, pour le transport de marchandises…). En favorisant une liberté des déplacements et des échanges, ils contribuent au développement du territoire. Toutefois, face aux coûts économique, social et environnemental, il devient urgent de repenser les comportements et modes de transport afin de modifier le découplage de la croissance économique et des impacts environnementaux des transports.
    En dehors du secteur des transports, c’est dans le résidentiel et le tertiaire que les hausses de consommation énergétique les plus fortes sont constatées (sont en première ligne le chauffage et l’usage d’eau chaude sanitaire). Cependant, la croissance du parc immobilier, la multiplication des appareils domestiques, les exigences nouvelles de confort et de climatisation ne font qu’amplifier la demande d’énergie. Agir sur l’efficacité énergétique des bâtiments, sur l’optimisation des installations de chauffage et sur la maîtrise des autres consommations domestiques est une priorité.

    Les puits

    Un « puits » correspond à « tout processus, toute activité ou tout mécanisme, naturel ou artificiel, qui élimine de l’atmosphère un gaz à effet de serre. Ils existent pour le CO2 et le CH4. Par exemple, les forêts et d’autres espaces naturels sont considérés comme des « puits de carbone ». Les émissions sont donc données sans absorption par les puits de carbone (ou hors Utilisation des Terres, leur Changement et la Forêt – UTCF) ou avec absorption par les puits (avec UTCF).

    Les gaz et leur contribution à l’effet de serre

    Les différents gaz ne contribuent pas tous à la même hauteur à l’effet de serre. En effet, certains ont une durée de vie plus longue et/ou un pouvoir de réchauffement plus important que d’autres.
    Pour permettre de comparer entre eux les différents gaz, on utilise la notion de « Potentiel de Réchauffement Global » (PRG). Cette notion est l’unité de mesure de l’effet d’un GES sur le réchauffement climatique par rapport à celui du CO2 (PRG du CO2 = 1) sur une période de 100 ans. La connaissance du PRG de chaque GES permet de rapporter les émissions de tous les gaz à effet de serre à une unité commune : la tonne équivalent CO2 (t éq. CO2 ou t CO2e).

    Gaz Durée de séjour dans l’atmosphère PRG par rapport au CO2 sur 100 ans
    dioxyde de carbone (CO2) 100 ans 1
    méthane (CH4) 12 ans 21
    protoxyde d’azote (N2O) 120 ans 310
    hydrofluorocarbures (HFC) Jusqu’à 50000 ans 140 à 11 700
    perfluorocarbures (PFC) Jusqu’à 50000 ans 6500 à 9 200
    hexafluorure de soufre (SF6) Jusqu’à 50000 ans 23 900

    6Source : CITEPA6
    Pour les HFC et PFC, la valeur est recalculée chaque année pour tenir compte des variations dans la composition moléculaire dans chacune des deux familles.

    Si 1 kg de méthane est émis dans l’atmosphère, cela produira le même effet, sur 100 ans, qu’une émission de 21 kg de dioxyde de carbone.

    Souvent, plutôt que de mesurer le poids de gaz carbonique, est mesuré l’équivalent carbone.
    L’équivalent carbone est le PRG à 100 ans ramené au seul poids de carbone dans le CO2. Plutôt que de comparer au poids de CO2 émis, on compare au seul poids du carbone contenu dans le CO2 émis.
    Par définition, un kg de CO2 vaut 0,2727 kg d’équivalent carbone. Pour les autres gaz, l’équivalent carbone vaut : PRG relatif x 0,2727. Il s’agit d’une grandeur qui se mesure en kg.

    La notion d’équivalent carbone
    La notion d’équivalent carbone

    L’enjeu planétaire du réchauffement climatique

    Le phénomène de réchauffement climatique est dû à l’augmentation de la concentration en gaz à effet de serre dans m’atmosphère. La quantité d’énergie absorbée par le système Terre/atmosphère devient supérieure à celle réémise vers l’espace ; si bien que la température moyenne augmente tant que perdure ce déséquilibre (déséquilibre du bilan radiatif).
    Le Groupe d’Experts Intergouvernemental sur l’Evolution du Climat (GIEC) prévoit d’ici 2100 une hausse de la température moyenne de la terre comprise entre 1,1 et 6,4° C.

    Ces émissions sont responsables d’un réchauffement climatique puisqu’elles accentuent l’effet de serre.

    Le réchauffement climatique
    Le réchauffement climatique

    Les gaz à effet de serre

    L’ozone

    Le GIEC

    L’effet de serre

    Le bilan radiatif

    Le réchauffement climatique

  • Notions sur l’air


    Glossaire

    A

    Ammoniac (NH3)

    L’ammoniac est un gaz incolore à odeur caractéristique forte. C’est un irritant des yeux et des voies respiratoires. Il est toxique à forte concentration et très soluble dans l’eau. Les concentrations atteintes dans l’air dépassent rarement le seuil de détection olfactive et elles ne représentent qu’un risque d’impact sur les milieux.

    Azote

    Numéro atomique 7. L’azote est un constituant de l’atmosphère (75% de l’air que nous respirons est composé d’azote) et de la croûte terrestre. L’azote sous sa forme ammoniacale est un nutriment pour les végétaux. L’azote peut se trouver sous différentes formes (nitrate NO3-, nitrite NO2-, ammoniac NH4+).

    Autre

    µg/m3

    Microgramme par mètre cube (0,000001 gramme par mètre cube).

    B

    Benzène Toluène Xylène

    Hydrocarbures aromatiques, toxiques, utilisés comme solvants, pour des synthèses organiques. Polluant caractéristique lié aux transports.

    Bromure de méthyle

    C’est un pesticide (fongicide) essentiellement utilisé dans la production fruitière. C’est un gaz incolore et inodore, très toxique par inhalation, agissant sur le système nerveux. Une fois pulvérisé sur les cultures, il rejoint la haute atmosphère où il endommage la couche d’ozone. Sa durée de vie est plus courte que celle des CFC, mais il détruit les molécules d’ozone 50 fois plus vite que les CFC. La France est le seul producteur de CH3Br de l’Union Européenne.

    C

    Chlorofluorocarbones ( CFC )

    Ce sont des gaz utilisés dans les aérosols et les fluides frigorifiques

    Composés organiques volatils non méthaniques (COVNM)

    Les composés organiques volatils non méthaniques ont des origines diverses, l’agriculture produit des COVNM par le biais de l’activité vinicole (éthanol) en Poitou-Charentes.

    COPERT

    COmputer Program to calculate Emissions from Road Transport.

    CORINAIR

    Coordination de l’information sur l’environnement dans le domaine de l’air (inventaire CITEPA à l’échelle Européenne).

    Couche d’ozone

    Zone de la stratosphère, relativement riche en ozone, qui absorbe les rayonnements ultraviolets du Soleil. L’ozone se forme, à partir de l’oxygène, entre 15 et 60 km d’altitude, avec une concentration maximum située entre 20 et 30 km. Bien qu’à de faibles concentrations (de l’ordre de la partie par millions), l’ozone stratosphérique joue un rôle très important. L’absorption des rayonnements ultraviolets cancérigènes a des conséquences biologiques évidentes sur Terre et contribue par ailleurs à l’effet de serre.

    D

    Dioxines et furannes

    Les dioxines et les furannes (210 composés sont dénombrés) possèdent une forte tendance à l’accumulation dans les tissus biologiques. Les unités d’incinérations d’ordures ménagères sont une des sources de dioxines-furanne.

    Dioxyde d’azote

    Appartient à la famille des oxydes d’azote. Gaz brun rougeâtre dont l’odeur âcre est déplaisante. Puissant agent oxydant, il donne, par réaction avec l’air, de l’acide nitrique (substance corrosive), et des nitrates organiques (effets toxiques). Il participe aussi aux réactions atmosphériques qui produisent l’ozone au sol.

    Dioxyde de carbone

    Gaz incolore produit par la combustion du carbone. Son émission dans l’atmosphère contribue à l’accroissement de l’effet de serre. L’augmentation de sa concentration atmosphérique, passée de 280 ppmv (parties par million en volume) à la fin du XIXème siècle à 355 ppmv de nos jours, est attribuée aux émissions anthropiques (industrie, transport).

    Dioxyde de soufre ( SO2 )

    Le SO2 est un marqueur traditionnel de la pollution d’origine industrielle, il provient de la combustion des fiouls, des charbons et du gazole contenant des impuretés soufrées. En brûlant, ces combustibles libèrent du soufre qui se combine avec de l’oxygène de l’air pour former du SO2.

    E

    Effet de serre

    À l’origine, l’effet de serre est un phénomène naturel. Environ la moitié de l’énergie émise par le soleil est absorbée par la Terre, le reste est émis sous la forme de rayonnements infrarouges. Or les gaz à effet de serre (GES) empêchent une grande partie de cette chaleur de s’échapper dans l’espace. Sans les GES, la température moyenne du globe terrestre serait de 35°C plus basse. Pour comparaison, sur la planète Mars, où les GES sont absents, la température au sol est de -38°C. A l’opposé, sur la planète Vénus, où les GES sont très abondants, elle dépasse les 300°C.

    Espace Atlantique

    Sept régions (Haute-Normandie, Basse-Normandie, Centre, Bretagne, Pays de la Loire, Poitou-Charentes et Aquitaine) partageant de nombreux enjeux d’aménagement, de protection et de développement du territoire se sont associées pour créer un réseau d’information et de recherche territoriales en vue d’éclairer les stratégies interrégionales.

    http://www.atlas-atlantique.org/

    F

    Fluor

    Numéro atomique 9. Métalloïde de la famille des halogénés, plus fréquemment rencontré sous la forme soluble et d’un gaz jaune verdâtre, d’odeur très vive, irritant, dangereux à respirer et à manipuler. Il se trouve dans la nature dans de nombreux minéraux et roches d’origines magmatiques. A un taux extrêmement réduit, il est immunisant contre le processus carieux. La fluorine agit en diminuant la solubilité de la dentine et de l’émail dans les acides. Mais il possède des effets cumulatifs et il altère les dents et influence les phénomènes d’ostéoporose s’il est absorbé à dose excessive. Il peut être émis par différents types d’activités industrielles ou domestiques.

    G

    Gaz à effet de serre

    Gaz présent dans l’atmosphère, d’origine naturelle ou anthropique, qui absorbe et renvoie les rayons infrarouges en provenance de la surface terrestre. La concentration accrue des gaz à effet de serre dans l’atmosphère contribue au réchauffement climatique. La vapeur d’eau (H2O), le dioxyde de carbonne (CO2), l’oxyde nitreux (N2O), le méthane (CH4) et l’ozone (O3) sont les principaux gaz à effet de serre présents dans l’atmosphère terrestre. (source : le grand dictionnaire terminologique)

    H

    HCNM

    Hydrocarbures non méthaniques.

    HCT

    Hydrocarbures totaux qui correspondent à la plupart des produits pétroliers.

    I

    Indice ATMO

    Girafe atmoIl caractérise la pollution atmosphérique moyenne d’une agglomération urbaine. Il est représenté par une "girafe" qui, par son humeur (joyeuse ou coléreuse) et son indice associé, varie de 1 (très bon) à 10 (très mauvais) et définit la qualité de l’air. Cet indice publié quotidiennement sur Internet http://www.atmo-poitou-charentes.org et dans les médias locaux et nationaux, est fondé sur 4 polluants : le dioxyde de soufre, le dioxyde d’azote, l’ozone, et les poussières.

    J

    K

    L

    M

    Méthane

    Le méthane est un gaz incolore et inodore (hydrocarbure saturé), présent dans le gaz naturel ou formé par fermentation de matières organiques.

    mg/m3

    Milligramme par mètre cube (0,001 gramme par mètre cube).

    Monoxyde d’azote (NO)

    Appartient à la famille des oxydes d’azote. Possède des vertus vasodilatatrices. Emis par les installations de chauffage des locaux, les centrales thermiques de production électrique, les usines d’incinération et les automobiles.

    Monoxyde de carbone (CO)

    Gaz incolore et inodore, peu soluble dans l’eau, très toxique (il bloque le site de l’oxygène dans l’hémoglobine provoquant ainsi l’asphyxie). Il provient de la combustion incomplète des combustibles et carburants. Il constitue un bon indicateur d’exposition à la circulation automobile.

    N

    O

    Oxydes d’azote ( NOx )

    Monoxyde d’azote (NO), dioxyde d’azote (NO2), protoxyde d’azote (N2O). Certains de ces composés sont formés à haute température dans des réactions entre l’azote et l’oxygène de l’air, qui sont favorisées par les hautes températures atteintes au cours de la combustion des combustibles fossiles. Ils sont principalement émis par les véhicules automobiles, les installations de combustion et certains types d’industries. L’émission de ces gaz constitue une pollution importante, à l’origine, notamment, des pluies acides (via l’acide nitrique). Ils contribuent à la formation d’ozone dans la troposphère. Au niveau de la stratosphère, en revanche, leur présence participe à la destruction de la couche d’ozone. La plupart des oxydes d’azote sont gazeux à température ordinaire. Les sources naturelles sont, à l’échelle planétaire, les orages, les éruptions volcaniques et les activités bactériennes qui produisent de très grandes quantités d’oxydes d’azote. Toutefois, en raison de la répartition de ces émissions sur la surface terrestre, les concentrations atmosphériques naturelles d’oxydes d’azote demeurent très faibles par comparaison aux sources relatives à l’industrie humaine.

    Oxydes de carbone

    Monoxyde de carbone (CO) ou dioxyde de carbone (CO2). Les oxydes de carbone sont produits par la combustion des hydrocarbures contenus dans les carburants et constituent une pollution importante, notamment dans les zones urbaines.

    Ozone (O3)

    Gaz bleu, odorant et toxique. Polluant secondaire, c’est à dire qu’il n’est pas rejeté directement dans l’air, mais qu’il résulte de la transformation par réaction chimique des gaz précurseurs d’origine automobile et industrielle (NOx, hydrocarbures et CO) initiés par les rayons ultraviolets émis par le soleil. Polluant de la troposphère. Sa concentration a crû de manière significative dans les cinquante dernières années. Dans la stratosphère, l’ozone est formé par dissociation de l’oxygène sous l’effet des rayons ultraviolets du rayonnement solaire. La destruction de la couche d’ozone stratosphérique est liée à la pollution atmosphérique.

    NO2 + O2 —> NO + O3

    P

    Percentile 50

    Valeur pour laquelle 50% des concentrations mesurées sont inférieures. Le percentile 50 est la médiane.

    Percentile 98

    Valeur pour laquelle 98% des concentrations mesurées sont inférieures.

    PES

    Ce sont des poussières (ou particules) en suspension. La mesure des PM10 met l’accent sur l’influence du trafic automobile et du chauffage domestique.

    Plan Régional pour la Qualité de l’Air (PRQA)

    Le Plan Régional pour la Qualité de l’Air fixe les orientations de la qualité de l’air, il doit être élaboré dans le cadre des dispositions de la Loi n°96-1236 du 30 décembre 1996.

    Plans de Déplacements Urbains (PDU)

    Les Plans de Déplacements Urbains ont vu le jour avec la loi d’orientation sur les transports intérieurs (Loi n°82-1153 du 30 décembre 1982). Depuis, la loi sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie (Loi n°96-1236 du 30 décembre 1996) a rendu l’élaboration d’un plan de déplacements urbains obligatoire dans toutes les agglomérations de plus de 100 000 habitants. Le PDU est un document de référence, un outil d’aide à la décision qui s’attache à définir les principes de l’organisation des transports de personnes et de marchandises, de la circulation et du stationnement, dans le périmètre des transports urbains (PTU). C’est un outil de planification à moyen terme (10 ans). Le PDU doit être compatible avec les orientations du schéma directeur de la région et le PRQA qui fixe les orientations pour l’amélioration de la qualité de l’air. Les PDU s’imposeront pour les décisions concernant la voirie et la police de la circulation, celles-ci devront être prises en compte dans les plans d’occupation des sols (POS).

    Plomb (Pb)

    Numéro atomique 82. Métal gris bleuâtre, terni par altération, très mou, malléable. Son numéro atomique et sa densité (11.34) font de lui un excellent matériau de protection contre les rayonnements gamma et X. Le plomb est émis par le traitement des minerais et métaux et par les véhicules automobiles à essence plombée. Le plomb peut être ingéré par les voies respiratoires et digestives. Poison cumulatif qui se traduit chez l’homme par le saturnisme. Dans le cas de l’ingestion du plomb par la voie alimentaire (notamment de coquillages), la Dose Hebdomadaire Tolérable a été fixée par l’Organisation Mondiale de la Santé à 25 µg de plomb/kg par semaine.

    PM10

    Particules de diamètre aérodynamique inférieur ou égal à 10 microns (= 0,00001 m).

    Poussières (particules)

    Les poussières sont émises par les installations de combustion, certaines activités industrielles (engrais, cimenteries, incinération de déchets…) et par les véhicules (moteurs diesel).

    ppm

    Particule par millions.

    Protoxyde d’azote

    Appartient à la famille des oxydes d’azote. Gaz hilarant formé par la dénitrification du sol. Il se dégage surtout lors de la combustion de combustibles fossiles, mais est également présent dans les gaz émis par un certain nombre de procédés chimiques et agricoles.

    Q

    R

    Retombées acides

    La pollution acide est due principalement aux émissions atmosphériques de dioxyde de soufre (SO2), d’oxydes d’azote (NOx) et d’ammoniac (NH3), dont les retombées sont responsables de la dégradation des forêts, de l’altération de la composition chimique des sols, des lacs et des eaux superficielles et de la dégradation des bâtiments et du patrimoine historique.

    S

    Site de fond

    Station mesurant la qualité moyenne de l’air.

    Site de proximité

    Station mesurant le risque maximal relatif de la qualité de l’air.

    Station industrielle

    Située à proximité d’une source industrielle ou sous le vent d’une zone industrielle (rayon d’action de 5 km). Elle sert au suivi des concentrations représentatives du niveau de pollution induit par une activité industrielle.

    Station périurbaine

    Située à la périphérie d’un centre urbain (rayon d’action de 5 km). Les émissions (transport, chauffage, industrie) proviennent de l’intérieur et/ou de l’extérieur de cette zone. Les stations périurbaines présentent un intérêt important dans la compréhension des phénomènes liés à la pollution secondaire de type ozone par exemple.

    Station rurale

    Située en zone rurale (rayon d’action de 25 km), il s’agit ici du suivi de l’exposition des écosystèmes et de la population à la pollution atmosphérique de fond, notamment photochimique, à l’échelle régionale.

    Station trafic

    Située à proximité d’une infrastructure routière (rayon d’action de 50 m). Elle permet le suivi des concentrations mesurées dans les zones représentatives du niveau maximum d’exposition auquel la population située à proximité d’une infrastructure routière est susceptible d’être exposée.

    Station urbaine

    Située dans un centre urbain, mais éloignée des sources ponctuelles d’émissions (rayon d’action de 2 km). Les émissions proviennent de l’intérieur de cette zone.

    Stratosphère

    Région de l’atmosphère située à des altitudes comprises entre 11 et 50 km environ. La stratosphère est une région calme de l’atmosphère, riche en ozone, qui absorbe les rayons ultraviolets du Soleil. La température y croît avec l’altitude.

    T

    Troposphère

    Région de l’atmosphère située à des altitudes comprises entre 0 et 11 km environ. La troposphère est le siège des transferts de l’énergie des masses d’air, par convection thermique. Ces mouvements qui régissent le climat, évitent l’échauffement de la surface terrestre. La température y décroît globalement avec l’altitude.

    U

    U.I.O.M.

    Unité d’Incinération des Ordures Ménagères.

    V

    Valeur guide

    Valeur le plus souvent plus stricte que la valeur impérative. Elle constitue un objectif que les Etats membres doivent s’efforcer d’atteindre.

    Valeur impérative

    Les Etats membres ne peuvent retenir une valeur moins stricte que la valeur de la directive (mais elle peut être plus stricte).

    X

    Z


    Bibliographie

    A

    ADEME – ATMO. 2000.

    Ed. ADEME, Paris. 35 p.

    ADEME [1]. 1998.

    Ed. ADEME, Paris. 112 p.

    Agreste, 2004

    Enquête EXF-SRI 2002.

    AREQUA – ATMO Poitou-Charentes. 1999.

    Bulletins d’information sur la Qualité de l’Air en Poitou-Charentes, Bilan 1999. 6 p.

    ARH - CRES - DRASS – IAAT – INSEE – ORS – URCAM, 2005

    août 2005.

    Atmo Poitou-Charentes - 2015

    Bulletin Vent d’Ouest n°88.

    ATMO Poitou-Charentes 2003

    ATMO Poitou-Charentes [1], 2004

    Publié en juillet 2004.

    ATMO Poitou-Charentes [1], 2004

    ATMO Poitou-Charentes [1], 2006

    Année de référence 2000, publication en 2006.

    ATMO Poitou-Charentes [2], 2006

    Année de référence 2003, publication en 2006.

    ATMO Poitou-Charentes [3], 2006

    Année de référence 2003, publication en 2006.

    ATMO Poitou-Charentes, 2003

    ATMO Poitou-Charentes, 2004

    ATMO Poitou-Charentes, 2005

    ATMO Poitou-Charentes, 2006

    ATMO Poitou-Charentes, 2007

    Hors-série, Bulletin d’information sur la qualité de l’air en Poitou-Charentes, avril 2007.

    B

    BA M. ET COLOSIO J. 2000.

    Qualité de l’air : une surveillance accrue des particules, mais des concentrations à réduire d’ici l’an 2005. Les données de l’environnement. N°58. Ed. IFEN. Septembre 2000. 4 p.

    BLONDEAU P., POUPARD O., ALLARD F., IORDACHE V., GHIAUS C., GENIN D., BURLOT M. et CAINI F., 2002

    Rapport final du contrat n°99.04.054 entre l’ADEME et le LEPTAB de l’Université de La Rochelle. Décembre 2002. 155 p.

    BONNEFOUS S., EGOUY R., BRENOT J., IPSN. 1997.

    Les Français et la pollution de l’air - Résultats du sondage BVA d’août 1997. IPSN, Laboratoire de statistiques et d’études économiques et sociales (en collaboration avec le ministère de l’Environnement) note SEGR 97/79. Juin 1997.

    C

    CITEPA [1] 1997.

    CITEPA. Octobre 1997. 84 p.

    CITEPA [2]. 1997.

    Inventaire d’émissions dans l’atmosphère dans le cadre des Plans Régionaux pour la Qualité de l’Air, France, Métropole et Départements d’Outre-mer. Rapport de synthèse. CITEPA. Octobre 1997. 92 p.

    Communauté d’agglomération de la Rochelle. 2000.

    Approuvé le 27 octobre 2000. 212 p.

    COMTE-TROTET V. 2001.

    Ministère de l’Economie des Finances et de l’Industrie, Direction générale de l’industrie, des technologies de l’information et des postes, Service des études et des statistiques industrielles. 183 p.

    COREP. 2001.

    Qualité de l’Air Plan Régional Poitou-Charentes. DRIRE Poitou-Charentes – MATE – Préfecture de la Région Poitou-Charentes. Mai 2001. 90 p.

    D

    Direction Régionale de l’Industrie de la Recherche et de l’Environnement Poitou-Charentes, 2003

    Direction Régionale de l’Industrie de la Recherche et de l’Environnement Poitou-Charentes, 2004

    DRIRE Poitou-Charentes [1]. 1999.

    DRIRE Poitou-Charentes, 16 p.

    DRIRE Poitou-Charentes [1]. 2002.

    DRIRE Poitou-Charentes, 24 p.

    DRIRE Poitou-Charentes [2]. 1999.

    L’état des rejets industriels et de la qualité de l’air en Poitou-Charentes, année 1999. DRIRE Poitou-Charentes. Octobre 1999. 100 p.

    DRIRE Poitou-Charentes [2]. 2002.

    DRIRE Poitou-Charentes. Octobre 2002. 81 p.

    DRIRE Poitou-Charentes. 2000.

    DRIRE Poitou-Charentes. 16 p.

    DRIRE, 1998

    Le plan régional pour la qualité de l’air (PRQA) a été introduit par la loi sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie du 30 décembre 1996 et précisé par le décret 98-362 du 6 mai 1998. Il consiste à fixer les orientations à moyen et long terme permettant de prévenir ou de réduire la pollution atmosphérique afin d’atteindre les objectifs de la qualité de l’air définis dans ce même plan.

    E

    F

    G

    GRAP Poitou-Charentes – FREDON, 2002

    GRAP (Groupe régional d’action contre les pollutions par les produits phytosanitaires) et FREDON (Fédération Régionale de Défense contre les
    Organismes Nuisibles), 2002.

    H

    I

    IFEN - Direction régionale de l’environnement. 2001.

    In : Ensemble intégré des descripteurs de l’environnement en région (EIDER). [Cd-rom]. Version 3, Edition 2000. IFEN.

    IFEN [3]. 2000.

    Ed. IFEN, Orléans. 187 p.

    IFEN, 2005

    IFEN - Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable, L’économie de l’environnement en 2003, juin 2005.

    IFEN, 2006

    Le 4 pages, n° 112, Juillet/Août 2006.

    IFEN. 1998.

    Ed. La Découverte. 480 p.

    INRA 2003

    Février 2003.

    INSEE Poitou-Charentes

    Décimal N°227.

    INSEE, 2003

    L’Insee Poitou-Charentes vient de publier la quinzième édition des Tableaux de l’Economie de Poitou-Charentes. Cet ouvrage dresse, grâce à l’information la plus récente possible, un panorama complet de la vie économique, démographique et sociale de la région.
    Edition 2002-2003.

    Institut de veille sanitaire - DRASS Poitou-Charentes - CIRE centre ouest, 2005

    28 avril 2005, 40 pages.

    J

    K

    L

    M

    Ministère de l’économie et des finances. 2002.

    Les investissements pour protéger l’environnement en 2000. [réf. du 06/04/2002].

    http://www.industrie.gouv.fr/observ...

    N

    O

    Observatoire de la Qualité de l’Air Intérieur, 2006

    Rapport final (mise à jour mai 2007), paru en 2006.

    Observatoire Régional des Transports Poitou-Charentes, 2005

    Cahier industries - N°107 – septembre 2005.

    P

    Poitou-Charentes Nature 2003

    Poitou-Charentes Nature. Livret de 10 fiches de 4 p.

    http://www.poitou-charentes-nature....

    R

    S

    T

    U

    V

    VITTEK G. 2000.

    Ministère de l’Economie des Finances et de l’Industrie, Direction générale de l’industrie, des technologies de l’information et des postes, Service des études et des statistiques industrielles. 177 p.

    W

    Y

    Z


    Références réglementaires

    Arrêté

    Article

    Autre

    Accord sur la répartition des efforts de réduction des émissions de gaz à effet de serre au sein de l’Union Européenne

    (Conclusions du Conseil des ministres de l’environnement, juin 1998) : ainsi la France doit stabiliser ses émissions de gaz à effet de serre (GES) entre 2008 et 2012, par rapport au niveau de 1990 (engagements au titre de l’article 4 du protocole de Kyoto).

    Amendement de Montréal

    Amendement au Protocole de Montréal adopté par la neuvième Réunion des Parties (Montréal, 15-17 septembre 1997), stabilisation de la production et de la consommation de bromure de méthyle en 1995, 1996 et 1997 au niveau de 1991 et réduction de 25% en 1998.

    Convention cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (1992, 1ère conférence)

    Dans le cadre de la 3ème conférence des parties à Kyoto, un protocole est adopté le 11 décembre 1997 : l’Union Européenne s’est engagée à réduire de 8% ses émissions agrégées de six gaz à effet de serre (GES) entre 2008 et 2012, par rapport au niveau de 1990. Les six gaz pris en compte par le protocole de Kyoto sont le CO2 qui représente environ 70% du total des GES, le CH4, le NO2 et les trois gaz fluorés (HFC, PFC et SF6). L’Union Européenne s’est engagées à réduire de 8% ses émissions agrégées des GES entre 2008 et 2012 par rapport au niveau de 1990.

    Convention de Vienne pour la protection de la couche d’ozone (mars 1985, 1er protocole)

    Relative à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone est signée par 151 parties, 1999 (7ème protocole) à Pékin.

    Position commune du Conseil du 23 février 1999

    En vue de l’adoption d’un règlement destiné à remplacer le règlement (CE) n°3093/94 du 15 décembre 1994 (relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone). Ce recadrage vise à réduire la production de bromure de méthyle jusqu’à arrêt en 2005.

    Circulaire

    Code

    Code de l’environnement (Partie Législative), Livre II : Milieux physiques

    Titre Ier : Eau et milieux aquatiques, Titre II : Air et atmosphère

    Décret

    Décret n°2000-258 du 20 mars 2000

    Modifiant le décret n°77-1133 du 21 septembre 1977 pris pour l’application de la Loi n°76-663 du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l’environnement.

    Décret n°2002-213 du 15 février 2002

    Portant transposition des Directive du Conseil n°1999/30/CE du 22 avril 1999 et Directive n°2000/69/CE du 16 novembre 2000 et modifiant le décret n°98-360 du 6 mai 1998 relatif à la surveillance de la qualité de l’air et de ses effets sur la santé et sur l’environnement, aux objectifs de qualité de l’air, aux seuils d’alerte et aux valeurs limites.
    JO du 19 février 2002

    Décret n°94-1046 du 6 décembre 1994

    Relatif aux missions et attributions des directions régionales et départementales des affaires sanitaires et sociales.

    http://www.legifrance.gouv.fr/citoy...

    Décret n°96-335 du 18 avril 1996

    Relatif à la qualité de l’air.

    Décret n°98-360 du 6 mai 1998

    Relatif à la surveillance de la qualité de l’air et de ses effets sur la santé et sur l’environnement, aux objectifs de qualité de l’air, aux seuils d’alerte et aux valeurs limites (rectificatif).
    JO du 13 juin 1998

    Directive

    Directive du Conseil n°1999/30/CE du 22 avril 1999

    Relative à la fixation de valeurs limites pour (…) les particules (…) dans l’air ambiant.
    JOCE n° L.163 du 29 juin 1999

    Directive du Conseil n°96/62/CE du conseil du 27 septembre 1996

    Concernant l’évaluation et la gestion de la qualité de l’air ambiant.

    JOCE n° L.296 du 21 novembre 1996

    http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=CELEX:31996L0062:FR:HTML

    Directive n°2000/69/CE du 16 novembre 2000

    Directive du Parlement européen et du Conseil concernant les valeurs limites pour le benzène et le monoxyde de carbone dans l’air ambiant.

    Loi

    Loi n°2001-153 du 19 février 2001

    Tendant à conférer à la lutte contre l’effet de serre et à la prévention des risques liés au réchauffement climatique la qualité de priorité nationale et portant la création d’un observatoire national sur les effets du réchauffement climatique en France métropolitaine et dans les territoires d’outre-mer.

    Loi n°76-663 du 19 juillet 1976 relative aux ICPE

    Modifiée relative aux installations classées pour la protection de l’environnement et auxquels sont soumis les centres d’incinération de déchets d’activités de soins.

    Les Installations Classées pour la Protection de l’Environnement sont soumises, selon leur taille et leur nature, soit à une déclaration, soit à une autorisation préfectorale.
    Ils s’agit des usines, ateliers, dépôts, chantiers et d’une manière générale les installations exploitées ou détenues par toute personne physique ou morale, publique ou privée, qui peuvent présenter des dangers ou des inconvénients soit pour la commodité du voisinage, soit pour la santé, la sécurité, la salubrité publiques, soit pour l’agriculture, soit pour la protection de la nature et de l’environnement, soit pour la conservation des sites et des monuments.

  •  Site du MEDDTL : AIDA-INERIS → http://www.ineris.fr/aida/?q=consult_doc/consultation/2.250.190.28.8.157
  •  Site de Légifrance : Légifrance → http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=19760720&numTexte=&pageDebut=04320&pageFin=
  • Loi n°82-1153 du 30 décembre 1982

    Loi d’orientation des transports intérieurs.

    Loi n°96-1236 du 30 décembre 1996 ( loi L.A.U.R.E. )

    Sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie (L.A.U.R.E.).
    JO du 1er janvier 1997


    Organismes ressources et liens

    Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie (ADEME)

    L’ADEME participe à la mise en oeuvre des politiques publiques dans les domaines de l’environnement, de l’énergie et du développement durable. Elle met ses capacités d’expertise et de conseil à disposition des entreprises, des collectivités locales, des pouvoirs publics et du grand public et les aident à financer des projets dans cinq domaines (la gestion des déchets, la préservation des sols, les économies d’énergie et les énergies renouvelables, la qualité de l’air et la lutte contre le bruit) et à progresser dans leurs démarches de développement durable.
    Afin de lutter contre les nuisances sonores, elle soutient la recherche et le développement sur la réduction des émissions sonores, la limitation de la propagation du bruit et l’isolation acoustique des bâtiments.

    Agence Régionale d’Evaluation environnement et Climat (AREC) de Poitou-Charentes

    Anciennement dénomée APCEDE (Agence Poitou-Charentes Energie Déchets Eau), association de loi 1901 créée en 1995, l’Agence a pris le nom AREC Poitou-Charentes depuis le 28 octobre 2008. Elle accompagne la mise en place de politiques de prise en compte de l’environnement en région Poitou-Charentes, par une activité d’observation et d’évaluation dans trois domaines d’actions :
    - Prévention et réduction des consommations énergétiques et développement des énergies renouvelables
    - Prévention et réduction des émissions de gaz à effet de serre
    - Prévention et réduction des déchets.
    L’AREC assure notamment l’animation technique et la réalisation des travaux de l’Observatoire Régional des Déchets, de l’Observatoire Régional de l’Energie et des Gaz à Effet de Serre et, depuis janvier 2009, d’une mission d’observation de biomasse à l’échelle régionale.

    http://www.arecpc.com/

    Agence Régionale de Santé (ARS) de Poitou-Charentes

    Ouverte début avril 2010 avec la disparition des Directions Départementales des Affaires Sanitaires et Sociales (DDASS), l’Agence régionale de santé (ARS) de Poitou-Charentes met en œuvre la politique régionale de santé, en coordination avec les partenaires et en tenant compte des spécificités de la région et de ses territoires. Ses actions visent à améliorer la santé de la population et à rendre le système de santé plus efficace. Elle est la clef de voûte de la nouvelle organisation prévue par la Loi « Hôpital, Patients, Santé et Territoires » du 21 juillet 2009 (article 118). Les instances de l’ARS assurent la coordination des politiques de santé et la concertation avec les acteurs et les représentants des usagers.

    Association pour la Prévention de la Pollution Atmosphérique (APPA)

    logo Appa Association scientifique et technique qui œuvre, depuis plus de 40 ans, pour une meilleure connaissance et prévention des phénomènes de pollution atmosphérique et de leurs effets sur la santé et l’environnement. L’APPA mobilise, au travers de son siège et de 17 comités régionaux, des réseaux d’équipes pluridisciplinaires : physiciens, chimistes, ingénieurs, médecins, épidémiologistes, toxicologues …, pour connaître, conseiller, informer, prévenir.

    http://www.appa.asso.fr

    ATMO Poitou-Charentes (anciennement AREQUA)

    logo ATMO Association loi 1901, elle est née en 1976 sous le nom de AMPALR (Association pour la Mesure de la Pollution Atmosphérique à La Rochelle) chargée de surveiller la qualité de l’air rochelais. Dotée de moyens par le Ministère de l’ Ecologie en 1990, son parc d’analyseurs et informatique s’agrandit afin de suivre avec rigueur les 3 grands types de pollution atmosphérique (industrielle, automobile, photo-oxydante). En 1994, elle élargit son champ d’action à toute la région Poitou-Charentes pour devenir l’AREQUA. En 2000, dans un souci d’harmonisation nationale AREQUA devient ATMO Poitou-Charentes. ATMO Poitou-Charentes est une association certifiée ISO 9002 depuis le 29 novembre 2000.

    http://www.atmo-poitou-charentes.org
    Lien vers le Répertoire des Acteurs : 138
    Lien vers la Bibliothèque de Liens : 138

    Centre Interprofessionnel Technique d’Études de la Pollution Atmosphérique (CITEPA)

    Logo CITEPA Le CITEPA, créé en 1961, est un Centre Technique Interprofessionnel avec un statut d’association (loi 1901). Il réalise des inventaires d’émission de polluants atmosphériques à partir de méthodes statistiques. Aujourd’hui, il regroupe 200 adhérents (industriels, fédérations et syndicats professionnels, producteurs d’énergie, constructeurs automobiles, éco-industries, bureaux d’études et laboratoires de mesures), constituant ainsi un véritable réseau interprofessionnel où circule une information pertinente et d’actualité sur les évolutions réglementaires et technologiques en matière de pollution atmosphérique.

    http://www.citepa.org

    Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB)

    Logo CSTB Le CSTB a pour mission de rassembler,
    développer et partager avec les acteurs de la
    construction les connaissances scientifiques et
    techniques déterminantes pour faire progresser
    la qualité et la sécurité des bâtiments et de leur
    environnement.
    Afin de répondre à la demande croissante d’essais
    acoustiques en conformité avec les normes
    françaises, européennes ou internationales et à
    la nécessité d’améliorer les conditions des essais

  •  délais, coûts, incertitudes...-, le CSTB a mis en
    service le LABE, Laboratoire Européen d’Acoustique
    du Bâtiment.
  • Commission Régionale pour l’Élaboration du Plan (COREP)

    La COREP a été créée par un arrêté du Préfet de Région le 23 février 1999. Elle a en charge l’élaboration du PRQA (Plan Régional de la Qualité de l’Air) en Poitou-Charentes.

    Conseil National de l’Air (CNA)

    Le CNA instauré le 5 mars 1998 par Mme Dominique Voynet, constitue un organe de concertation, de consultation et de propositions dans le domaine de la lutte contre la pollution de l’air et de l’amélioration de la qualité de l’air.

    Téléphone : 01 42 19 14 02

    Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement Poitou-Charentes (DREAL Poitou-Charentes)

    En France, les directions régionales de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) sont des services déconcentrés du Ministère de l’Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement (MEDDTL). Les DREAL remplacent les directions régionales de l’équipement (DRE), les directions régionales de l’industrie, de la recherche et de l’environnement (DRIRE) et les directions régionales de l’environnement (DIREN) dont elles reprennent les compétences par fusion de ces dernières dans chaque région entre 2009 et 2010.

    La DREAL pilote les politiques de développement durable résultant notamment des engagements du Grenelle Environnement ainsi que celles du logement et de la ville. Elles sont ainsi chargées d’élaborer et de mettre en oeuvre les politiques de l’Etat en matière : de changements climatiques, de biodiversité, de construction, d’urbanisme, d’infrastructures de transport, d’énergie, de sécurité des activités industrielles, de prévention des pollutions.

    Dispositif National de Surveillance de la Qualité de l’Air (DNSQA)

    Le DNSQA observe les concentrations de polluants dans l’atmosphère. Il est composé de plusieurs organismes régionaux ou infrarégionaux de mesures de la qualité de l’air, encore appelés "réseaux d’alerte" ou "réseaux de surveillance ". Leur gestion est assurée par des associations agréées par le MEDD.

    Groupement des Autorités Responsables de Transport (GART)

    logo GART Association regroupant 220 agglomérations, départements et régions ayant pour objectif de développer les transports publics. Le GART a pour vocation de représenter les élus responsables des transports. Ses domaines d’intervention sont : les transports urbains, départementaux et régionaux, la lutte contre la pollution, l’aménagement du territoire, les politiques de déplacement, la politique de la ville, l’urbanisme, la recherche, le stationnement, la circulation, les livraisons et le transport des marchandises en ville...3

    http://www.gart.org

    Institut Français de l’Environnement (ifen)

    logo IFENCréé par le décret n°91-1177 du 18 novembre 1991, l’ifen est un établissement public de l’Etat à caractère administratif, placé sous la tutelle du MEDD dont il est le service statistique (arrêté du 22 décembre 1993). L’ifen anime et coordonne la collecte, le traitement et la diffusion de l’information statistique et des données sur l’ensemble des thèmes environnementaux (eau, air, bruit, déchets, faune et flore, occupation du territoire, environnement littoral et marin, et risques naturels et technologiques). Il participe à la définition et à l’harmonisation des méthodologies utilisées pour la collecte des données sur l’environnement, à des fins de connaissance statistique et générale. Il réalise des études et des synthèses sur l’état de l’environnement et son évolution, les dimensions économiques et sociales dans ce domaine et élabore un système d’indicateurs du développement durable.

    http://www.ifen.fr

    Lien vers le Répertoire des Acteurs : 100

    Ministère de l’Ecologie, du Développement et de l’Aménagement Durables

    Logo MEDAD Le Ministère de l’Ecologie, du Développement et de l’Aménagement Durables (anciennement MEDD, Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable) prépare et met en œuvre la politique du Gouvernement dans les domaines du développement durable et de l’environnement, de l’énergie et des matières premières, de la sécurité industrielle, des transports et de leurs infrastructures, de l’équipement, de l’aménagement foncier et rural, de l’urbanisme, de l’aménagement et du développement du territoire et de la mer, à l’exception de la pêche.

    • La Direction de la Prévention des Pollutions et des Risques (DPPR) : élabore la réglementation relative aux installations classées, aux produits chimiques et aux bruits ; prend en compte des nuisances technologiques ou naturelles dans l’aménagement et l’urbanisme ; élabore la normalisation, la certification de la labellisation des produits et le traitement et la réhabilitation des sites et sols pollués.
    • La Direction de la Nature et des Paysages a pour grandes missions de conserver et réhabiliter la nature, les paysages et la diversité biologique.
    • La Direction de l’Eau a pour principales missions de gérer et de préserver "le patrimoine eau" et ce, par la connaissance, la protection et la gestion du milieu aquatique et des systèmes fluviaux ; par la protection et la gestion des eaux ; par la programmation et la coordination des interventions de l’état dans le domaine de l’eau, de la pêche en eaux douces et des milieux aquatiques ; et grâce à la police des eaux et de la pêche en eaux douces avec notamment une action de lutte et de prévention contre les pollutions et les inondations en concertation avec les collectivités locales, les entreprises et les administrations de l’État

    http://www.ecologie.gouv.fr

    Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Il couvre de nombreux champs d’activité (travail, emploi, famille…). La composante sanitaire et sociale du ministère a vu le jour en 1920. Il a en charge la mise en œuvre du programme du gouvernement dans le domaine de la santé, cela concerne la sécurité sociale, l’organisation des hôpitaux, etc.

    http://www.sante.gouv.fr
    Lien vers la Bibliothèque de Liens : 35

    Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable et de l’Energie (MEDDE)

    Le Ministère de l’Ecologie, du Développement durable et de l’énergie (anciennement MEDD, Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable) prépare et met en œuvre la politique du Gouvernement dans les domaines du développement durable et de l’environnement, de l’énergie et des matières premières, de la prévention des risques industriels et naturels, des transports et de leurs infrastructures, de l’équipement, de l’aménagement foncier et rural, de l’urbanisme, de l’aménagement et du développement du territoire et de la mer et du littoral.

    Réseau de Transport d’Energie (RTE)

    logo RTELe RTE est le gestionnaire du réseau de transport d’électricité à haute et très haute tension. Il est présent en Poitou-Charentes, sous la forme de 2 entités régionales : le Système Electrique Ouest (SEO) est le maître d’ouvrage pour le développement et la modernisation du réseau de ligne et de postes électriques ; l’entité Transport Electrique Ouest (TEO) assure la maîtrise d’œuvre, l’exploitation et la maintenance des installations du réseau de transport d’électricité.

    http://www.rte-france.com

    Syndicat des Energies Renouvelables (SER)

    Logo SER Le SER a été créé en 1993 (il se nommait alors SIPROFER) pour promouvoir les intérêts des industriels et des professionnels français des énergies renouvelables et défendre les intérêts français au niveau des principaux programmes européens de soutien au secteur. Le SER est ouvert aux industriels des énergies renouvelables et aux professionnels (bureaux d’études, etc.) dont l’activité principale est liée aux énergies renouvelables. Le fait de rassembler l’ensemble des filières d’énergies renouvelables donne au SER une dimension qui lui permet d’être reconnu comme un partenaire faisant presque jeu égal avec les représentants des filières énergétiques traditionnelles notamment aux yeux des pouvoirs publics.

    http://www.ser-fra.com

    Agrotransfert

    Agrotransfert Agronomie est une structure d’interface recherche-développement informelle regroupant l’ensemble des acteurs régionaux en Poitou-Charentes intervenant dans la recherche et le développement en agronomie autour de programmes de « recherche-action » co-construits et co-pilotés. L’animation et la gestion de cette structure sont assurées par la Chambre Régionale d’Agriculture Poitou-Charentes.

    http://www.poitou-charentes.inra.fr...

    Association du Grand Littoral Atlantique (AGLIA)

    L’Association du Grand Littoral Atlantique rassemble depuis 1987 les régions Pays de la Loire, Poitou-Charentes et Aquitaine pour promouvoir les activités liées à la pêche et à l’aquaculture du golfe de Gascogne.

    http://www.aglia.asso.fr

    Association Forum de l’agriculture raisonnée respectueuse de l’environnement (FARRE)

    Association interprofessionnelle créée en 1993 qui a pour vocation de faire connaître les avantages de l’Agriculture Raisonnée et de contribuer à sa généralisation.

    http://www.farre.org

    Association Nationale pour le Développement Agricole (ANDA)

    Association nationale créée en 1966 pour promouvoir le développement agricole. Les missions de l’ANDA ont été confirmée par la loi d’orientation agricole de juillet 1999, elles sont : gérer le fond national de développement agricole, donner un avis sur l’orientation générale du développement agricole, préparer le programme pluriannuel de développement agricole, en coordonner les actions, en assurer le suivi et l’évaluation, contribuer à son financement et gérer le fond national de développement agricole. Elle est en outre chargée de procéder à l’agrément des programmes régionaux incluant les programmes départementaux, des programmes des instituts techniques et des programmes ou actions d’intérêt général et servir d’instance d’arbitrage pour tous appels que formuleraient les groupements et les organisations professionnelles.

    http://www.anda.asso.fr/

    Association pour la Prévention de la Pollution Atmosphérique (APPA)

    logo Appa Association scientifique et technique qui œuvre, depuis plus de 40 ans, pour une meilleure connaissance et prévention des phénomènes de pollution atmosphérique et de leurs effets sur la santé et l’environnement. L’APPA mobilise, au travers de son siège et de 17 comités régionaux, des réseaux d’équipes pluridisciplinaires : physiciens, chimistes, ingénieurs, médecins, épidémiologistes, toxicologues …, pour connaître, conseiller, informer, prévenir.

    http://www.appa.asso.fr

    Bureau Central de Sismologie Français (BCSF)

    logo BCSFCréé en 1921, il centralise, analyse et diffuse l’ensemble des informations sur les séismes affectant le territoire national. Le Bureau est placé sous la tutelle de l’Université Louis Pasteur (Strasbourg-1). Le comité scientifique du BCSF est une instance d’évaluation pour toute activité d’étude de l’aléa sismique en France. Les données collectées par le BCSF sont de 2 types :
    - les données instrumentales provenant des stations sismologiques associées au RéNaSS (Réseau National de Surveillance Sismique, CNRS-INSU et Universités) et du réseau sismologique du Laboratoire de Détection Géophysique (DASE - CEA)
    - les données macrosismiques issues des enquêtes sur le terrain, réalisées avec l’aide des Services Interministériels Départementaux de Défense et de Protection Civile, pour tout événement sismique de magnitude supérieure à 3,5. Le bilan macro sismique et les résultats instrumentaux sont publiés régulièrement par le BCSF.

    http://www.seisme.prd.fr

    Bureau d’Etude Technique et de Contrôle des Grands Barrages (BETCGB)

    Fonctionnellement rattaché à la DRIRE Rhône Alpes, le BETCGB assure des missions d’assistance à la fois auprès des DRIRE (avis sur dossier, participation aux visites de barrages…) et auprès du STEEGB (méthodologie, formation, avis de synthèse sur le comportement des barrages...).
    Tél : 04 76 69 34 76

    Centre de Recherche en Ecologie Marine et Aquaculture de l’Houmeau (CREMA)

    Le CREMA est une unité de recherche mixte IFREMER-CNRS. Il a pour vocation l’étude du fonctionnement des écosystèmes côtiers et des marais maritimes avec pour objectifs leur exploitation diversifiée et leur protection.

    http://www.ifremer.fr/crema

    Lien vers le Répertoire des Acteurs : 9

    Comité d’Orientation pour la Réduction de la Pollution des Eaux par les Nitrates les phosphates et les produits phytosanitaires provenant des activités agricoles (CORPEN)

    Créé conjointement par les ministères de l’Agriculture et de l’Environnement en 1984. l’art. 1 de la Décision du 3 avril 2001 donne les missions du CORPEN "Il a pour objet de promouvoir des pratiques agricoles respectueuses de l’environnement (aquifères, milieux aquatiques, air et sols). Il vise à identifier et à analyser les pratiques à risques mises en oeuvre par les différents systèmes de production animale et végétale ; puis à formuler et à diffuser les recommandations appropriées à en réduire l’incidence environnementale, en tenant compte de leur impact sur l’économie de l’exploitation."

    Comité français pour l’étude et le développement de la fertilisation raisonnée (COMIFER)

    Association créée en 1980, le COMIFER a pour mission d’organiser et "de promouvoir une concertation permanente entre les secteurs d’activités concernés par la fertilisation raisonnée".

    http://www.comifer.asso.fr/

    Commission Régionale pour l’Élaboration du Plan (COREP)

    La COREP a été créée par un arrêté du Préfet de Région le 23 février 1999. Elle a en charge l’élaboration du PRQA (Plan Régional de la Qualité de l’Air) en Poitou-Charentes.

    Conseil National de l’Air (CNA)

    Le CNA instauré le 5 mars 1998 par Mme Dominique Voynet, constitue un organe de concertation, de consultation et de propositions dans le domaine de la lutte contre la pollution de l’air et de l’amélioration de la qualité de l’air.

    Téléphone : 01 42 19 14 02

    Coopérative agricole en Poitou-Charentes

    Les coopératives permettent aux agriculteurs
    de mobiliser les moyens nécessaires aux
    investissements humains et matériels, y compris
    dans de nouvelles valorisations (biocarburants,
    biomasse…).
    Fortement et de plus en plus impliquées
    dans l’aval par leurs filiales ou leurs unions, les
    coopératives constituent pour les agriculteurs de
    Poitou-Charentes un outil de négociation attaché au
    territoire. La Coop de France Poitou-Charentes est
    la représentation syndicale régionale de l’ensemble
    des entreprises coopératives agricoles qui jouent
    un rôle incontournable dans l’économie régionale,
    agroalimentaire et agro-industrielle. Le projet
    IRRIGO est une démarche initiée et portée par les
    coopératives agricoles du Poitou-Charentes pour
    défendre l’irrigation et les projets de réserves d’eau.

    www.frca-pc.fr et www.irrigo-coop.fr

    Coordination pour la défense du Marais Poitevin

    Association régie par la loi du 1er juillet 1901. Elle regroupe des adhérents individuels, et des associations signataires du Manifeste des Usages et habitants du Marais Poitevin (sept 1991).

    http://marais-poitevin.org

    Lien vers le Répertoire des Acteurs : 133

    Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports de la Charente (DDJS 16)

    la DDJS est un service déconcentré du Ministère de la Jeunesse et des Sports. Placée sous l’autorité du Préfet, chargée de mettre en oeuvre la politique gouvernementale dans les domaines du sport et de la jeunesse, la DDJS est un partenaire privilégié pour le développement du monde associatif.

    Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports de la Charente-Maritime (DDJS 17)

    La DDJS est un service déconcentré du Ministère de la Jeunesse et des Sports. Placée sous l’autorité du Préfet, chargée de mettre en oeuvre la politique gouvernementale dans les domaines du sport et de la jeunesse, la DDJS est un partenaire privilégié pour le développement du monde associatif.

    Lien vers le Répertoire des Acteurs : 87 → http://www.observatoire-environnement.org/acteur/acteur87.html

    Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports des Deux-Sèvres (DDJS 79)

    La DDJS est un service déconcentré du Ministère de la Jeunesse et des Sports. Placée sous l’autorité du Préfet, chargée de mettre en oeuvre la politique gouvernementale dans les domaines du sport et de la jeunesse, la DDJS est un partenaire privilégié pour le développement du monde associatif.

    http://www.ddjs-deux-sevres.jeuness...

    Lien vers le Répertoire des Acteurs : 88

    Direction Départementale de l’Agriculture et de la Forêt de la Charente (DDAF 16)

    La DDAF est un service déconcentré du Ministère de l’Agriculture, de l’alimentation, de la pêche et des affaires rurales . Placée sous l’autorité du Préfet, elle exerce au service des territoires ruraux des missions relevant du Ministère de l’Agriculture et de la Pêche d’une part, et du MEDD d’autre part. Service public de proximité, la DDAF élabore et met en œuvre au niveau départemental les décisions de politiques publiques relatives aux productions agricoles et forestières, à la protection et à la gestion de l’eau et de l’environnement, et à l’aménagement de l’espace rural.

    Lien vers le Répertoire des Acteurs : 78 → http://www.observatoire-environnement.org/acteur/acteur78.html

    Direction Départementale de l’Agriculture et de la Forêt de la Charente-Maritime (DDAF 17)

    La DDAF est un service déconcentré du Ministère de l’Agriculture, de l’alimentation, de la pêche et des affaires rurales. Placée sous l’autorité du Préfet, elle exerce au service des territoires ruraux des missions relevant du Ministère de l’Agriculture et de la Pêche d’une part, et du MEDD d’autre part. Service public de proximité, la DDAF élabore et met en œuvre au niveau départemental les décisions de politiques publiques relatives aux productions agricoles et forestières, à la protection et à la gestion de l’eau et de l’environnement, et à l’aménagement de l’espace rural.

    Lien vers le Répertoire des Acteurs : 68 → http://www.observatoire-environnement.org/acteur/acteur68.html

    Direction Départementale de l’Agriculture et de la Forêt de la Vienne (DDAF 86)

    La DDAF est un service déconcentré du Ministère de l’Agriculture, de l’alimentation, de la pêche et des affaires rurales. Placée sous l’autorité du Préfet, elle exerce au service des territoires ruraux des missions relevant du Ministère de l’Agriculture et de la Pêche d’une part, et du MEDD d’autre part. Service public de proximité, la DDAF élabore et met en œuvre au niveau départemental les décisions de politiques publiques relatives aux productions agricoles et forestières, à la protection et à la gestion de l’eau et de l’environnement, et à l’aménagement de l’espace rural.

    http://ddaf.vienne.agriculture.gouv.fr

    Lien vers le Répertoire des Acteurs : 80

    Direction Départementale de l’Agriculture et de la Forêt des Deux-Sèvres (DDAF 79)

    La DDAF est un service déconcentré du Ministère de l’Agriculture, de l’alimentation, de la pêche et des affaires rurales. Placée sous l’autorité du Préfet, elle exerce au service des territoires ruraux des missions relevant du Ministère de l’Agriculture et de la Pêche d’une part, et du MEDD d’autre part. Service public de proximité, la DDAF élabore et met en œuvre au niveau départemental les décisions de politiques publiques relatives aux productions agricoles et forestières, à la protection et à la gestion de l’eau et de l’environnement, et à l’aménagement de l’espace rural.


    Fiche repertoire des acteurs → http://www.observatoire-environnement.org/spip_acteur/sous_rubrique.php3?id_rubrique=79

    Direction Générale de la Sûreté Nucléaire et de Radioprotection (DGSNR)

    Sous la tutelle des ministères de l’Environnement de l’Industrie et de la Santé, elle a pour mission de contrôler les installations nucléaires civiles et décider leur fermeture partielle ou totale.

    Directions Régionale des Affaires Maritimes (DRAM)

    L’administration des Affaires maritimes dépend du Ministère de l’Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer. Les Affaires maritimes constituent les services déconcentrés. Leur responsabilité s’étend à l’administration et à la gestion des navires (commerce, pêche et plaisance) et de la navigation maritime (notamment en matière de sécurité) à celle des marins professionnels embarqués sur ces navires (notamment pour leur régime social, leur formation et leur travail à bord) et au développement économique des activités des transports maritimes, de la pêche et des cultures marines. Les Affaires maritimes ont aussi un rôle de surveillance et de sauvetage en mer.

    http://www.mer.gouv.fr

    Lien vers le Répertoire des Acteurs : 58

    Dispositif National de Surveillance de la Qualité de l’Air (DNSQA)

    Le DNSQA observe les concentrations de polluants dans l’atmosphère. Il est composé de plusieurs organismes régionaux ou infrarégionaux de mesures de la qualité de l’air, encore appelés "réseaux d’alerte" ou "réseaux de surveillance ". Leur gestion est assurée par des associations agréées par le MEDD.

    Entreprises Territoires et Développement (ETD)

    Association nationale pour le développement des territoires qui intervient dans le champ du développement local. Ses trois missions principales sont : "faciliter l’organisation des territoires en pays et en agglomérations en produisant des documents méthodologiques et des outils d’information ; soutenir les SGAR et les conseils régionaux dans la mise en place des dispositifs régionaux d’appui aux territoires ; contribuer à l’échange d’expériences entre acteurs et à l’émergence d’une culture commune du développement local entre toutes les catégories d’acteurs".

    http://www.etd.asso.fr

    Groupement des Autorités Responsables de Transport (GART)

    logo GART Association regroupant 220 agglomérations, départements et régions ayant pour objectif de développer les transports publics. Le GART a pour vocation de représenter les élus responsables des transports. Ses domaines d’intervention sont : les transports urbains, départementaux et régionaux, la lutte contre la pollution, l’aménagement du territoire, les politiques de déplacement, la politique de la ville, l’urbanisme, la recherche, le stationnement, la circulation, les livraisons et le transport des marchandises en ville...3

    http://www.gart.org

    Institut de Physique du Globe de Paris (IPGP)

    Logo IPGPL’IPGP est un établissement de recherche dédié à la connaissance de la Terre. Par ses nombreuses collaborations en France et à l’étranger, son renom est international. Il assure des observations permanentes des phénomènes naturels, notamment pour la prévention des risques sismiques et volcaniques. Il possède un département de Sismologie. Trois missions principales lui sont confiées : recherche, observation des phénomènes naturels et enseignement.

    http://www.ipgp.jussieu.fr/index2.html

    Institut Géographique National (IGN)

    Logo IGNL’IGN intervient depuis 1940 sur toutes les opérations concernant la cartographie du territoire français. Il est le producteur public des données géographiques de référence en France, indispensable au travail de représentation des risques. Il a récemment orienté les recherches de son laboratoire COGIT vers le domaine de la prévention des risques.

    http://www.ign.fr

    Institut National des Appellations d’Origine (INAO)

    Créé en 1935, en même temps que le concept d’appellation d’origine contrôlée, l’INAO a reçu pour mission de proposer la reconnaissance des appellations d’origine en élaborant la réglementation correspondante, de veiller à leur contrôle et à leur protection au plan national et international. La loi d’orientation agricole du 9 juillet 1999 (Chapitre VI) lui confie désormais un rôle dans la reconnaissance des produits susceptibles de bénéficier d’une indication géographique protégée (IGP).

    Météo-France

    Météo-FranceMétéo France est un établissement public de l’Etat à caractère administratif, placé sous la tutelle du ministère chargé des transports. Il a pour mission de surveiller l’atmosphère, l’océan superficiel et le manteau neigeux, d’en prévoir les évolutions et de diffuser les informations correspondantes. Il exerce les attributions de l’Etat en matière de sécurité météorologique des personnes et des biens.
    Il met en oeuvre un système d’observation, de traitement des données, de prévision, d’archivage et de diffusion lui permettant d’accomplir ses missions.

    http://www.meteofrance.com

    Lien vers le Répertoire des Acteurs : 108

    Observatoire National du Tourisme (ONT)

    Association régie par la loi de 1901, conventionnée par le Secrétariat d’Etat au Tourisme, l’ONT est un lieu de concertation, d’échange d’informations et de réflexions entre les acteurs privés et publics en matière d’observation touristique. Agissant en complément des travaux réalisés par le dispositif statistique public, notamment la Direction du Tourisme avec laquelle il coordonne ses interventions, il recueille et rassemble des informations, et en assure la valorisation.

    http://www.tourisme.ont.asso.fr

    Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture (FAO)

    Organisation intergouvernementale créée en octobre 1945. Une des grandes institutions spécialisées du système Nations Unies regroupant 183 Etats Membres auxquels s’ajoute la Communauté Européenne. La FAO (Food and Agricultural Organization) "lutte contre la faim et la pauvreté en œuvrant en faveur du développement agricole, de l’amélioration nutritionnelle et la sécurité alimentaire". "Son objectif est de satisfaire les besoins des générations présentes et futures en suscitant un développement qui ne dégrade pas l’environnement, tout en étant techniquement approprié, économiquement viable et socialement acceptable."

    Organisation des Producteurs d’Huîtres de Marennes Oléron (OP)

    Réseau de Transport d’Energie (RTE)

    logo RTELe RTE est le gestionnaire du réseau de transport d’électricité à haute et très haute tension. Il est présent en Poitou-Charentes, sous la forme de 2 entités régionales : le Système Electrique Ouest (SEO) est le maître d’ouvrage pour le développement et la modernisation du réseau de ligne et de postes électriques ; l’entité Transport Electrique Ouest (TEO) assure la maîtrise d’œuvre, l’exploitation et la maintenance des installations du réseau de transport d’électricité.

    http://www.rte-france.com

    Section Régionale Conchylicole (SRC)

    Syndicat des Energies Renouvelables (SER)

    Logo SER Le SER a été créé en 1993 (il se nommait alors SIPROFER) pour promouvoir les intérêts des industriels et des professionnels français des énergies renouvelables et défendre les intérêts français au niveau des principaux programmes européens de soutien au secteur. Le SER est ouvert aux industriels des énergies renouvelables et aux professionnels (bureaux d’études, etc.) dont l’activité principale est liée aux énergies renouvelables. Le fait de rassembler l’ensemble des filières d’énergies renouvelables donne au SER une dimension qui lui permet d’être reconnu comme un partenaire faisant presque jeu égal avec les représentants des filières énergétiques traditionnelles notamment aux yeux des pouvoirs publics.

    http://www.ser-fra.com

    Publications | Plan du site | Mentions légales