L’ENVIRONNEMENT EN POITOU-CHARENTES (http://www.environnement-poitou-charentes.org)
Environnement et santé
Ozone (O3)

Sommaire


Définition (Nature et origine)

Dernière mise à jour : p>/

2009<

L’ozone, de formule chimique O3, est présent à l’état naturel dans l’atmosphère (10 à 100 µg/m3 au niveau du sol et 100 µg/m3 au niveau de la mer) et sa présence peut également être d’origine anthropique (humaine).

Il résulte généralement de la transformation chimique dans l’atmosphère de certains polluants, en particulier, les oxydes d’azote (NOx) et les Composés Organiques Volatils (COV) sous l’effet du rayonnement solaire.

Dans la stratosphère, entre 10 et 60 km d’altitude, la couche d’ozone ou « bon ozone » nous protège des rayons ultraviolets du soleil rendant ainsi la vie possible sur terre, tandis qu’entre le sol et 10 km d’altitude, l’ozone troposphérique ou « mauvais ozone » est un polluant car l’ozone est un oxydant puissant qui provoque des gênes respiratoires importantes. Il contribue également à l’effet de serre.

Contexte d’exposition

Dernière mise à jour : p>/

2009<

Air…

La pollution liée à l’ozone ne se limite pas à l’extérieur ; elle englobe également la pollution à l’intérieur des locaux, dans lesquels nous passons la majorité de notre temps.

Ainsi, la conjonction du trafic routier, d’un fort ensoleillement et de l’absence de vent favorise la formation d’ozone troposphérique. Cette pollution qui se produit essentiellement en été est notamment provoquée par le trafic routier en ville.

A l’intérieur des locaux, cette pollution peut également provenir du soudage à l’arc, de l’utilisation d’appareils à rayonnement ultraviolets (lampes pour le séchage des vernis ou d’encres, photocopieuses, lampes à vapeur de mercure, torche à plasma etc.), de l’utilisation d’équipements électriques à haute tension, d’opérations utilisant des radiations laser (imprimantes).

La directive européenne n°2008/50/CE du Parlement européenne et du Conseil concernant la qualité de l’air ambiant et un air pur pour l’Europe du 21 mai 2008 définit des valeurs cibles et des objectifs à long terme calculés pour la protection de la santé humaine et pour la protection de la végétation. Pour la protection de la santé humaine, la Valeur cible est de 120 µg/m3 sur 8 heures à ne pas dépasser plus de 25 jours par an en moyenne sur 3 ans. L’Objectif à long terme pour la protection de la santé humaine s’élève à 120 µg/m3 sur 8 heures pendant une année civile.

Selon le décret n°2007-1479 du 12 octobre 2007 relatif à la qualité de l’air et modifiant le code de l’environnement (partie réglementaire) : l’objectif de qualité pour la protection de la santé humaine s’élève pour l’ozone à 120 µg/m3 en maximum journalier de la moyenne sur 8 heures, calculé sur une année civile.

Actuellement, des procédures d’alerte avec information du public sont déclenchées dès qu’il y a un pic de pollution. Selon le décret n°2003-1085 du 12 novembre 2003 portant transposition de la directive 2002/3/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 février 2002 et modifiant le décret n°98-360, le seuil d’information et de recommandation de la population ainsi que les seuils d’alerte de la population sont fixés ainsi :

  •  Seuil d’information et de recommandation : 180 μg/m3 en moyenne horaire
  •  Seuil d’alerte niveau 1 : 240 μg/m3 en moyenne horaire dépassé pendant 3 heures consécutives
  •  Seuil d’alerte niveau 2 : 300 μg/m3 en moyenne horaire dépassé pendant 3 heures consécutives
  •  Seuil d’alerte niveau 3 : 360 μg/m3 en moyenne horaire

    En cas de dépassement effectif ou prévu des seuils d’alerte, les Pouvoirs Publics informent de la situation et prennent des mesures propres à limiter l’ampleur et les effets de la pointe de pollution sur la population.

    En région :

    En zone urbaine :

    Chaque année, l’objectif de qualité de 120 µg/m3 en moyenne sur 8 heures est dépassé sur la région. Le nombre de dépassement varie fortement d’une année sur l’autre, car les concentrations en ozone ne sont pas uniquement liées aux activités humaines mais sont aussi très fortement dépendantes des conditions météorologiques. Ainsi les dépassements sont plus élevés pendant les étés très chauds et ensoleillés.

    En 2008, la Valeur cible n’est pas dépassée . Elle l’a toutefois été par le passé en raison des concentrations d’ozone très élevées mesurées pendant l’été caniculaire de 2003.

    En 2008, les seuils d’information et de recommandation et d’alerte n’ont pas été dépassés non plus. Le dernier dépassement du seuil d’information et de recommandation remonte à juillet 2006.

    « Ces valeurs montrent la complexité du phénomène de la pollution atmosphérique par l’ozone. Il est en effet important de ne pas raisonner uniquement en terme de pic de pollution mais également de prendre en compte une exposition régulière à des niveaux pouvant être à terme préjudiciable pour la santé. »

    En zone rurale de fond :

    La station située à Chizé permet de suivre l’ozone dans l’air ambiant loin de toutes sources pouvant avoir une influence sur ces concentrations (notamment les émissions de NOx et COV dues aux transports routiers).

    En 2008, aucun dépassement concernant les valeurs de pointe n’a été constaté. Avec 155 µg/m3, la valeur horaire maximale est assez éloignée du Seuil d’information et de recommandation. Cette même année, l’objectif de qualité a été dépassé durant 8 jours. La moyenne annuelle est comparable à celle de 2007 et en baisse par rapport aux années précédentes. Cette tendance est d’ailleurs confirmée par les autres mesures d’ozone en zones urbaines.

    En conclusion, la problématique régionale relative à l’ozone ne concerne pas uniquement les zones fortement urbanisées.
    6Source : ATMO Poitou-Charentes → http://www.atmo-poitou-charentes.org
    6

  • Recommandations à suivre

    Dernière mise à jour : p>/

    2009<

    En cas de franchissement des seuils, le Conseil Supérieur d’Hygiène Publique de France recommande de suivre les consignes suivantes :

    Pour les enfants âgés de moins de 6 ans

    Crèches, écoles maternelles...

    Recommandations à suivre en cas de dépassement des seuils d’information et d’alerte
    Activité Seuil d’information Seuil d’alerte
    Déplacements habituels (domicile – lieu de garde ou école) Ne pas modifier les déplacements habituels. Ne pas modifier les déplacements indispensables mais éviter les promenades.
    Récréation ou temps équivalent Laisser les enfants s’aérer et ne pas modifier les activités prévues, sauf pour les sujets connus comme étant sensibles ou qui présenteraient une gêne à cette occasion ; pour eux, éviter les exercices physiques intenses et privilégier les activités calmes Eviter les activités à l’extérieur.

    Pour les enfants âgés de moins de 6 ans à 15 ans

    Ecoles primaires, collèges, centres aérés, ... :

    Recommandations à suivre en cas de dépassement des seuils d’information et d’alerte
    Activité Seuil d’information Seuil d’alerte
    Déplacements habituels (domicile – lieu de garde ou école) Ne pas modifier les déplacements habituels.
    Récréation ou temps équivalent sans activité sportive organisée. Laisser les enfants s’aérer normalement Eviter les activités à l’extérieur.
    Activités sportives Ne pas modifier les activités sportives sauf pour les sujets connus comme étant sensibles ou qui présenteraient une gêne à cette occasion ; privilégier pour eux, les exercices physiques moins intenses, voire suspendre leur activité. Eviter les sports extérieurs et privilégier, à l’intérieur des locaux, les exercices d’intensité moyenne ou faible.
    NB : un exercice physique d’intensité moyenne n’oblige pas à respirer par la bouche.
    Compétitions sportives Ne pas modifier les compétitions sauf pour les sujets connus comme étant sensibles ou qui présenteraient une gêne à cette occasion ; il leur est recommandé de s’abstenir de concourir. Reporter toute compétition, qu’elle soit prévue à l’intérieur ou à l’extérieur de locaux.

    Pour les adolescents et les adultes

    Recommandations à suivre en cas de dépassement des seuils d’information et d’alerte
    Activité Seuil d’information Seuil d’alerte
    Déplacements Ne pas modifier les déplacements prévus
    Activités sportives Ne pas modifier les activités sportives sauf pour les sujets connus comme étant sensibles ou qui présenteraient une gêne à cette occasion ; privilégier pour eux, les exercices physiques moins intenses, voire suspendre leur activité. Eviter, à l’extérieur des locaux, les activités sportives violentes et les exercices d’endurance. Privilégier les activités sportives dans les gymnases.
    Pour les personnes connues comme étant sensibles ou qui présenteraient une gêne à cette occasion ; adapter ou suspendre l’activité physique en fonction de la gêne ressentie.
    Compétitions sportives Ne pas modifier les compétitions sauf pour les sujets connus comme étant sensibles ou qui présenteraient une gêne à cette occasion ; il leur est recommandé de s’abstenir de concourir. Reporter, dans la mesure du possible, les compétitions prévues à l’extérieur des locaux.

    NB : il incombe aux sportifs de haut niveau de juger de l’opportunité de leur participation à la compétition en fonction de leur expérience et de l’avis de leur médecin.

    NB : dans le cadre de l’ozone, dans les régions où le seuil d’information est franchi fréquemment, il est recommandé, pendant les périodes estivales, d’organiser les activités sportives en matinée (avant 12 heures).

    Effets sur la santé

    Dernière mise à jour : p>/

    2009<

    6(Effets à court terme / long terme - Effets cancérigène / sur la reproduction ou le développement)6

    Les effets de l’ozone sur la santé dépendent de la dose effective reçue (elle-même liée à la concentration, la durée d’exposition et la ventilation pulmonaire) et présentent une forte variabilité individuelle.

    L’ozone est un gaz agressif qui pénètre facilement jusqu’aux voies respiratoires les plus fines. Il provoque de la toux, une gêne respiratoire, une douleur à l’inspiration profonde voire une altération pulmonaire ainsi que des irritations oculaires, surtout chez les enfants et les asthmatiques. L’ozone diminue chez l’asthmatique son seuil de réactivité aux allergènes auxquels il est sensibilisé et favorise ainsi, voire aggrave, l’expression clinique de sa maladie.

    De nombreuses études épidémiologiques ont permis d’évaluer les effets à court terme de la pollution par l’ozone sur la santé. Tout d’abord, chez des enfants asthmatiques, un certain nombre d’études met en évidence une augmentation de la toux et de la fréquence des crises d’asthme lors d’une augmentation des niveaux d’ozone. Par ailleurs, l’augmentation des niveaux d’ozone est corrélée à une augmentation à court terme de la mortalité et des hospitalisations pour pathologies respiratoires.

    Effets cancérigène / sur la reproduction ou le développement : à notre connaissance, il n’existe pas de donnée sur ce point.

    Données « santé » générales (nationales et/ou régionales)

    Dernière mise à jour : p>/

    2009<

    Dans le cadre du Programme national de surveillance des effets sur la santé de la pollution de l’air dans 9 villes françaises (PSAS 9), il est indiqué que :

  •  pour des concentrations supérieures à 160 µg/m3 et pour toute augmentation de 100 µg/m3, on note une baisse de 2 à 3% de la fonction respiratoire chez l’adulte et l’enfant au cours d’un effort intense.
  •  dans le cadre d’études expérimentales, une exposition contrôlée à l’ozone de 600 µg/m3 pendant 2 heures entraîne une diminution significative de la fonction ventilatoire chez l’adulte.
    En région :

    Les rapports « Evaluation de l’impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine - Agglomérations d’Angoulême, Niort et Poitiers - Impact à court et long terme » et « Evaluation de l’impact sanitaire de la pollution atmosphérique sur l’agglomération de la Rochelle » font apparaître une estimation de l’impact sanitaire de la pollution par l’ozone par rapport à une situation théorique où la pollution serait très faible (40 μg/m3 ). Ainsi, le nombre de cas attribuables durant l’été se répartit de la façon suivante :

    Nombre de cas attribuables à : O3 en été
    Angoulême
    2001-2002
    Niort
    2001-2002
    Poitiers
    2001-2002
    La Rochelle
    2001
    Mortalité toutes causes sauf accidentelles 10,9 7,2 10,0 8,1
    Morbidité respiratoire chez les 15-64 ans 1,6 0,5 1,6 1,3
    Morbidité respiratoire chez les 65 ans et plus 6,0 3,1 2,5 3

    Ce sont les nombres d’événements sanitaires qui seraient théoriquement évités si la pollution était très faible.

    Par ailleurs, il y est également noté que la suppression des pointes de pollution atmosphérique (ozone et autres polluants) dépassant les niveaux réglementaires permettrait un gain sanitaire d’au maximum 6 % à 10 % de l’impact total tandis qu’une réduction des niveaux de pollution de 25 % serait accompagnée d’une réduction de 40 % à 75 % des effets sanitaires.
    6Sources : - Evaluation de l’impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine - Agglomérations d’Angoulême, Niort et Poitiers - Impact à court et long terme, Institut de veille sanitaire, DRASS Poitou-Charentes, CIRE centre ouest, Institut de Veille Sanitaire, 28 avril 2005, 40 pages. Et Evaluation de l’impact sanitaire de la pollution atmosphérique sur l’agglomération de la Rochelle - Institut de veille sanitaire - DRASS Poitou-Charentes –DDASS Charente-Maritime – août 2003 – 29 pages6

    Les objectifs du Plan Régional de Santé Publique visent à réduire l’exposition de la population aux polluants atmosphériques dans les villes pour respecter les valeurs limites européennes 2010 pour les polluants réglementés au niveau européen dont l’ozone.
    6Source : Une construction partagée de la première version du Plan Régional de Santé Publique en région Poitou-Charentes, Préfecture de la région Poitou-Charentes, Direction régionale des affaires sanitaires et sociales Poitou-Charentes, novembre 2005, 70 pages6


  • Glossaire

    A

    Autre

    B

    C

    D

    E

    F

    G

    H

    I

    J

    K

    L

    M

    Morbidité

    Nombre de personnes souffrant d’une maladie donnée pendant un temps donné, en général une année, dans une population.

    N

    O

    Objectif à long terme

    Concentration d’ozone dans l’air ambiant en dessous de laquelle, selon les connaissances scientifiques actuelles, des effets nocifs directs sur la santé humaine et/ou sur l’environnement dans son ensemble sont peu probables. Sauf lorsque cela n’est pas faisable par des mesures proportionnées, cet objectif doit être atteint à long terme, afin d’assurer une protection efficace de la santé humaine et de l’environnement. 6Source : Directive n° 2002/3/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 février 2002 relative à l’ozone dans l’air ambiant (JOCE L 67 du 9 mars 2002)6

    P

    Q

    R

    S

    Seuil d’information et de recommandation

    Un niveau au-delà duquel une exposition de courte durée présente un risque pour la santé humaine des groupes particulièrement sensibles de la population et à partir duquel des informations actualisées sont nécessaires.
    6Source : Directive n° 2002/3/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 février 2002 relative à l’ozone dans l’air ambiant (JOCE L 67 du 9 mars 2002)6

    Seuil d’alerte

    Niveau au-delà duquel une exposition de courte durée présente un risque pour la santé humaine de toute la population et à partir duquel les États membres prennent immédiatement des mesures appropriées.
    6Source : Directive n° 2002/3/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 février 2002 relative à l’ozone dans l’air ambiant (JOCE L 67 du 9 mars 2002)6

    T

    U

    V

    Valeur cible

    Niveau fixé dans le but d’éviter à long terme des effets nocifs sur la santé humaine et/ou l’environnement dans son ensemble, à atteindre là où c’est possible sur une période donnée. 6Source : Directive n° 2002/3/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 février 2002 relative à l’ozone dans l’air ambiant (JOCE L 67 du 9 mars 2002)6

    X

    Z


    Organismes ressources et liens

    Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie (ADEME)

    L’ADEME participe à la mise en oeuvre des politiques publiques dans les domaines de l’environnement, de l’énergie et du développement durable. Elle met ses capacités d’expertise et de conseil à disposition des entreprises, des collectivités locales, des pouvoirs publics et du grand public et les aident à financer des projets dans cinq domaines (la gestion des déchets, la préservation des sols, les économies d’énergie et les énergies renouvelables, la qualité de l’air et la lutte contre le bruit) et à progresser dans leurs démarches de développement durable.
    Afin de lutter contre les nuisances sonores, elle soutient la recherche et le développement sur la réduction des émissions sonores, la limitation de la propagation du bruit et l’isolation acoustique des bâtiments.

    Agence Régionale d’Evaluation environnement et Climat (AREC) de Poitou-Charentes

    Anciennement dénomée APCEDE (Agence Poitou-Charentes Energie Déchets Eau), association de loi 1901 créée en 1995, l’Agence a pris le nom AREC Poitou-Charentes depuis le 28 octobre 2008. Elle accompagne la mise en place de politiques de prise en compte de l’environnement en région Poitou-Charentes, par une activité d’observation et d’évaluation dans trois domaines d’actions :
    - Prévention et réduction des consommations énergétiques et développement des énergies renouvelables
    - Prévention et réduction des émissions de gaz à effet de serre
    - Prévention et réduction des déchets.
    L’AREC assure notamment l’animation technique et la réalisation des travaux de l’Observatoire Régional des Déchets, de l’Observatoire Régional de l’Energie et des Gaz à Effet de Serre et, depuis janvier 2009, d’une mission d’observation de biomasse à l’échelle régionale.

    http://www.arecpc.com/

    Agence Régionale de Santé (ARS) de Poitou-Charentes

    Ouverte début avril 2010 avec la disparition des Directions Départementales des Affaires Sanitaires et Sociales (DDASS), l’Agence régionale de santé (ARS) de Poitou-Charentes met en œuvre la politique régionale de santé, en coordination avec les partenaires et en tenant compte des spécificités de la région et de ses territoires. Ses actions visent à améliorer la santé de la population et à rendre le système de santé plus efficace. Elle est la clef de voûte de la nouvelle organisation prévue par la Loi « Hôpital, Patients, Santé et Territoires » du 21 juillet 2009 (article 118). Les instances de l’ARS assurent la coordination des politiques de santé et la concertation avec les acteurs et les représentants des usagers.

    ATMO Poitou-Charentes (anciennement AREQUA)

    logo ATMO Association loi 1901, elle est née en 1976 sous le nom de AMPALR (Association pour la Mesure de la Pollution Atmosphérique à La Rochelle) chargée de surveiller la qualité de l’air rochelais. Dotée de moyens par le Ministère de l’ Ecologie en 1990, son parc d’analyseurs et informatique s’agrandit afin de suivre avec rigueur les 3 grands types de pollution atmosphérique (industrielle, automobile, photo-oxydante). En 1994, elle élargit son champ d’action à toute la région Poitou-Charentes pour devenir l’AREQUA. En 2000, dans un souci d’harmonisation nationale AREQUA devient ATMO Poitou-Charentes. ATMO Poitou-Charentes est une association certifiée ISO 9002 depuis le 29 novembre 2000.

    http://www.atmo-poitou-charentes.org
    Lien vers le Répertoire des Acteurs : 138
    Lien vers la Bibliothèque de Liens : 138

    Centre Interprofessionnel Technique d’Études de la Pollution Atmosphérique (CITEPA)

    Logo CITEPA Le CITEPA, créé en 1961, est un Centre Technique Interprofessionnel avec un statut d’association (loi 1901). Il réalise des inventaires d’émission de polluants atmosphériques à partir de méthodes statistiques. Aujourd’hui, il regroupe 200 adhérents (industriels, fédérations et syndicats professionnels, producteurs d’énergie, constructeurs automobiles, éco-industries, bureaux d’études et laboratoires de mesures), constituant ainsi un véritable réseau interprofessionnel où circule une information pertinente et d’actualité sur les évolutions réglementaires et technologiques en matière de pollution atmosphérique.

    http://www.citepa.org

    Institut de Veille Sanitaire (InVS)

    Logo InVSÉtablissement public de l’État, placé sous la tutelle du ministère chargé de la Santé, l’Institut de veille sanitaire (InVS) réunit les missions de surveillance, de vigilance et d’alerte dans tous les domaines de la santé publique.

    Les missions confiées à l’InVS recouvrent :

  •  la surveillance et l’observation permanentes de l’état de santé de la population : L’InVS participe au recueil et au traitement de données sur l’état de santé de la population à des fins épidémiologiques, en s’appuyant notamment sur des correspondants publics et privés constituant le réseau national de santé publique.
  •  la veille et la vigilance sanitaires : L’lnVS est chargé de rassembler, analyser et actualiser les connaissances sur les risques sanitaires, leurs causes et leur évolution ; de détecter de manière prospective les facteurs de risque susceptibles de modifier ou d’altérer la santé de la population ou de certaines de ses composantes, de manière soudaine ou diffuse ; d’étudier et de répertorier, pour chaque type de risque, les populations les plus fragiles ou menacées. Il peut également assurer des fonctions de veille sanitaire pour la Communauté européenne, des organisations internationales et des pays tiers, avec l’accord du Ministre chargé de la santé.
  •  l’alerte sanitaire : L’InVS doit informer sans délai le Ministre chargé de la Santé en cas de menace pour la santé de la population ou de certaines de ses composantes, quelle qu’en soit l’origine, et lui recommander toute mesure ou action appropriée pour prévenir la réalisation ou atténuer l’impact de cette menace.
  •  une contribution à la gestion des situations de crise sanitaire : L’InVS propose aux pouvoirs publics toute mesure ou action nécessaire.

    L’InVS participe, dans le cadre de ses missions, à l’action européenne et internationale de la France, notamment à des réseaux internationaux de santé publique.

    http://www.invs.sante.fr/
    Lien vers la Bibliothèque de Liens : 122

  • Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Il couvre de nombreux champs d’activité (travail, emploi, famille…). La composante sanitaire et sociale du ministère a vu le jour en 1920. Il a en charge la mise en œuvre du programme du gouvernement dans le domaine de la santé, cela concerne la sécurité sociale, l’organisation des hôpitaux, etc.

    http://www.sante.gouv.fr
    Lien vers la Bibliothèque de Liens : 35

    Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable et de l’Energie (MEDDE)

    Le Ministère de l’Ecologie, du Développement durable et de l’énergie (anciennement MEDD, Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable) prépare et met en œuvre la politique du Gouvernement dans les domaines du développement durable et de l’environnement, de l’énergie et des matières premières, de la prévention des risques industriels et naturels, des transports et de leurs infrastructures, de l’équipement, de l’aménagement foncier et rural, de l’urbanisme, de l’aménagement et du développement du territoire et de la mer et du littoral.

    Agrotransfert

    Agrotransfert Agronomie est une structure d’interface recherche-développement informelle regroupant l’ensemble des acteurs régionaux en Poitou-Charentes intervenant dans la recherche et le développement en agronomie autour de programmes de « recherche-action » co-construits et co-pilotés. L’animation et la gestion de cette structure sont assurées par la Chambre Régionale d’Agriculture Poitou-Charentes.

    http://www.poitou-charentes.inra.fr...

    Association du Grand Littoral Atlantique (AGLIA)

    L’Association du Grand Littoral Atlantique rassemble depuis 1987 les régions Pays de la Loire, Poitou-Charentes et Aquitaine pour promouvoir les activités liées à la pêche et à l’aquaculture du golfe de Gascogne.

    http://www.aglia.asso.fr

    Association Forum de l’agriculture raisonnée respectueuse de l’environnement (FARRE)

    Association interprofessionnelle créée en 1993 qui a pour vocation de faire connaître les avantages de l’Agriculture Raisonnée et de contribuer à sa généralisation.

    http://www.farre.org

    Association Nationale pour le Développement Agricole (ANDA)

    Association nationale créée en 1966 pour promouvoir le développement agricole. Les missions de l’ANDA ont été confirmée par la loi d’orientation agricole de juillet 1999, elles sont : gérer le fond national de développement agricole, donner un avis sur l’orientation générale du développement agricole, préparer le programme pluriannuel de développement agricole, en coordonner les actions, en assurer le suivi et l’évaluation, contribuer à son financement et gérer le fond national de développement agricole. Elle est en outre chargée de procéder à l’agrément des programmes régionaux incluant les programmes départementaux, des programmes des instituts techniques et des programmes ou actions d’intérêt général et servir d’instance d’arbitrage pour tous appels que formuleraient les groupements et les organisations professionnelles.

    http://www.anda.asso.fr/

    Bureau Central de Sismologie Français (BCSF)

    logo BCSFCréé en 1921, il centralise, analyse et diffuse l’ensemble des informations sur les séismes affectant le territoire national. Le Bureau est placé sous la tutelle de l’Université Louis Pasteur (Strasbourg-1). Le comité scientifique du BCSF est une instance d’évaluation pour toute activité d’étude de l’aléa sismique en France. Les données collectées par le BCSF sont de 2 types :
    - les données instrumentales provenant des stations sismologiques associées au RéNaSS (Réseau National de Surveillance Sismique, CNRS-INSU et Universités) et du réseau sismologique du Laboratoire de Détection Géophysique (DASE - CEA)
    - les données macrosismiques issues des enquêtes sur le terrain, réalisées avec l’aide des Services Interministériels Départementaux de Défense et de Protection Civile, pour tout événement sismique de magnitude supérieure à 3,5. Le bilan macro sismique et les résultats instrumentaux sont publiés régulièrement par le BCSF.

    http://www.seisme.prd.fr

    Bureau d’Etude Technique et de Contrôle des Grands Barrages (BETCGB)

    Fonctionnellement rattaché à la DRIRE Rhône Alpes, le BETCGB assure des missions d’assistance à la fois auprès des DRIRE (avis sur dossier, participation aux visites de barrages…) et auprès du STEEGB (méthodologie, formation, avis de synthèse sur le comportement des barrages...).
    Tél : 04 76 69 34 76

    Centre de Recherche en Ecologie Marine et Aquaculture de l’Houmeau (CREMA)

    Le CREMA est une unité de recherche mixte IFREMER-CNRS. Il a pour vocation l’étude du fonctionnement des écosystèmes côtiers et des marais maritimes avec pour objectifs leur exploitation diversifiée et leur protection.

    http://www.ifremer.fr/crema

    Lien vers le Répertoire des Acteurs : 9

    Comité d’Orientation pour la Réduction de la Pollution des Eaux par les Nitrates les phosphates et les produits phytosanitaires provenant des activités agricoles (CORPEN)

    Créé conjointement par les ministères de l’Agriculture et de l’Environnement en 1984. l’art. 1 de la Décision du 3 avril 2001 donne les missions du CORPEN "Il a pour objet de promouvoir des pratiques agricoles respectueuses de l’environnement (aquifères, milieux aquatiques, air et sols). Il vise à identifier et à analyser les pratiques à risques mises en oeuvre par les différents systèmes de production animale et végétale ; puis à formuler et à diffuser les recommandations appropriées à en réduire l’incidence environnementale, en tenant compte de leur impact sur l’économie de l’exploitation."

    Comité français pour l’étude et le développement de la fertilisation raisonnée (COMIFER)

    Association créée en 1980, le COMIFER a pour mission d’organiser et "de promouvoir une concertation permanente entre les secteurs d’activités concernés par la fertilisation raisonnée".

    http://www.comifer.asso.fr/

    Coopérative agricole en Poitou-Charentes

    Les coopératives permettent aux agriculteurs
    de mobiliser les moyens nécessaires aux
    investissements humains et matériels, y compris
    dans de nouvelles valorisations (biocarburants,
    biomasse…).
    Fortement et de plus en plus impliquées
    dans l’aval par leurs filiales ou leurs unions, les
    coopératives constituent pour les agriculteurs de
    Poitou-Charentes un outil de négociation attaché au
    territoire. La Coop de France Poitou-Charentes est
    la représentation syndicale régionale de l’ensemble
    des entreprises coopératives agricoles qui jouent
    un rôle incontournable dans l’économie régionale,
    agroalimentaire et agro-industrielle. Le projet
    IRRIGO est une démarche initiée et portée par les
    coopératives agricoles du Poitou-Charentes pour
    défendre l’irrigation et les projets de réserves d’eau.

    www.frca-pc.fr et www.irrigo-coop.fr

    Coordination pour la défense du Marais Poitevin

    Association régie par la loi du 1er juillet 1901. Elle regroupe des adhérents individuels, et des associations signataires du Manifeste des Usages et habitants du Marais Poitevin (sept 1991).

    http://marais-poitevin.org

    Lien vers le Répertoire des Acteurs : 133

    Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports de la Charente (DDJS 16)

    la DDJS est un service déconcentré du Ministère de la Jeunesse et des Sports. Placée sous l’autorité du Préfet, chargée de mettre en oeuvre la politique gouvernementale dans les domaines du sport et de la jeunesse, la DDJS est un partenaire privilégié pour le développement du monde associatif.

    Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports de la Charente-Maritime (DDJS 17)

    La DDJS est un service déconcentré du Ministère de la Jeunesse et des Sports. Placée sous l’autorité du Préfet, chargée de mettre en oeuvre la politique gouvernementale dans les domaines du sport et de la jeunesse, la DDJS est un partenaire privilégié pour le développement du monde associatif.

    Lien vers le Répertoire des Acteurs : 87 → http://www.observatoire-environnement.org/acteur/acteur87.html

    Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports des Deux-Sèvres (DDJS 79)

    La DDJS est un service déconcentré du Ministère de la Jeunesse et des Sports. Placée sous l’autorité du Préfet, chargée de mettre en oeuvre la politique gouvernementale dans les domaines du sport et de la jeunesse, la DDJS est un partenaire privilégié pour le développement du monde associatif.

    http://www.ddjs-deux-sevres.jeuness...

    Lien vers le Répertoire des Acteurs : 88

    Direction Départementale de l’Agriculture et de la Forêt de la Charente (DDAF 16)

    La DDAF est un service déconcentré du Ministère de l’Agriculture, de l’alimentation, de la pêche et des affaires rurales . Placée sous l’autorité du Préfet, elle exerce au service des territoires ruraux des missions relevant du Ministère de l’Agriculture et de la Pêche d’une part, et du MEDD d’autre part. Service public de proximité, la DDAF élabore et met en œuvre au niveau départemental les décisions de politiques publiques relatives aux productions agricoles et forestières, à la protection et à la gestion de l’eau et de l’environnement, et à l’aménagement de l’espace rural.

    Lien vers le Répertoire des Acteurs : 78 → http://www.observatoire-environnement.org/acteur/acteur78.html

    Direction Départementale de l’Agriculture et de la Forêt de la Charente-Maritime (DDAF 17)

    La DDAF est un service déconcentré du Ministère de l’Agriculture, de l’alimentation, de la pêche et des affaires rurales. Placée sous l’autorité du Préfet, elle exerce au service des territoires ruraux des missions relevant du Ministère de l’Agriculture et de la Pêche d’une part, et du MEDD d’autre part. Service public de proximité, la DDAF élabore et met en œuvre au niveau départemental les décisions de politiques publiques relatives aux productions agricoles et forestières, à la protection et à la gestion de l’eau et de l’environnement, et à l’aménagement de l’espace rural.

    Lien vers le Répertoire des Acteurs : 68 → http://www.observatoire-environnement.org/acteur/acteur68.html

    Direction Départementale de l’Agriculture et de la Forêt de la Vienne (DDAF 86)

    La DDAF est un service déconcentré du Ministère de l’Agriculture, de l’alimentation, de la pêche et des affaires rurales. Placée sous l’autorité du Préfet, elle exerce au service des territoires ruraux des missions relevant du Ministère de l’Agriculture et de la Pêche d’une part, et du MEDD d’autre part. Service public de proximité, la DDAF élabore et met en œuvre au niveau départemental les décisions de politiques publiques relatives aux productions agricoles et forestières, à la protection et à la gestion de l’eau et de l’environnement, et à l’aménagement de l’espace rural.

    http://ddaf.vienne.agriculture.gouv.fr

    Lien vers le Répertoire des Acteurs : 80

    Direction Départementale de l’Agriculture et de la Forêt des Deux-Sèvres (DDAF 79)

    La DDAF est un service déconcentré du Ministère de l’Agriculture, de l’alimentation, de la pêche et des affaires rurales. Placée sous l’autorité du Préfet, elle exerce au service des territoires ruraux des missions relevant du Ministère de l’Agriculture et de la Pêche d’une part, et du MEDD d’autre part. Service public de proximité, la DDAF élabore et met en œuvre au niveau départemental les décisions de politiques publiques relatives aux productions agricoles et forestières, à la protection et à la gestion de l’eau et de l’environnement, et à l’aménagement de l’espace rural.


    Fiche repertoire des acteurs → http://www.observatoire-environnement.org/spip_acteur/sous_rubrique.php3?id_rubrique=79

    Direction Générale de la Sûreté Nucléaire et de Radioprotection (DGSNR)

    Sous la tutelle des ministères de l’Environnement de l’Industrie et de la Santé, elle a pour mission de contrôler les installations nucléaires civiles et décider leur fermeture partielle ou totale.

    Directions Régionale des Affaires Maritimes (DRAM)

    L’administration des Affaires maritimes dépend du Ministère de l’Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer. Les Affaires maritimes constituent les services déconcentrés. Leur responsabilité s’étend à l’administration et à la gestion des navires (commerce, pêche et plaisance) et de la navigation maritime (notamment en matière de sécurité) à celle des marins professionnels embarqués sur ces navires (notamment pour leur régime social, leur formation et leur travail à bord) et au développement économique des activités des transports maritimes, de la pêche et des cultures marines. Les Affaires maritimes ont aussi un rôle de surveillance et de sauvetage en mer.

    http://www.mer.gouv.fr

    Lien vers le Répertoire des Acteurs : 58

    Entreprises Territoires et Développement (ETD)

    Association nationale pour le développement des territoires qui intervient dans le champ du développement local. Ses trois missions principales sont : "faciliter l’organisation des territoires en pays et en agglomérations en produisant des documents méthodologiques et des outils d’information ; soutenir les SGAR et les conseils régionaux dans la mise en place des dispositifs régionaux d’appui aux territoires ; contribuer à l’échange d’expériences entre acteurs et à l’émergence d’une culture commune du développement local entre toutes les catégories d’acteurs".

    http://www.etd.asso.fr

    Institut de Physique du Globe de Paris (IPGP)

    Logo IPGPL’IPGP est un établissement de recherche dédié à la connaissance de la Terre. Par ses nombreuses collaborations en France et à l’étranger, son renom est international. Il assure des observations permanentes des phénomènes naturels, notamment pour la prévention des risques sismiques et volcaniques. Il possède un département de Sismologie. Trois missions principales lui sont confiées : recherche, observation des phénomènes naturels et enseignement.

    http://www.ipgp.jussieu.fr/index2.html

    Institut Géographique National (IGN)

    Logo IGNL’IGN intervient depuis 1940 sur toutes les opérations concernant la cartographie du territoire français. Il est le producteur public des données géographiques de référence en France, indispensable au travail de représentation des risques. Il a récemment orienté les recherches de son laboratoire COGIT vers le domaine de la prévention des risques.

    http://www.ign.fr

    Institut National des Appellations d’Origine (INAO)

    Créé en 1935, en même temps que le concept d’appellation d’origine contrôlée, l’INAO a reçu pour mission de proposer la reconnaissance des appellations d’origine en élaborant la réglementation correspondante, de veiller à leur contrôle et à leur protection au plan national et international. La loi d’orientation agricole du 9 juillet 1999 (Chapitre VI) lui confie désormais un rôle dans la reconnaissance des produits susceptibles de bénéficier d’une indication géographique protégée (IGP).

    Météo-France

    Météo-FranceMétéo France est un établissement public de l’Etat à caractère administratif, placé sous la tutelle du ministère chargé des transports. Il a pour mission de surveiller l’atmosphère, l’océan superficiel et le manteau neigeux, d’en prévoir les évolutions et de diffuser les informations correspondantes. Il exerce les attributions de l’Etat en matière de sécurité météorologique des personnes et des biens.
    Il met en oeuvre un système d’observation, de traitement des données, de prévision, d’archivage et de diffusion lui permettant d’accomplir ses missions.

    http://www.meteofrance.com

    Lien vers le Répertoire des Acteurs : 108

    Observatoire National du Tourisme (ONT)

    Association régie par la loi de 1901, conventionnée par le Secrétariat d’Etat au Tourisme, l’ONT est un lieu de concertation, d’échange d’informations et de réflexions entre les acteurs privés et publics en matière d’observation touristique. Agissant en complément des travaux réalisés par le dispositif statistique public, notamment la Direction du Tourisme avec laquelle il coordonne ses interventions, il recueille et rassemble des informations, et en assure la valorisation.

    http://www.tourisme.ont.asso.fr

    Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture (FAO)

    Organisation intergouvernementale créée en octobre 1945. Une des grandes institutions spécialisées du système Nations Unies regroupant 183 Etats Membres auxquels s’ajoute la Communauté Européenne. La FAO (Food and Agricultural Organization) "lutte contre la faim et la pauvreté en œuvrant en faveur du développement agricole, de l’amélioration nutritionnelle et la sécurité alimentaire". "Son objectif est de satisfaire les besoins des générations présentes et futures en suscitant un développement qui ne dégrade pas l’environnement, tout en étant techniquement approprié, économiquement viable et socialement acceptable."

    Organisation des Producteurs d’Huîtres de Marennes Oléron (OP)

    Section Régionale Conchylicole (SRC)

    Publications | Plan du site | Mentions légales