L’ENVIRONNEMENT EN POITOU-CHARENTES (http://www.environnement-poitou-charentes.org)
La situation
Air

Sommaire


Généralités

Dernière mise à jour : p>/282007

La composition de l’air et ses effets sont un domaine extrêmement complexe qui nécessite des connaissances importantes en matière de chimie, santé publique, météorologie, métrologie, agriculture, etc. La nature de la composition de l’air préfigure de sa qualité, or des inconnues demeurent tant sur la chimie de l’atmosphère (ozone et composés photo oxydants), que sur les facteurs intervenant sur les émissions pour l’ensemble de notre territoire.

L’air est composé à 99% de deux gaz (azote 78%, oxygène 21%), le dernier pourcentage étant un mélange d’une multitude de substances très diverses (gaz carbonique, gaz rares, composés organiques...) dont certaines se distinguent par des effets nocifs sur la santé et l’environnement.

Constitue une pollution au sens de la Loi n°96-1236 du 30 décembre 1996, "l’introduction par l’homme, directement ou indirectement, dans l’atmosphère et les espaces clos, de substances ayant des conséquences préjudiciables de nature à mettre en danger la santé humaine, à nuire aux ressources biologiques et aux écosystèmes, à influer sur les changements climatiques, à détériorer les biens matériels et à provoquer des nuisances olfactives excessives". Or, ces substances peuvent avoir des origines très variées. Elles peuvent être émises naturellement par la végétation, les océans, les volcans, l’érosion éolienne... (phénomènes non contrôlables) et elles sont aussi le résultat des activités humaines qui sont en perpétuel développement.

Parmi les substances produites par ces sources naturelles ou anthropiques certaines sont directement nocives pour l’homme et l’environnement (polluants primaires), d’autres réagissent entre elles, sous l’effet des conditions atmosphériques et produisent de nouvelles substances (polluants secondaires).

L’air, comme l’eau, fait partie des principales sources d’inquiétude pour l’environnement des Français. En effet, l’actualité médiatique a particulièrement mis l’accent sur la pollution atmosphérique : 84% des Français trouvaient en 1997 que la pollution atmosphérique était extrêmement préoccupante (Baromètre IPSEN, IFEN 2000). Toutefois une certaine confusion règne sur les risques globaux liés à l’atmosphère et au climat : notamment pour l’effet de serre et la diminution de la couche d’ozone (en 1998, les Français étaient, respectivement, 63 et 80%, à penser à tort que les centrales nucléaires et les bombes aérosols contribuaient à l’effet de serre).

International

Depuis le début des années 80, on observe une déperdition considérable en ozone stratosphérique, à chaque printemps, au-dessus de l’Antarctique. En 1987, des mesures scientifiques ont montré que ce "trou" dans la couche d’ozone était dû aux fortes concentrations de composés chlorés et bromés d’origine anthropique : les chlorofluorocarbones (CFC et halons). La disparition de la couche d’ozone stratosphérique entraînera, selon les spécialistes, une hausse notable des maladies de peau et des bouleversements au niveau de la faune et de la flore, dans les régions les plus exposées.

À l’échelle internationale, le deuxième phénomène climatique est désigné sous le terme d’effet de serre.

Une prise de conscience internationale de ces phénomènes a amené certains pays industrialisés à ratifier des protocoles, dans lesquels ces derniers s’engagent à réduire la production des gaz incriminés.

National

L’élaboration puis la transposition des conventions internationales et des directives européennes, ainsi que l’application de la Loi n°96-1236 du 30 décembre 1996 (17 décrets d’application, soit l’essentiel des texte prévus, ont été publiés à ce jour) ont permis de mettre en place un dispositif réglementaire intégré portant à la fois sur la surveillance et l’information du public, les normes de la qualité de l’air à respecter et la réduction des émissions à la source.

Régional et interrégional

Les problèmes de qualité de l’air à l’échelle régionale ou interrégionale peuvent être caractérisés par les retombées au sol de composés acides. Ce phénomène est principalement dû aux émissions anthropiques de SO2 et de NOx. Les grands bassins industriels sont à l’origine de ces pollutions : les retombées acides peuvent toucher des zones éloignées parfois de plusieurs centaines de kilomètres des lieux d’émission.

La région Poitou-Charentes n’est pas affectée par ce type de pollution du fait des vents d’Ouest en Est qui balayent la façade atlantique.

L’évaluation de la qualité de l’air au niveau régional correspond en grande partie à des mesures urbaines et périurbaines : c’est à dire dans les secteurs ou les émissions de polluants sont les plus importantes, mais aussi les plus contraignantes pour la population. Des mesures sont également effectuées au niveau des sites industriels les plus polluants.

A noter également, qu’à l’extérieur des bâtiments, l’impact de la pollution porte davantage sur l’environnement alors qu’à l’intérieur, l’impact porte essentiellement sur la santé humaine. Ces émissions de polluants émises à l’intérieur des locaux sont liées aux consommations d’énergie auxquelles il faut ajouter l’utilisation domestique de solvants, les produits de construction et de revêtement, le mobilier, les activités de cuisine, les appareils de reproduction (photocopieurs, imprimantes) ….

Etat

Introduction

Dernière mise à jour : p>/282007

D’après l’Ifen, la qualité de l’air s’est globalement améliorée dans les agglomérations françaises de plus de 100 000 habitants, entre 2000 et 2005, avec toutefois des différences en fonction des polluants et des agglomérations.

On peut ainsi observer une stabilité de la qualité de l’air en 2000-2002, suivie d’une détérioration en 2003 puis d’une amélioration en 2004 et 2005. Cette évolution résulte à la fois d’une tendance à la baisse des émissions et des effets des conditions météorologiques. Elle est variable suivant les polluants et les villes.

A noter qu’au sein des polluants pris en compte entre 2000 et 2005, l’ozone est le seul qui n’évolue pas à la baisse et cette pollution risque de se renforcer avec le réchauffement climatique.

De manière générale, les concentrations de polluants sont plus élevées au printemps et en été quel que soit le type d’agglomération. Mais les fluctuations mensuelles varient selon les polluants. Ainsi, le dioxyde de soufre et l’ozone ont des variations très saisonnières alors que le dioxyde d’azote et les particules présentent des variations plus régulières dans l’année.

Cette tendance à l’amélioration de la qualité de l’air s’explique en partie par la baisse des émissions primaires comme les oxydes de souffre et d’azote, émis directement dans l’air et transportés à des distances variables par les mouvements des masses d’air. Cependant, il faut tenir compte de la formation de polluants secondaires comme l’ozone qui se créent par réaction chimique ou photochimique entre certains polluants primaires, et des conditions climatologiques qui favorisent, ou non, la dispersion des polluants.

A noter que les émissions de dioxyde de soufre ont beaucoup baissé depuis 1990 du fait des réglementations qui ont rendu plus sévères les valeurs limites d’émissions des grandes installations de combustion et qui ont diminué la teneur en soufre des combustibles liquides.

De même, les émissions de dioxyde d’azote ont été réduites en raison de l’utilisation du pot catalytique dans les véhicules depuis 1993.

Quant aux efforts de réduction des émissions de particules, ils sont modestes et ne compensent que faiblement la production de particules secondaires. Les principaux secteurs émetteurs sont l’industrie (sidérurgie, cimenteries), l’incinération des déchets et la circulation automobile. De plus, une partie des particules se forme dans l’air par réaction chimique à partir de polluants précurseurs comme les oxydes de soufre, les oxydes d’azote et les composés organiques volatils.

Pour l’ozone, il est difficile de dégager des tendances nettes dans la mesure où la variabilité annuelle est très grande en raison de sa dépendance aux conditions météorologiques. C’est un polluant secondaire issu de la réaction chimique de polluants primaires dont les composés organiques volatils, le monoxyde de carbone et les oxydes d’azote.

Par ailleurs, l’entrée en vigueur de la norme Euro III pour les poids lourds en 2002 et de la norme Euro IV à partir de 2005 pour les véhicules particuliers diminuera les émissions du transport, même si la réduction des émissions par véhicule est susceptible d’être compensée par l’augmentation du trafic.

Il peut parfois apparaître des contradictions entre la baisse des émissions de certains polluants et des concentrations parfois en hausse. Elles s’expliquent par la nature des polluants en cause et les transformations physico-chimiques qu’ils subissent dans l’atmosphère.

Source : Amélioration contrastée de la qualité de l’air des villes entre 2000 et 2005 - le 4 pages Ifen n°112 - juillet/août 2006

Au titre de la Loi n°96-1236 du 30 décembre 1996, les Associations Agréées de la Surveillance de la Qualité de l’Air (AASQA) sont des organismes chargés de mettre en œuvre, pour le compte de l’Etat, le dispositif de surveillance de qualité de l’air. Elles peuvent être amenées à gérer des dispositifs de surveillance sur des zones géographiques allant de la zone industrielle à l’agglomération ou à la région. Il existe actuellement 40 AASQA en France : la région Poitou-Charentes est suivie par ATMO Poitou-Charentes.

Qualité de l’air atmosphérique

Dernière mise à jour : p>/282007

L’analyse présentée s’appuie sur ATMO Poitou-Charentes qui collecte des informations quotidiennes sur la qualité de l’air en région.

ATMO Poitou-Charentes, dont la compétence est devenue régionale en 1994, dispose aujourd’hui d’un réseau de mesure capable d’évaluer la qualité de l’air sur les villes chefs-lieux de département : Poitiers, Angoulême, La Rochelle et Niort ainsi que sur trois villes à caractère industriel : Roumazières-Loubert, Cognac et Airvault et sur un site rural à Chizé. Il s’agit de stations de mesures automatiques en continu (24h/24, 7j/7).

Ce réseau permanent de mesure comprend 17 sites pour une soixantaine d’analyseurs et 2 sites de surveillance des pollens dans l’air. Il mesure les polluants classiques (NOx, CO, SO2, O3, PM10, COV...).

Stations de mesure de la qualité de l’air en Poitou-Charentes en 2005
Stations de mesure de la qualité de l’air en Poitou-Charentes en 2005


  •  Pour consulter les mesures du jour en cours : Sigore Atmo - Département, Réseau de surveillance de la qualité de l’air → http://sigore.observatoire-environnement.org/index.php?l=scan100,departement,atmo,

    De plus, ATMO Poitou-Charentes dispose également de moyens mobiles qui permettent de caractériser la qualité de l’air en des lieux non pourvus de stations fixes. Ces outils permettent d’avoir une meilleure connaissance des caractéristiques régionales en terme de pollution atmosphérique sur l’ensemble du territoire.

    Il s’agit :

  •  Un camion laboratoire équipé d’analyseurs de la pollution atmosphérique classique et d’appareils de mesures météorologiques
  •  Des cabines mobiles : suivi des polluants classiques gazeux et particulaires
  •  Des préleveurs sur mousses et filtres : mesure de polluants spécifiques (Composés Organiques Volatils, Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques, métaux lourds, pesticides)
  •  Des échantillonneurs passifs : mesure de divers polluants (dioxyde d’azote, benzène, ozone …)
  •  La biosurveillance : utilisation des propriétés bioaccumulatrices des lichens pour mesurer divers polluants dans l’environnement.

    En région, ce dispositif permanent de surveillance de la qualité de l’air est adapté à la problématique régionale. Toutefois, afin de rester cohérent avec les attentes locales et d’assurer une surveillance optimale, il devra subir quelques aménagements pour prendre en compte le manque actuel d’information sur certains composés (notamment métaux lourds et hydrocarbures aromatiques polycycliques). Il est également nécessaire de pérenniser la surveillance de la pollution de proximité automobile sur les agglomérations.

    Le bilan qui suit repose sur les données disponibles de 1995 à 2006 pour le Poitou-Charentes et remonte jusqu’en 1992 pour certains polluants sur l’agglomération rochelaise.

    Bilan de l’indice ATMO

    En 2006, la qualité de l’air sur les 4 agglomérations chefs-lieux est relativement homogène. Elle est qualifiée de très bonne à bonne (indices compris entre 1 et 4) pendant plus de 300 jours soit de 80 à 90 % du temps sur l’année.

    Elle se dégrade en période printanière et estivale sur les 4 agglomérations ; l’ozone est alors le polluant en cause. En période hivernale ou automnale, les indices relevés supérieurs à 5 sont généralement dus aux oxydes d’azote et aux poussières en suspension qui sont des polluants de l’air représentatifs de l’habitat et des transports.

    Indice ATMO dans les principales agglomérations de Poitou-Charentes en 2006
    Indice ATMO dans les principales agglomérations de Poitou-Charentes en 2006

    Entre 2002 et 2006, on peut noter des indices égaux à 8 qualifiant de mauvaise la qualité de l’air, à La Rochelle en 2003 et 2006 ainsi qu’à Niort, Poitiers et Angoulême en 2003, en raison de fortes concentrations horaires d’ozone.

    Girafe échelle ATMO
    Girafe échelle ATMO

    En effet, le sous-indice d’ozone marque le plus souvent la valeur de l’indice ATMO global en région. De plus, des concentrations supérieures à 200 μg/m3 en moyenne horaire pour l’ozone entraînent l’information de la préfecture pour pic de pollution de l’air par l’ozone.
    Ce phénomène de pollution par l’ozone a été observé sur l’ensemble de la région mais de façon plus marquée sur le littoral charentais.

    Evolution de l’indice ATMO de 2002 à 2006 dans les principales agglomérations de Poitou-Charentes
    Evolution de l’indice ATMO de 2002 à 2006 dans les principales agglomérations de Poitou-Charentes

    L’ozone : des niveaux d’exposition non négligeables

    L’ozone est certainement le polluant atmosphérique le plus marquant en Poitou-Charentes.

    Remarque : Pour l’ozone, il n’y a pas de moyenne annuelle réglementaire à respecter car elle peut varier énormément d’une année sur l’autre en particulier en raison des conditions météorologiques plus ou moins favorables à la production d’ozone. Les valeurs réglementaires font donc appel à une notion d’exposition qui prend en compte l’exposition d’un individu à une certaine concentration d’ozone dans l’air pendant une durée qui peut être plus ou moins courte (de 1 heure à 8 heures consécutives).

    L’ozone fait l’objet d’une procédure d’information de la population en cas de pic de pollution.

    Depuis 1998, l’objectif de qualité de 110 μg/m3 en moyenne sur 8 heures est dépassé tous les ans. Le nombre de dépassements varie fortement d’une année sur l’autre, car les concentrations en ozone ne sont pas uniquement liées aux activités humaines mais sont aussi très fortement dépendantes des conditions météorologiques qui peuvent conduire à quelques pics de pollution.

    C’est en 2003 que Poitou-Charentes a vu le nombre de dépassements le plus élevé, en raison de l’été caniculaire que la France a connu cette année-là.

    Evolution du nombre de jours de dépassements de l’objectif de qualité de 110 μg/m3 sur 8 heures en ozone en Poitou-Charentes entre 1998 et 2006
    Evolution du nombre de jours de dépassements de l’objectif de qualité de 110 μg/m3 sur 8 heures en ozone en Poitou-Charentes entre 1998 et 2006

    Les 17 et 18 juillet 2006, les niveaux horaires d’ozone ont dépassé le seuil d’information de la population (180 μg/m3 en moyenne horaire) à La Rochelle. Sur les autres départements, les niveaux d’ozone n’ont pas été égaux ou supérieurs à 180 μg/m3 mais s’en sont toutefois fortement approchés.

    Cependant, si le nombre de déclenchements d’information concernant
    l’ozone est faible chaque année, il ne doit pas cacher le dépassement régulier de la valeur de protection de la santé (110 μg/m3 sur 8 heures).

    Le dioxyde d’azote : respect des références européennes et nationales

    Depuis 1998, les concentrations moyennes en dioxyde d’azote sur les principales agglomérations de Poitou-Charentes baissent. La diminution observée des niveaux moyens de dioxyde d’azote va de -36% pour Angoulême à -11% pour La Rochelle ; Poitiers et Niort connaissant une baisse de -21%, entre 1998 et 2006.

    Ces évolutions encourageantes sont le résultat des différentes politiques urbaines et industrielles et de l’amélioration technologique sur les automobiles.

    En 2006, l’ensemble des concentrations de dioxyde d’azote relevées sur la région respecte la réglementation en vigueur, en restant inférieures à l’objectif de qualité (40 μg/m3 en moyenne annuelle).

    Evolution des concentrations moyennes en dioxyde d’azote sur les principales agglomérations de Poitou-Charentes entre 1998 et 2006
    Evolution des concentrations moyennes en dioxyde d’azote sur les principales agglomérations de Poitou-Charentes entre 1998 et 2006

    A noter en 2006 : seul le site de Cognac présente une valeur horaire maximale supérieure à 200 μg/m3 relevée le 30 mars. Ce qui a entraîné un indice de qualité de l’air égal à 8, qualifiant ainsi de « mauvaise » la qualité de l’air. Ce pic ponctuel s’est accompagné d’une hausse des teneurs en poussières fines en suspension et en dioxyde de soufre. La cause de cette pointe de pollution est probablement due à un trafic momentanément plus important autour de la place C. Godard et à une influence industrielle par vent de sud-ouest.

    Les particules en suspension : des concentrations inférieures à la valeur limite et à l’objectif de qualité

    Entre 2002 et 2006, les moyennes annuelles en poussières fines PM10 sur l’ensemble des stations permanentes de la région sont relativement constantes et ne font pas apparaître de tendance à la baisse. Les légères évolutions à la hausse en 2003 et 2005 sont dues à des situations globales, accentuées par des conditions météorologiques particulières (été particulièrement sec qui favorise le ré-envol et la dispersion des poussières).

    En 2006, les concentrations en poussières fines mesurées sur les agglomérations sont globalement homogènes et comprises entre 18 et 22 μg/m3 en moyenne annuelle, soit des valeurs largement inférieures à la valeur limite de 40 μg/m3 et à l’objectif de qualité de 30 μg/m3.

    Fin 2004, un analyseur de poussières très fines PM2.5 a été mis en œuvre en complément d’un analyseur de poussières fines PM10 à Angoulême. Ces particules très fines font l’objet de nombreuses études épidémiologiques et soulèvent l’inquiétude des
    spécialistes du fait de leur pénétration dans les plus fines ramifications de l’appareil respiratoire.

    Entre 2005 et 2006, on peut noter que la part des poussières très fines (PM2.5) dans les particules de diamètre
    inférieur à 10 μm est de l’ordre de 65%. Cette proportion est plus importante en hiver (jusqu’à 75% en moyenne en janvier).

    Les concentrations maximales horaires et journalières sont généralement relevées en hiver en raison principalement de la combustion d’énergie fossile pour le chauffage comme le fioul ou le bois qui viennent s’ajouter aux émissions de poussières des véhicules.

    Le dioxyde de soufre : des niveaux faibles et stables

    Les émissions de dioxyde de soufre sont en général associées à une pollution émise par les industries en raison des consommations de fioul lourd. En milieu urbain, elles sont liées aux consommations de fioul domestique pour le chauffage des logements et aux véhicules diesels.

    La légère baisse amorcée depuis 1995 semble se confirmer et se stabiliser en 2000 sur les agglomérations de Poitou-Charentes (les moyennes annuelles sont inférieures à 10 µg/m3 sur la région, l’objectif de qualité étant de 50 µg/m3 en moyenne annuelle). Elles ont continué de diminuer pour atteindre en 2006, des moyennes horaires inférieures à 3 μg/m3 sur les 4 agglomérations chefs-lieux.

    En milieu urbain, le phénomène de baisse peut être une conséquence des décisions européennes relatives à la teneur en soufre des carburants et du renouvellement du parc automobile.

    La pollution atmosphérique par le dioxyde de soufre sur la région Poitou-Charentes étant très faible, les valeurs réglementaires
    sont très largement respectées et aucune procédure d’information de la population en cas de pic de pollution au dioxyde de soufre n’a été déclenchée.

    Le monoxyde de carbone : une situation favorable

    Le monoxyde de carbone est un traceur spécifique de l’impact des véhicules sur la qualité de l’air.

    Les mesures effectuées depuis 1992 dans différentes villes de la région ont montré une baisse des concentrations de monoxyde de carbone mesurées. De ce fait, depuis janvier 2005, une seule station sur la région assure le suivi de monoxyde de carbone en site urbain. Elle est située dans le centre-ville de Poitiers, Place du Marché. Les mesures de CO sur l’école Jules Ferry à Niort et Place de Verdun à La Rochelle ont été arrêtées au 1er janvier 2005 en raison des concentrations très faibles mesurées depuis plusieurs années sur ces deux sites.

    En 2006, les concentrations de monoxyde de carbone mesurées sont faibles et respectent largement les valeurs réglementaires.

    Le fluor : une baisse sensible

    Un dispositif de surveillance des fluorures totaux a été mis en place à Roumazières-Loubert en Charente en raison de la présence de deux sites industriels émetteurs (tuileries et briqueteries). Il est implanté depuis 1997.

    Une baisse très sensible des taux de fluorures totaux est à noter dans l’air ambiant entre 1998 et 2006.

    Les moyennes annuelles sont ainsi passées de 2,18 μg/m3 en 1998 à 0,16 μg/m3 en 2006. Depuis 4 ans, cette moyenne est stable, ce qui confirme l’efficacité des travaux de défluoration mis en œuvre par les industriels sur leurs unités de production (travaux achevés en 2002). Ainsi, avec 92% des valeurs inférieures à 0,5 μg/m3, les concentrations relevées restent souvent très faibles.

    La valeur moyenne annuelle de 1 μg/m3 recommandée par l’O.M.S. est très largement respectée.

    Ponctuellement, il a pu être observé quelques pics de pollution dus à des incidents techniques signalés par les industriels en 2004 et 2006.

  • Qualité de l’air à l’intérieur des locaux

    Dernière mise à jour : p>/282007

    La qualité de l’air à l’intérieur des locaux est parfois moins bonne qu’à l’extérieur. Cette pollution intérieure concerne les lieux de vie clos ou semi-clos (habitations, bureaux, espaces de loisir, gare…). Il faut noter que la majorité des citadins passe entre 80 et 90% de son temps à l’intérieur de locaux, ce qui peut représenter une cause majeure d’exposition aux polluants de l’air.

    Le phénomène de pollution de l’air intérieur s’est amplifié ces dernières décennies par l’utilisation croissante de matériaux synthétiques et de produits chimiques à usage domestique, ainsi que par des systèmes de ventilation prenant mal en compte la question.

    Ainsi, l’air respiré à l’intérieur des locaux peut avoir des effets sur le confort et la santé qui peuvent aller de la simple gêne (odeurs, somnolence, irritation des yeux et de la peau) jusqu’à l’aggravation ou le développement de pathologies (allergies respiratoires...). Cependant, les effets de la pollution intérieure sur la santé ne sont que partiellement connus.

    Une exposition variable

    L’être humain peut être exposé à :

  •  de fortes doses de polluants : relativement rare dans un environnement intérieur (exemple : intoxication au monoxyde de carbone)
  •  de faibles doses de polluants sur de longues périodes : ce qui peut entraîner des conséquences importantes à court ou long terme

    L’ensemble de la population est concerné par cette pollution et plus particulièrement les personnes sensibles et fragiles (enfants, personnes âgées ou immunodéprimées, malades pulmonaires chroniques). Et ceci d’autant plus qu’asthme, allergies et hypersensibilité aux produits chimiques se multiplient.

    Des polluants diversifiés

    Les polluants sont produits directement ou indirectement par les occupants et leurs activités, ou par le bâtiment et ses équipements. Ils polluent ainsi un air intérieur de plus en plus confiné du fait des limitations du renouvellement d’air imposées par la réglementation thermique des bâtiments. Ils proviennent de :

  •  l’extérieur du bâtiment : le sol (radon) ou l’air extérieur (monoxyde de carbone, oxydes d’azote, particules et certains composés organiques volatils - COV)
  •  les produits de construction, d’ameublement, de décoration, d’entretien et de bricolage : la plupart des COV (y compris les aldéhydes) et les particules
  •  les appareils à combustion (chauffage, production d’eau chaude) : monoxyde de carbone, oxydes d’azote, particules, certains COV
  •  les plantes et les animaux : pollens, allergènes de chat, de chien et d’acariens
  •  la présence et l’activité humaine (tabagisme, activités de cuisine ou d’entretien, bureautique, ...) : particules, monoxyde de carbone, COV et aldéhydes,...

    En milieu clos, ces pollutions (intérieure et extérieure) s’ajoutent et peuvent interagir entre elles pour créer d’autres polluants comme certains composés organiques volatils ou de très fines particules.

    Le problème du renouvellement d’air est également critique dans un certain nombre de lieux publics : ATMO Poitou-Charentes a ainsi réalisé plusieurs études permettant d’évaluer l’impact sur la qualité de l’air de la fréquentation d’un parking par les transports automobiles. Il en ressort que les niveaux de pollution rencontrés y sont nettement supérieurs à ceux mesurés en air ambiant extérieur du fait de moins bonnes conditions de dispersion de la pollution.

    Enfin, une étude menée conjointement par le LEPTAB de l’Université de La Rochelle et ATMO Poitou-Charentes sur un certain nombre d’écoles de l’agglomération rochelaise, a montré que la perméabilité à l’air des bâtiments avait une très forte influence sur le transfert de certains polluants atmosphériques (ozone notamment) vers les ambiances intérieures. L’étude a également permis de vérifier que les bâtiments ne constituaient globalement pas un abri à la pollution atmosphérique, soulignant par là la nécessité de prendre en compte ce paramètre pour l’implantation de nouveaux établissements.

    Concernant le Monoxyde de carbone, 455 personnes ont été intoxiquées en région et 10 sont décédées entre 1999 et 2003.

    A noter que la présence d’amiante a été repérée dans quelques dizaines d’établissements en région exposant les résidents à des risques sanitaires.

    De plus, en Poitou-Charentes, on peut ajouter à ces pollutions, la pollution par le radon, gaz radioactif naturel présent dans certaines habitations. Du fait de la présence du socle granitique vendéen, le département des Deux-Sèvres fait partie des 31 départements prioritaires retenus au niveau national (moyenne des concentrations supérieures à 100 Bq/m3). Ainsi, le propriétaire d’un lieu ouvert au public pour des séjours prolongés situé dans l’un de ces départements prioritaires est tenu de mettre en œuvre des actions correctives si le niveau de l’activité volumique de radon dépasse 400 Bq/m3 en valeur moyenne annuelle. En région, les mesures effectuées par les DDASS, jusqu’en 2002, dans 762 établissements recevant du public ont ainsi déterminé que 11% des établissements nécessitaient d’entreprendre des actions correctrices simples et que 9% devaient mettre en œuvre des actions de plus grande envergure.

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     Fiches Santé-Environnement
  •  
     Lien avec une autre thématique de l'Environnement en Poitou-Charentes
  •  
     Voir sur l'Environnement en Poitou-Charentes : les éléments de Contexte régional associés
  • Pression

    Introduction

    Dernière mise à jour : p>/222003

    Afin de quantifier les pressions liées à la dégradation de la qualité de l’air, il est nécessaire d’évaluer les différents émetteurs de polluants ainsi que les quantités produites. Pour cela, le CITEPA évalue les émissions en tonne par an, par secteur d’activité et par arrondissement ou par unité urbaine (plus de 100 000 habitants). Les résultats des mesures relatives aux polluants industriels seront présentés dans un second temps.

    Bilan des polluants

    Dernière mise à jour : p>/062005

    L’inventaire des émissions dans l’air par grands secteurs d’activités régionales concerne les substances suivantes : SO2, NOx, COVNM, CO, NH3. Il a été établi pour l’année civile 1994 par le CITEPA. Les résultats sont présentés selon une classification des sources comportant 2 niveaux : secteurs principaux (extraction et transformation d’énergie, résidentiel / tertiaire / commercial / institutionnel, industrie et traitement des déchets, agriculture / sylviculture, transports routiers, transports non routiers et autres secteurs nature compris) et sous-secteurs.

    Les méthodes utilisées pour dresser un tel inventaire font appel à des modèles statistiques (unifiés au plan national et international) utilisés dans les systèmes CORINAIR et COPERT pour le trafic routier. Les marges d’incertitude sont importantes, particulièrement pour des polluants primaires comme les oxydes d’azote (15%) et les composés organiques volatils (30 à 50%) qui conditionnent l’apparition de l’ozone, polluant principal de la région Poitou-Charentes. Ainsi que pour l’ammoniac, dont l’incertitude est de 30 à 50%.

    Le dioxyde de soufre

    D’après les données du CITEPA (PRQA), les transports routiers, l’industrie et le traitement des déchets sont les principales sources de pollution de SO2. Mais ces rejets ne constituent pas et ne devraient pas constituer un problème pour la qualité de l’air en Poitou-Charentes, notamment grâce au carburant diesel mieux désulfuré à partir de 2000 et aux émissions industrielles qui devraient continuer à diminuer.

    Emissions SO2
    Emissions SO2

    Les oxydes d’azote

    Les émissions de NOx sont, en Poitou-Charentes, faibles en général, sauf dans les unités urbaines où des concentrations élevées peuvent poser problème. La densification du transport automobile sur les agglomérations constitue la cause majeure et permanente de l’émission de NOx. Pour La Rochelle et surtout Poitiers, l’influence des transports est écrasante (74,3% et 83,4%).

    Emissions NOx
    Emissions NOx

    Les composés organiques volatils non méthaniques

    L’émission des COVNM en Poitou-Charentes, correspond à des valeurs moyennes à l’hectare faibles, comparées à l’Ile de France par exemple. Par contre, une grande dispersion des valeurs, selon la densité de peuplement, est à noter. Au même titre que le NOx, cette dispersion reflète l’importance du trafic routier dans ces concentrations (61,7% des émissions dans l’unité urbaine de Poitiers sont dues aux transports routiers).

    Les émissions de COVNM sont aussi liées localement à la présence d’activités industrielles spécifiques : imprimeries à Angoulême, industrie du Cognac dans la région cognaçaise...

    Emissions COVNM
    Emissions COVNM

    Le monoxyde de carbone

    D’après les calculs du CITEPA, 70% du CO émis en Poitou-Charentes provient des transports routiers. Le reste (30%) est émis par l’agriculture et par le chauffage des logements. La faible valeur moyenne régionale des émissions de CO par hectare ne doit pas cacher la variabilité spatiale des valeurs, en particulier pour La Rochelle et Poitiers où la valeur de 2,5 t/an/ha est atteinte.

    Emissions CO
    Emissions CO

    L’ammoniac

    L’inventaire CITEPA indique un tonnage d’émission de 33 250 t/an d’ammoniac pour la région. La moitié de ce tonnage est émis par les Deux-Sèvres avec pour ce département, une prédominance nette pour l’arrondissement de Bressuire (40,8 kg/ha/an), du fait de la prédominance de l’agriculture dans ce secteur.

    Emissions NH3
    Emissions NH3
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     Pour aller plus loin
  • Mesure des polluants industriels

    Dernière mise à jour : p>/232004

    Rejets des ICPE

    Les installations industrielles ou agricoles qui sont susceptibles de créer des risques ou de provoquer des pollutions ou des nuisances sont soumises à la législation des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) ( Décret n°2000-258 du 20 mars 2000).

    Evolution des rejets se SO2, NOx, HCI et COV en Poitou-Charentes, d’après les résultats de la taxe parfiscales (en tonnes)
    Polluant 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 Nb établissements en 1999
    SO2 4961 4712 5002 4628 4722 4566 4133 3754 3200 20
    NOx 5352 5380 4916 4935 5417 4934 5114 5522 5700 15
    HCI 1578 1167 1043 1317 1092 900 856 754 650 10
    COV - - - - 5828 5778 5908 5403 5200 21

    6Source : DRIRE Poitou-Charentes, 19996

    La taxe parafiscale, qui affecte les plus gros rejets, constitue un des moyens d’action de l’Inspection des Installations Classées pour inciter les entreprises concernées à connaître les flux de pollution qu’elles engendrent et à les réduire. Les données issues de l’application de la taxe constituent également un indicateur d’évolution des rejets de la région. De 1991 à 1999 (voir tableau) une évolution à la baisse sur l’ensemble des polluants mesurés, hormis les oxydes d’azote est observée.

    Emissions atmosphériques importantes
    Emissions atmosphériques importantes

    La législation précitée oblige les entreprises à l’origine des plus gros rejets à pratiquer l’auto surveillance. Le nombre d’établissements soumis à la taxe est de 40 en Poitou-Charentes.

    Autres mesures

    Le fluor

    En Poitou-Charentes, les émissions de fluor sont mesurées à proximité des principaux producteurs de ce polluant. Les rejets (180 t/an) sont élevés dans la commune de Roumazières-Loubert, en Charente. Ils font l’objet d’un suivi atmosphérique de proximité.

    Les dioxines et furannes

    Les sources principales de dioxines et furannes dans la région sont les unités d’incinération d’ordures ménagères. "Des mesures à l’émission sont faites ponctuellement sur ces unités. Il est donc difficile de chiffrer les émissions de dioxines et furannes sur l’ensemble de la région Poitou-Charentes. En partant des évaluations nationales, les émissions du Poitou-Charentes seraient de l’ordre de la dizaine de grammes (10 à 20 g)." (PRQA, 2001)

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     Pour aller plus loin
  • Réponses

    Introduction

    Dernière mise à jour : p>/222003

    En matière d’émissions de polluants atmosphériques, les estimations effectuées pour la région Poitou-Charentes sont semblables aux autres régions françaises. Elles s’inscrivent dans une tendance générale caractérisée par :

  •  l’augmentation continue du transport routier (35% en 10 ans au niveau national) des personnes et des marchandises,
  •  l’augmentation globale de la consommation d’énergie.

    Face à cette tendance générale, les actions menées au niveau régional, en application des directives européennes et des lois nationales, sont :

  •  la mise en place des Plans de Déplacements Urbains pour améliorer les transports, les déplacements et l’urbanisme,
  •  la réduction de la pollution due aux sources fixes,
  •  la maîtrise de l’énergie.
  • Transports et urbanisme

    Dernière mise à jour : p>/222003

    Le secteur des transports contribue fortement et de façon croissante aux émissions de polluants et de gaz à effet de serre. Renverser cette tendance implique d’agir à la fois sur le transport des marchandises et sur le déplacement des personnes.

    Les Plans de Déplacements Urbains fournissent un cadre adéquat d’étude des actions les mieux adaptées à chaque grande agglomération de la région. L’état d’avancement des PDU est visible grâce à un "baromètre" élaboré conjointement par le GART et le CERTU (service technique du Ministère de l’Equipement, des Transports et du Logement). Ce baromètre, périodiquement mis à jour, est disponible sur le site Internet du GART.

    Pour les déplacements inter agglomérations, une offre de transport par rail doit être étudiée et autant que possible développée.

    L’ensemble de ces recommandations a commencé à être développé dans les travaux des PDU d’Angoulême, Poitiers, La Rochelle, Niort et Rochefort. Seul le PDU de la ville de La Rochelle est effectif en 2001. Le contrat de plan 2000-2006 et les schémas régionaux des transports et de l’énergie doivent veiller à être en cohérence avec une politique régionale de réduction des émissions de polluants et d’amélioration de la qualité de l’air.

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     Pour aller plus loin
  • Sources fixes de pollution

    Dernière mise à jour : p>/062004

    Investissements industriels

    Au niveau national, de 1996 à 1999, les investissements dédiés à la protection de l’air ont été importants. En 2000, les premières évaluations (Ministère de l’Economie et des Finances, 2002) font état d’un repli de 30% par rapport à 1999 (de 286 à 202 millions d’€). Ceci peut s’expliquer par le fait que l’échéance du 1er janvier 2000 fixée par la Loi n°96-1236 du 30 décembre 1996 pour laquelle les réseaux de surveillance devaient être mis en place est dépassée.

    Investissements contre la pollution de l’air
    Investissements contre la pollution de l’air

    Au niveau régional, les investissements sont relativement stables sur la période 1992-1999 et en moyenne de 1,87 millions d’€, excepté pour l’année 1997. Il faut noter que la forte progression des investissements au cours de l’année 1997 est liée à l’investissement de mise aux normes d’un seul établissement industriel.

    Taxes

    Evolution des émissions des ICPE
    Evolution des émissions des ICPE

    À partir des résultats de l’auto surveillance et de la taxe relative à la pollution de l’air, les efforts faits par les industries pour réduire les émissions polluantes, dues aux sources fixes en 1998, sont mises en évidence. Les industries du Poitou-Charentes présentent des taux de rejets conformes aux valeurs significatives au niveau national pour les poussières, le SO2 et le HCl (DRIRE, 1998).

    Emissions atmosphériques des ICPE
    Emissions atmosphériques des ICPE

    L’augmentation des émissions de NO2 et des COVNM entre 1994 et 1998, est à mettre en relation avec le nombre croissant d’ICPE assujetties à la taxe parafiscale.

    La TGAP (Taxe Générale sur les Activités Polluantes) volet air s’est substituée à compter du 1er janvier 1999 à la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique (TPPA) en vigueur depuis 1985.

    La TGAP a été créée par la loi de finances pour 1999 selon une philosophie à double objectif :

  •  sortir de la seule logique de réparation des dégâts écologiques en incitant les acteurs à modifier leur comportement en amont et non plus en réparant les pollutions,
  •  contribuer à l’allègement des charges des entreprises qui créeront des emplois grâce à l’application de la loi sur la réduction du temps de travail. La loi a notamment introduit cette taxe dans le code des douanes.

    La TGAP "Pollution Atmosphérique" est payée par :

  •  les installations soumises à autorisation dont :
    • la puissance thermique cumulée est supérieure à 20 MW,
    • les émissions sont supérieures à :
      • 150 t/an de composés soufrés (exprimés en SO2)
      • 150 t/an de NOx
      • 150 t/an de HCl
      • 150 t/an de COV (non méthaniques)
  •  les UIOM de plus de 3 t/h.
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  • Rôle des énergies renouvelables

    Dernière mise à jour : p>/062004

    Actuellement, la production d’électricité et les transports sont les principaux secteurs responsables de la pollution atmosphérique.

    Par contre, les efforts accomplis sur les émissions des véhicules ne compensent pas l’augmentation de la pollution engendrée par l’accroissement du trafic automobile.

    Le pétrole représente à lui seul 36% de l’énergie utilisée dans le monde. Viennent ensuite le charbon (25%), le gaz (17%), l’énergie hydraulique (6%) et l’énergie nucléaire (5%). Les autres formes d’énergie (biomasse, énergie solaire et éolienne) ne représentent qu’à peine 11% du total.

    Les sources d’énergies renouvelables peuvent se répartir en sept domaines différents présentés ci-dessous.

    Les biocarburants et biocombustibles

    Le développement de la production de biocarburants a été favorisé en France par une exonération partielle de la taxe intérieure sur les produits pétroliers (TIPP). Ils sont d’origine végétale (diester, à partir de l’huile de colza et l’éthanol).

    Par ailleurs, le Décret n°96-335 du 18 avril 1996 détermine l’incorporation obligatoire des composés oxygénés dans les carburants avant le 1er janvier 2000 et un taux renforcé d’oxygène pour les carburants utilisés par les véhicules des flottes captives dans les agglomérations de plus de 100 000 habitants.

    Le bois est le biocombustible le plus ancien utilisé par l’homme, il est aujourd’hui une énergie incontournable dans la lutte contre l’effet de serre et la préservation des ressources naturelles.

    A titre d’exemple : le Bois Energie

    La volonté de développer en Poitou-Charentes le bois-combustible est née grâce à la promotion de chaudières automatiques au bois et le développement de la filière d’approvisionnement et de matériel. Les émissions polluantes évitées sont de l’ordre de 41 860 tonnes entre 1992 et 1999.

    Le Plan Bois Energie initié en Poitou-Charentes depuis 1994, vise un triple objectif :

  •  soutenir la création de nouvelles chaufferies bois,
  •  structurer la filière par l’organisation de l’approvisionnement et la maintenance des chaufferies,
  •  impulser l’émergence d’une offre de matériel de petite puissance adapté aux besoins ruraux.
    Chaudières automatiques à bois déchiqueté
    Chaudières automatiques à bois déchiqueté

    La filière du bois déchiqueté offre un moyen efficace et économique de valoriser les déchets de bois, habituellement laissés en forêt ou brûlés à l’air libre. La technologie des chaudières automatiques à bois déchiqueté, mais aussi des autres technologies utilisant le bois est en nette progression (111 installations en 1999 en Poitou-Charentes).

    La géothermie

    D’après le Syndicat des Energies Renouvelables, la géothermie est une énergie classée par convention parmi les énergies renouvelables. La chaleur profonde de la terre qui n’est pas ou peu exploitée aujourd’hui mais qui le sera probablement demain est une ressource quasi-renouvelable à l’échelle de l’humanité. Les couches les plus superficielles peuvent être exploitées par des pompes à chaleur ; elles peuvent se recharger chaque année sous l’action du soleil ; l’énergie produite peut être alors considérée comme renouvelable si la source d’électricité alimentant la pompe est elle-même renouvelable. On distingue au sein de la géothermie :

  •  une filière moyenne et haute température productrice directement d’électricité,
  •  une filière basse température alimentant un réseau de chaleur,
  •  une filière très basse température, superficielle, avec pompe à chaleur pour climatiser des locaux.

    Des forages géothermiques existent en région Poitou-Charentes (à Saujon, Rochefort, Jonzac et la Roche Posay) mais ne font l’objet que d’une exploitation à des fins médicales.

    L’énergie éolienne

    Cette énergie est en pleine croissance, et apparaît comme un mode de production fiable. Elle est peu utilisée en Poitou-Charentes, sauf de manière expérimentale à Saint Maixent, mais des projets terrestres et off-shore sont à l’étude sur le littoral charentais.

    L’électricité photovoltaïque

    Elle constitue un réel potentiel au niveau régional notamment au niveau de la Charente-Maritime et des Deux-Sèvres. En effet, le taux d’ensoleillement de ces deux départements permettrait selon l’ADEME une production d’électricité tout à fait intéressante.

    L’énergie solaire thermique

    Elle fait l’objet d’un nombre croissant d’installations aussi bien dans les collectivités que chez les particuliers. L’ ADEME dénombre une cinquantaine de dossiers par an.

    A titre d’exemple : le Programme régional de promotion du chauffe-eau solaire individuel

    Naturellement propre, l’énergie solaire contribue à préserver l’environnement. Aucune fumée, aucun bruit, aucune nuisance, aucun déchet toxique créé ni aucun rejet de gaz polluants tels que le CO2, elle participe au développement des politiques de lutte contre l’effet de serre et de maîtrise de l’énergie et à la préservation des ressources énergétiques traditionnelles.

    En région, le Conseil Régional Poitou-Charentes et l’ ADEME mènent une politique active de promotion du chauffe-eau solaire individuel. Ainsi, 33 entreprises adhèrent à la Charte Qualisol et de nombreux chauffe-eau solaires sont installés chez les particuliers.

    L’hydroélectricité

    Du fait du faible encaissement des bassins versants dans la région Poitou-Charentes, la production hydroélectrique régionale se cantonne à quelques unités disparates sur les principaux cours d’eau régionaux, notamment sur la Vienne au niveau de l’Isle Jourdain et de Châtellerault.

    L’architecture bioclimatique

    Elle correspond à un habitat où les matériaux naturels permettent une faible déperdition d’énergie, associé à l’électricité voltaïque ou aux bio-énergies.

    L’utilisation de ces différentes sources d’énergies permettra de diminuer le recours aux énergies fossiles qui risquent d’être en voie d’épuisement d’ici quelques générations et devrait diminuer de façon sensible les émissions de polluants dans l’atmosphère tant au niveau local que planétaire.

    Le développement des énergies renouvelables présente des avantages certains sur la diminution des rejets polluants atmosphériques mais peut être à l’origine d’autres types de nuisances (paysage pour les éoliennes et le solaire par exemple).

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     Pour aller plus loin

  • Notions élémentaires d’écologie

    Notions sur l’air

    >

    La pollution atmosphérique

  •  Définition
  •  Les différentes échelles de pollution atmosphérique
  •  La pollution : un phénomène dynamique

    Définition

    Du Conseil de l’Europe dans sa déclaration de mars 1968 :
    ’’il y a pollution atmosphérique lorsque la présence d’une substance étrangère ou une variation importante dans la proportion de ses composants est susceptible de provoquer un effet nocif, compte tenu des connaissances scientifiques du moment, ou de créer ou une nuisance ou une gêne.’’

    Selon la Loi sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie (1996) :
    la pollution atmosphérique est définie comme ’’l’introduction par l’homme, directement ou indirectement, dans l’atmosphère et les espaces clos, de substances ayant des conséquences préjudiciables de nature à mettre en danger la santé humaine, à nuire aux ressources biologiques et aux écosystèmes, à influer sur les changements climatiques, à détériorer les biens matériels, à provoquer des nuisances olfactives excessives’’.

    De l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) :
    on parle de pollution atmosphérique « lorsqu’ une ou plusieurs substances ou des mélanges de substances polluantes sont présents dans l’atmosphère dans des quantités ou sur une période telles qu’ils sont dangereux pour les hommes, les animaux, les plantes ou les biens, qu’elles contribuent à leur mise en péril ou nuisent à l’activité ou au bien-être des personnes ».

    Les substances polluantes de l’atmosphère sont des substances gazeuses, liquides ou solides, qui en modifient la composition. La pollution peut être d’origine anthropique ou d’origine naturelle.

    Les différentes échelles de pollution atmosphérique

    Perçue autrefois comme un sujet essentiellement local, la pollution de l’air est devenue, avec les phénomènes de la destruction de la couche d’ozone stratosphérique et de l’effet de serre une problématique planétaire.

    On distingue en effet plusieurs échelles de pollution atmosphérique en fonction des substances émises :

    La pollution locale ou pollution de proximité - Elle se produit au voisinage des sources de rejets.
    - Elle trouve son origine dans la pollution urbaine, industrielle ou rurale.
    - Les principaux polluants concernés sont les oxydes de soufre (SOx) et d’azote (NOx), les poussières, le monoxyde de carbone (CO), et des composés organiques (COV), pesticides, métaux …
    La pollution régionale ou pollution à longue distance - Elle se produit dans des zones distantes de l’ordre de quelques dizaines à quelques centaines de kilomètres des sources de pollution.
    - Elle est à l’origine de :
    *La pollution acide : provient des retombées sur les écosystèmes de composés acides ou acidifiants sous l’effet des vents et des précipitations. Les principaux polluants impliqués sont les oxydes de soufre (SOx), les oxydes d’azote (NOx), l’ammoniac (NH3).
    *La pollution photochimique : est un ensemble de phénomènes complexes qui conduisent à la formation d’ozone (O3) et d’autres composés oxydants à partir des oxydes d’azote (NOx), de composés organiques volatils (COV) et de monoxyde de carbone (CO).
    La pollution globale ou pollution à l’échelle planétaire - La pollution se manifeste par l’appauvrissement de l’ozone dans la stratosphère (hautes couches de l’atmosphère) et par l’augmentation de l’effet de serre.
    - Elle est à l’origine de deux problèmes :
    *La diminution de la couche d’ozone : est due essentiellement à l’action du chlore libéré par des chlorofluorocarbones (CFC) et des hydrochlorofluorocarbones (HCFC).
    *L’augmentation de la concentration des gaz à effet de serre : notamment le gaz carbonique (CO2), le méthane (CH4), le protoxyde d’azote (N2O), augmentent de manière significative dans l’atmosphère.

    6Source : d’après l’Ifen, « L’environnement en France », 2006.6
    Le temps de séjour des polluants dans l’air est très variable. Les phénomènes relatifs à la pollution atmosphérique se déclinent donc également en échelles de temps :
    -le niveau local dont l’échelle de temps est de l’ordre des heures (quelquefois des jours pour la pollution urbaine),
    -le niveau régional dont l’échelle de temps est de l’ordre des jours,
    -le niveau global dont l’échelle de temps est de l’ordre des années.

    Ce temps de séjour du polluant dans l’atmosphère dépend en fait de sa capacité à se déposer au sol sous forme sèche (végétaux, constructions…) ou sous forme humide (lessivage, dissolution…), ou à se transformer chimiquement.

    La pollution : un phénomène dynamique

    Les polluants émis dans l’air (polluants primaires) :
    -peuvent s’y accumuler, pour une période plus ou moins longue selon les conditions météorologiques (une absence de vent au sol entraîne par exemple une accumulation des polluants émis au-dessus d’une agglomération).
    -ou s’y disperser (par les courants atmosphériques), parfois même sur de longues distances. Pendant leur transport, les substances polluantes peuvent subir des transformations chimiques sous l’effet du rayonnement solaire, de l’humidité, et en rencontrant d’autres polluants. Elles donnent naissance à des polluants « secondaires » (l’ozone par exemple ou encore certaines particules qui ne sont pas émis directement dans l’atmosphère).

    L’air contient donc des gaz et des particules qui vont finalement se redéposer au sol (avec ou sans transformation). Ces retombées de la pollution atmosphérique (immissions) peuvent avoir lieu par temps sec (« les dépôts secs ») ou par temps humide (« les dépôts humides »).

    Le cycle de la pollution de l’air
    Le cycle de la pollution de l’air

    6Source : http://etat.geneve.ch/dt/air/cycle_pollution-53-2551.html6

    Les différentes échelles et les différentes pollutions qui se manifestent sont en étroites relations. Ainsi, les politiques destinées à lutter contre les pollutions locales ont des effets bénéfiques sur les autres dimensions de la pollution atmosphérique ; inversement les politiques destinées à réduire l’augmentation de l’effet de serre contribuent à améliorer la qualité de l’air localement.

    Les différentes échelles de pollution atmosphérique

    La pollution : un phénomène dynamique

  • L’effet de serre

  •  La composition de l’atmosphère
  •  L’effet de serre : un phénomène naturel
  •  L’effet de serre : un phénomène naturel renforcé par les activités humaines
  •  Les puits
  •  Les gaz et leur contribution à l’effet de serre
  •  L’enjeu planétaire du réchauffement climatique

    La composition de l’atmosphère

    L’atmosphère est la couche d’air qui entoure le globe terrestre. Sa composition chimique comprend pour l’essentiel de l’azote (78%) et de l’oxygène (21%).

    La composition de l’atmosphère
    La composition de l’atmosphère

    Les gaz à effet de serre rentrent pour 0,04 % dans cette composition. Les principaux sont le dioxyde de carbone (CO2), le méthane (CH4), le protoxyde d’azote (N2O), les hydrofluorocarbures (HFC), les perfluorocarbures (PFC), l’hexafluorure de soufre (SF6), l’ozone (O3) et la vapeur d’eau (H2O).

    Cependant, plus d’une quarantaine de gaz à effet de serre ont été recensés par le Groupe Intergouvernemental d’Experts sur l’Evolution du Climat (GIEC).

    Rappel : l’ozone est dit polluant secondaire en basse altitude ; il n’est pas émis directement dans l’air mais résulte d’une réaction photochimique impliquant des précurseurs, des polluants issus de l’usage des combustibles fossiles, essentiellement les oxydes d’azote.
    Dans les couches à haute altitude, où il est présent naturellement, il arrête une partie des rayons UV et a un rôle positif. Il n’est plus considéré comme polluant.

    L’effet de serre : un phénomène naturel

    L’effet de serre est décrit comme un processus naturel de réchauffement de l’atmosphère. L’énergie en provenance du soleil pénètre dans l’atmosphère pour réchauffer la terre. Cette dernière y renvoie ensuite de la chaleur. Une partie de cette chaleur est absorbée par les gaz à effet de serre en suspension puis renvoyée vers la terre.

    Les échanges d’énergie entre l’espace, l’atmosphère terrestre et la surface de la Terre
    Les échanges d’énergie entre l’espace, l’atmosphère terrestre et la surface de la Terre

    Autrement dit, la terre reçoit à la fois un rayonnement provenant directement du soleil et un rayonnement réfléchi par l’atmosphère, ce qui entraîne une élévation des températures moyennes à la surface. Sans gaz à effet de serre, la température moyenne à la surface serait environ de -18° C et non de 15°C.

    L’effet de serre : un phénomène naturel renforcé par les activités humaines

    La plupart des gaz à effet de serre sont à la fois d’origine naturelle et humaine (anthropique). Le CO2 par exemple est produit dans le processus naturel de décomposition des matières animales et végétales, mais aussi lors de la combustion des énergies fossiles (origine humaine).
    Par contre, certains gaz sont exclusivement produits par les activités humaines ; c’est le cas des PFC, des HFC et du SF6 car ils sont synthétiques et n’existent pas à l’état naturel.

    Les activités humaines modifient donc sensiblement la concentration des gaz à effet de serre en générant d’importantes émissions.

    Gaz*Sources anthropiquesSources naturelles
    le dioxyde de carbone (CO2) -combustion des énergies fossiles (charbon, pétrole, gaz)
    -procédés industriels (production ciment)
    -agriculture intensive
    -déforestation
    -respiration des animaux et des végétaux
    -matières organiques en décompositions
    -incendies naturels
    -destruction de zones humides
    -réchauffement de l’océan de surface
    le méthane (CH4) -agriculture (élevage des ruminants et culture du riz)
    -combustion de la biomasse
    -sites d’enfouissements
    -extraction du pétrole, gaz naturel et charbon
    -zone humide naturelle
    -pourrissement à l’abri de l’oxygène de l’air.
    le protoxyde d’azote (N2O) -agriculture (épandage d’engrais azotés)
    -utilisation de combustibles fossiles et de bois
    -activités industrielles
    -dénitrification du sol
    les hydrofluorocarbures (HFC) -production de métaux
    -système de réfrigération et de climatisation (émis par fuites ou mises en décharge des appareils)
    -isolation à la mousse
    -propulseurs dans les gaz aérosols
    les perfluorocarbures (PFC) -production d’aluminium
    -réfrigération et climatisation
    l’hexafluorure de soufre (SF6) -matériel électrique (transformateurs, ordinateurs, téléphones portables…)
    -fonte de certains produits dans l’industrie de l’aluminium.

    * les six gaz à effet de serre dont les émissions ont été limitées par le protocole de Kyoto.

    A lui seul, le dioxyde de carbone (ou gaz carbonique) est responsable d’un peu plus de 55% de l’effet de serre anthropique.
    Aujourd’hui, l’utilisation des énergies classiques (électricité, gaz, fioul, essence…), pour la satisfaction des besoins énergétiques liés aux développements économique et social, est responsable de l’augmentation des émissions de gaz à effet de serre, en particulier du CO2.
    Les transports jouent un rôle très important puisque les déplacements ne cessent d’augmenter (pour se rendre au travail, pour faire les courses, pour le tourisme ou les loisirs, pour le transport de marchandises…). En favorisant une liberté des déplacements et des échanges, ils contribuent au développement du territoire. Toutefois, face aux coûts économique, social et environnemental, il devient urgent de repenser les comportements et modes de transport afin de modifier le découplage de la croissance économique et des impacts environnementaux des transports.
    En dehors du secteur des transports, c’est dans le résidentiel et le tertiaire que les hausses de consommation énergétique les plus fortes sont constatées (sont en première ligne le chauffage et l’usage d’eau chaude sanitaire). Cependant, la croissance du parc immobilier, la multiplication des appareils domestiques, les exigences nouvelles de confort et de climatisation ne font qu’amplifier la demande d’énergie. Agir sur l’efficacité énergétique des bâtiments, sur l’optimisation des installations de chauffage et sur la maîtrise des autres consommations domestiques est une priorité.

    Les puits

    Un « puits » correspond à « tout processus, toute activité ou tout mécanisme, naturel ou artificiel, qui élimine de l’atmosphère un gaz à effet de serre. Ils existent pour le CO2 et le CH4. Par exemple, les forêts et d’autres espaces naturels sont considérés comme des « puits de carbone ». Les émissions sont donc données sans absorption par les puits de carbone (ou hors Utilisation des Terres, leur Changement et la Forêt – UTCF) ou avec absorption par les puits (avec UTCF).

    Les gaz et leur contribution à l’effet de serre

    Les différents gaz ne contribuent pas tous à la même hauteur à l’effet de serre. En effet, certains ont une durée de vie plus longue et/ou un pouvoir de réchauffement plus important que d’autres.
    Pour permettre de comparer entre eux les différents gaz, on utilise la notion de « Potentiel de Réchauffement Global » (PRG). Cette notion est l’unité de mesure de l’effet d’un GES sur le réchauffement climatique par rapport à celui du CO2 (PRG du CO2 = 1) sur une période de 100 ans. La connaissance du PRG de chaque GES permet de rapporter les émissions de tous les gaz à effet de serre à une unité commune : la tonne équivalent CO2 (t éq. CO2 ou t CO2e).

    Gaz Durée de séjour dans l’atmosphère PRG par rapport au CO2 sur 100 ans
    dioxyde de carbone (CO2) 100 ans 1
    méthane (CH4) 12 ans 21
    protoxyde d’azote (N2O) 120 ans 310
    hydrofluorocarbures (HFC) Jusqu’à 50000 ans 140 à 11 700
    perfluorocarbures (PFC) Jusqu’à 50000 ans 6500 à 9 200
    hexafluorure de soufre (SF6) Jusqu’à 50000 ans 23 900

    6Source : CITEPA6
    Pour les HFC et PFC, la valeur est recalculée chaque année pour tenir compte des variations dans la composition moléculaire dans chacune des deux familles.

    Si 1 kg de méthane est émis dans l’atmosphère, cela produira le même effet, sur 100 ans, qu’une émission de 21 kg de dioxyde de carbone.

    Souvent, plutôt que de mesurer le poids de gaz carbonique, est mesuré l’équivalent carbone.
    L’équivalent carbone est le PRG à 100 ans ramené au seul poids de carbone dans le CO2. Plutôt que de comparer au poids de CO2 émis, on compare au seul poids du carbone contenu dans le CO2 émis.
    Par définition, un kg de CO2 vaut 0,2727 kg d’équivalent carbone. Pour les autres gaz, l’équivalent carbone vaut : PRG relatif x 0,2727. Il s’agit d’une grandeur qui se mesure en kg.

    La notion d’équivalent carbone
    La notion d’équivalent carbone

    L’enjeu planétaire du réchauffement climatique

    Le phénomène de réchauffement climatique est dû à l’augmentation de la concentration en gaz à effet de serre dans m’atmosphère. La quantité d’énergie absorbée par le système Terre/atmosphère devient supérieure à celle réémise vers l’espace ; si bien que la température moyenne augmente tant que perdure ce déséquilibre (déséquilibre du bilan radiatif).
    Le Groupe d’Experts Intergouvernemental sur l’Evolution du Climat (GIEC) prévoit d’ici 2100 une hausse de la température moyenne de la terre comprise entre 1,1 et 6,4° C.

    Ces émissions sont responsables d’un réchauffement climatique puisqu’elles accentuent l’effet de serre.

    Le réchauffement climatique
    Le réchauffement climatique

    Les gaz à effet de serre

    L’ozone

    Le GIEC

    L’effet de serre

    Le bilan radiatif

    Le réchauffement climatique

  • Notions sur l’air


    Glossaire

    A

    Ammoniac (NH3)

    L’ammoniac est un gaz incolore à odeur caractéristique forte. C’est un irritant des yeux et des voies respiratoires. Il est toxique à forte concentration et très soluble dans l’eau. Les concentrations atteintes dans l’air dépassent rarement le seuil de détection olfactive et elles ne représentent qu’un risque d’impact sur les milieux.

    Azote

    Numéro atomique 7. L’azote est un constituant de l’atmosphère (75% de l’air que nous respirons est composé d’azote) et de la croûte terrestre. L’azote sous sa forme ammoniacale est un nutriment pour les végétaux. L’azote peut se trouver sous différentes formes (nitrate NO3-, nitrite NO2-, ammoniac NH4+).

    Autre

    µg/m3

    Microgramme par mètre cube (0,000001 gramme par mètre cube).

    B

    Benzène Toluène Xylène

    Hydrocarbures aromatiques, toxiques, utilisés comme solvants, pour des synthèses organiques. Polluant caractéristique lié aux transports.

    Bromure de méthyle

    C’est un pesticide (fongicide) essentiellement utilisé dans la production fruitière. C’est un gaz incolore et inodore, très toxique par inhalation, agissant sur le système nerveux. Une fois pulvérisé sur les cultures, il rejoint la haute atmosphère où il endommage la couche d’ozone. Sa durée de vie est plus courte que celle des CFC, mais il détruit les molécules d’ozone 50 fois plus vite que les CFC. La France est le seul producteur de CH3Br de l’Union Européenne.

    C

    Chlorofluorocarbones ( CFC )

    Ce sont des gaz utilisés dans les aérosols et les fluides frigorifiques

    Composés organiques volatils non méthaniques (COVNM)

    Les composés organiques volatils non méthaniques ont des origines diverses, l’agriculture produit des COVNM par le biais de l’activité vinicole (éthanol) en Poitou-Charentes.

    COPERT

    COmputer Program to calculate Emissions from Road Transport.

    CORINAIR

    Coordination de l’information sur l’environnement dans le domaine de l’air (inventaire CITEPA à l’échelle Européenne).

    Couche d’ozone

    Zone de la stratosphère, relativement riche en ozone, qui absorbe les rayonnements ultraviolets du Soleil. L’ozone se forme, à partir de l’oxygène, entre 15 et 60 km d’altitude, avec une concentration maximum située entre 20 et 30 km. Bien qu’à de faibles concentrations (de l’ordre de la partie par millions), l’ozone stratosphérique joue un rôle très important. L’absorption des rayonnements ultraviolets cancérigènes a des conséquences biologiques évidentes sur Terre et contribue par ailleurs à l’effet de serre.

    D

    Dioxines et furannes

    Les dioxines et les furannes (210 composés sont dénombrés) possèdent une forte tendance à l’accumulation dans les tissus biologiques. Les unités d’incinérations d’ordures ménagères sont une des sources de dioxines-furanne.

    Dioxyde d’azote

    Appartient à la famille des oxydes d’azote. Gaz brun rougeâtre dont l’odeur âcre est déplaisante. Puissant agent oxydant, il donne, par réaction avec l’air, de l’acide nitrique (substance corrosive), et des nitrates organiques (effets toxiques). Il participe aussi aux réactions atmosphériques qui produisent l’ozone au sol.

    Dioxyde de carbone

    Gaz incolore produit par la combustion du carbone. Son émission dans l’atmosphère contribue à l’accroissement de l’effet de serre. L’augmentation de sa concentration atmosphérique, passée de 280 ppmv (parties par million en volume) à la fin du XIXème siècle à 355 ppmv de nos jours, est attribuée aux émissions anthropiques (industrie, transport).

    Dioxyde de soufre ( SO2 )

    Le SO2 est un marqueur traditionnel de la pollution d’origine industrielle, il provient de la combustion des fiouls, des charbons et du gazole contenant des impuretés soufrées. En brûlant, ces combustibles libèrent du soufre qui se combine avec de l’oxygène de l’air pour former du SO2.

    E

    Effet de serre

    À l’origine, l’effet de serre est un phénomène naturel. Environ la moitié de l’énergie émise par le soleil est absorbée par la Terre, le reste est émis sous la forme de rayonnements infrarouges. Or les gaz à effet de serre (GES) empêchent une grande partie de cette chaleur de s’échapper dans l’espace. Sans les GES, la température moyenne du globe terrestre serait de 35°C plus basse. Pour comparaison, sur la planète Mars, où les GES sont absents, la température au sol est de -38°C. A l’opposé, sur la planète Vénus, où les GES sont très abondants, elle dépasse les 300°C.

    Espace Atlantique

    Sept régions (Haute-Normandie, Basse-Normandie, Centre, Bretagne, Pays de la Loire, Poitou-Charentes et Aquitaine) partageant de nombreux enjeux d’aménagement, de protection et de développement du territoire se sont associées pour créer un réseau d’information et de recherche territoriales en vue d’éclairer les stratégies interrégionales.

    http://www.atlas-atlantique.org/

    F

    Fluor

    Numéro atomique 9. Métalloïde de la famille des halogénés, plus fréquemment rencontré sous la forme soluble et d’un gaz jaune verdâtre, d’odeur très vive, irritant, dangereux à respirer et à manipuler. Il se trouve dans la nature dans de nombreux minéraux et roches d’origines magmatiques. A un taux extrêmement réduit, il est immunisant contre le processus carieux. La fluorine agit en diminuant la solubilité de la dentine et de l’émail dans les acides. Mais il possède des effets cumulatifs et il altère les dents et influence les phénomènes d’ostéoporose s’il est absorbé à dose excessive. Il peut être émis par différents types d’activités industrielles ou domestiques.

    G

    Gaz à effet de serre

    Gaz présent dans l’atmosphère, d’origine naturelle ou anthropique, qui absorbe et renvoie les rayons infrarouges en provenance de la surface terrestre. La concentration accrue des gaz à effet de serre dans l’atmosphère contribue au réchauffement climatique. La vapeur d’eau (H2O), le dioxyde de carbonne (CO2), l’oxyde nitreux (N2O), le méthane (CH4) et l’ozone (O3) sont les principaux gaz à effet de serre présents dans l’atmosphère terrestre. (source : le grand dictionnaire terminologique)

    H

    HCNM

    Hydrocarbures non méthaniques.

    HCT

    Hydrocarbures totaux qui correspondent à la plupart des produits pétroliers.

    I

    Indice ATMO

    Girafe atmoIl caractérise la pollution atmosphérique moyenne d’une agglomération urbaine. Il est représenté par une "girafe" qui, par son humeur (joyeuse ou coléreuse) et son indice associé, varie de 1 (très bon) à 10 (très mauvais) et définit la qualité de l’air. Cet indice publié quotidiennement sur Internet http://www.atmo-poitou-charentes.org et dans les médias locaux et nationaux, est fondé sur 4 polluants : le dioxyde de soufre, le dioxyde d’azote, l’ozone, et les poussières.

    J

    K

    L

    M

    Méthane

    Le méthane est un gaz incolore et inodore (hydrocarbure saturé), présent dans le gaz naturel ou formé par fermentation de matières organiques.

    mg/m3

    Milligramme par mètre cube (0,001 gramme par mètre cube).

    Monoxyde d’azote (NO)

    Appartient à la famille des oxydes d’azote. Possède des vertus vasodilatatrices. Emis par les installations de chauffage des locaux, les centrales thermiques de production électrique, les usines d’incinération et les automobiles.

    Monoxyde de carbone (CO)

    Gaz incolore et inodore, peu soluble dans l’eau, très toxique (il bloque le site de l’oxygène dans l’hémoglobine provoquant ainsi l’asphyxie). Il provient de la combustion incomplète des combustibles et carburants. Il constitue un bon indicateur d’exposition à la circulation automobile.

    N

    O

    Oxydes d’azote ( NOx )

    Monoxyde d’azote (NO), dioxyde d’azote (NO2), protoxyde d’azote (N2O). Certains de ces composés sont formés à haute température dans des réactions entre l’azote et l’oxygène de l’air, qui sont favorisées par les hautes températures atteintes au cours de la combustion des combustibles fossiles. Ils sont principalement émis par les véhicules automobiles, les installations de combustion et certains types d’industries. L’émission de ces gaz constitue une pollution importante, à l’origine, notamment, des pluies acides (via l’acide nitrique). Ils contribuent à la formation d’ozone dans la troposphère. Au niveau de la stratosphère, en revanche, leur présence participe à la destruction de la couche d’ozone. La plupart des oxydes d’azote sont gazeux à température ordinaire. Les sources naturelles sont, à l’échelle planétaire, les orages, les éruptions volcaniques et les activités bactériennes qui produisent de très grandes quantités d’oxydes d’azote. Toutefois, en raison de la répartition de ces émissions sur la surface terrestre, les concentrations atmosphériques naturelles d’oxydes d’azote demeurent très faibles par comparaison aux sources relatives à l’industrie humaine.

    Oxydes de carbone

    Monoxyde de carbone (CO) ou dioxyde de carbone (CO2). Les oxydes de carbone sont produits par la combustion des hydrocarbures contenus dans les carburants et constituent une pollution importante, notamment dans les zones urbaines.

    Ozone (O3)

    Gaz bleu, odorant et toxique. Polluant secondaire, c’est à dire qu’il n’est pas rejeté directement dans l’air, mais qu’il résulte de la transformation par réaction chimique des gaz précurseurs d’origine automobile et industrielle (NOx, hydrocarbures et CO) initiés par les rayons ultraviolets émis par le soleil. Polluant de la troposphère. Sa concentration a crû de manière significative dans les cinquante dernières années. Dans la stratosphère, l’ozone est formé par dissociation de l’oxygène sous l’effet des rayons ultraviolets du rayonnement solaire. La destruction de la couche d’ozone stratosphérique est liée à la pollution atmosphérique.

    NO2 + O2 —> NO + O3

    P

    Percentile 50

    Valeur pour laquelle 50% des concentrations mesurées sont inférieures. Le percentile 50 est la médiane.

    Percentile 98

    Valeur pour laquelle 98% des concentrations mesurées sont inférieures.

    PES

    Ce sont des poussières (ou particules) en suspension. La mesure des PM10 met l’accent sur l’influence du trafic automobile et du chauffage domestique.

    Plan Régional pour la Qualité de l’Air (PRQA)

    Le Plan Régional pour la Qualité de l’Air fixe les orientations de la qualité de l’air, il doit être élaboré dans le cadre des dispositions de la Loi n°96-1236 du 30 décembre 1996.

    Plans de Déplacements Urbains (PDU)

    Les Plans de Déplacements Urbains ont vu le jour avec la loi d’orientation sur les transports intérieurs (Loi n°82-1153 du 30 décembre 1982). Depuis, la loi sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie (Loi n°96-1236 du 30 décembre 1996) a rendu l’élaboration d’un plan de déplacements urbains obligatoire dans toutes les agglomérations de plus de 100 000 habitants. Le PDU est un document de référence, un outil d’aide à la décision qui s’attache à définir les principes de l’organisation des transports de personnes et de marchandises, de la circulation et du stationnement, dans le périmètre des transports urbains (PTU). C’est un outil de planification à moyen terme (10 ans). Le PDU doit être compatible avec les orientations du schéma directeur de la région et le PRQA qui fixe les orientations pour l’amélioration de la qualité de l’air. Les PDU s’imposeront pour les décisions concernant la voirie et la police de la circulation, celles-ci devront être prises en compte dans les plans d’occupation des sols (POS).

    Plomb (Pb)

    Numéro atomique 82. Métal gris bleuâtre, terni par altération, très mou, malléable. Son numéro atomique et sa densité (11.34) font de lui un excellent matériau de protection contre les rayonnements gamma et X. Le plomb est émis par le traitement des minerais et métaux et par les véhicules automobiles à essence plombée. Le plomb peut être ingéré par les voies respiratoires et digestives. Poison cumulatif qui se traduit chez l’homme par le saturnisme. Dans le cas de l’ingestion du plomb par la voie alimentaire (notamment de coquillages), la Dose Hebdomadaire Tolérable a été fixée par l’Organisation Mondiale de la Santé à 25 µg de plomb/kg par semaine.

    PM10

    Particules de diamètre aérodynamique inférieur ou égal à 10 microns (= 0,00001 m).

    Poussières (particules)

    Les poussières sont émises par les installations de combustion, certaines activités industrielles (engrais, cimenteries, incinération de déchets…) et par les véhicules (moteurs diesel).

    ppm

    Particule par millions.

    Protoxyde d’azote

    Appartient à la famille des oxydes d’azote. Gaz hilarant formé par la dénitrification du sol. Il se dégage surtout lors de la combustion de combustibles fossiles, mais est également présent dans les gaz émis par un certain nombre de procédés chimiques et agricoles.

    Q

    R

    Retombées acides

    La pollution acide est due principalement aux émissions atmosphériques de dioxyde de soufre (SO2), d’oxydes d’azote (NOx) et d’ammoniac (NH3), dont les retombées sont responsables de la dégradation des forêts, de l’altération de la composition chimique des sols, des lacs et des eaux superficielles et de la dégradation des bâtiments et du patrimoine historique.

    S

    Site de fond

    Station mesurant la qualité moyenne de l’air.

    Site de proximité

    Station mesurant le risque maximal relatif de la qualité de l’air.

    Station industrielle

    Située à proximité d’une source industrielle ou sous le vent d’une zone industrielle (rayon d’action de 5 km). Elle sert au suivi des concentrations représentatives du niveau de pollution induit par une activité industrielle.

    Station périurbaine

    Située à la périphérie d’un centre urbain (rayon d’action de 5 km). Les émissions (transport, chauffage, industrie) proviennent de l’intérieur et/ou de l’extérieur de cette zone. Les stations périurbaines présentent un intérêt important dans la compréhension des phénomènes liés à la pollution secondaire de type ozone par exemple.

    Station rurale

    Située en zone rurale (rayon d’action de 25 km), il s’agit ici du suivi de l’exposition des écosystèmes et de la population à la pollution atmosphérique de fond, notamment photochimique, à l’échelle régionale.

    Station trafic

    Située à proximité d’une infrastructure routière (rayon d’action de 50 m). Elle permet le suivi des concentrations mesurées dans les zones représentatives du niveau maximum d’exposition auquel la population située à proximité d’une infrastructure routière est susceptible d’être exposée.

    Station urbaine

    Située dans un centre urbain, mais éloignée des sources ponctuelles d’émissions (rayon d’action de 2 km). Les émissions proviennent de l’intérieur de cette zone.

    Stratosphère

    Région de l’atmosphère située à des altitudes comprises entre 11 et 50 km environ. La stratosphère est une région calme de l’atmosphère, riche en ozone, qui absorbe les rayons ultraviolets du Soleil. La température y croît avec l’altitude.

    T

    Troposphère

    Région de l’atmosphère située à des altitudes comprises entre 0 et 11 km environ. La troposphère est le siège des transferts de l’énergie des masses d’air, par convection thermique. Ces mouvements qui régissent le climat, évitent l’échauffement de la surface terrestre. La température y décroît globalement avec l’altitude.

    U

    U.I.O.M.

    Unité d’Incinération des Ordures Ménagères.

    V

    Valeur guide

    Valeur le plus souvent plus stricte que la valeur impérative. Elle constitue un objectif que les Etats membres doivent s’efforcer d’atteindre.

    Valeur impérative

    Les Etats membres ne peuvent retenir une valeur moins stricte que la valeur de la directive (mais elle peut être plus stricte).

    X

    Z


    Bibliographie

    A

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    Bulletin Vent d’Ouest n°88.

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    http://www.atmo-poitou-charentes.org/

    ATMO Poitou-Charentes [1], 2004

    Publié en juillet 2004.

    ATMO Poitou-Charentes [1], 2004

    ATMO Poitou-Charentes [1], 2006

    Année de référence 2000, publication en 2006.

    ATMO Poitou-Charentes [2], 2006

    Année de référence 2003, publication en 2006.

    ATMO Poitou-Charentes [3], 2006

    Année de référence 2003, publication en 2006.

    ATMO Poitou-Charentes, 2003

    ATMO Poitou-Charentes, 2004

    ATMO Poitou-Charentes, 2005

    ATMO Poitou-Charentes, 2006

    ATMO Poitou-Charentes, 2007

    Hors-série, Bulletin d’information sur la qualité de l’air en Poitou-Charentes, avril 2007.

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    BLONDEAU P., POUPARD O., ALLARD F., IORDACHE V., GHIAUS C., GENIN D., BURLOT M. et CAINI F., 2002

    Rapport final du contrat n°99.04.054 entre l’ADEME et le LEPTAB de l’Université de La Rochelle. Décembre 2002. 155 p.

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    L’état des rejets industriels et de la qualité de l’air en Poitou-Charentes, année 1999. DRIRE Poitou-Charentes. Octobre 1999. 100 p.

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    DRIRE, 1998

    Le plan régional pour la qualité de l’air (PRQA) a été introduit par la loi sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie du 30 décembre 1996 et précisé par le décret 98-362 du 6 mai 1998. Il consiste à fixer les orientations à moyen et long terme permettant de prévenir ou de réduire la pollution atmosphérique afin d’atteindre les objectifs de la qualité de l’air définis dans ce même plan.

    E

    F

    G

    GRAP Poitou-Charentes – FREDON, 2002

    GRAP (Groupe régional d’action contre les pollutions par les produits phytosanitaires) et FREDON (Fédération Régionale de Défense contre les
    Organismes Nuisibles), 2002.

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    IFEN - Direction régionale de l’environnement. 2001.

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    INRA 2003

    Février 2003.

    INSEE Poitou-Charentes

    Décimal N°227.

    INSEE, 2003

    L’Insee Poitou-Charentes vient de publier la quinzième édition des Tableaux de l’Economie de Poitou-Charentes. Cet ouvrage dresse, grâce à l’information la plus récente possible, un panorama complet de la vie économique, démographique et sociale de la région.
    Edition 2002-2003.

    Institut de veille sanitaire - DRASS Poitou-Charentes - CIRE centre ouest, 2005

    28 avril 2005, 40 pages.

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    Z


    Références réglementaires

    Arrêté

    Article

    Autre

    Accord sur la répartition des efforts de réduction des émissions de gaz à effet de serre au sein de l’Union Européenne

    (Conclusions du Conseil des ministres de l’environnement, juin 1998) : ainsi la France doit stabiliser ses émissions de gaz à effet de serre (GES) entre 2008 et 2012, par rapport au niveau de 1990 (engagements au titre de l’article 4 du protocole de Kyoto).

    Amendement de Montréal

    Amendement au Protocole de Montréal adopté par la neuvième Réunion des Parties (Montréal, 15-17 septembre 1997), stabilisation de la production et de la consommation de bromure de méthyle en 1995, 1996 et 1997 au niveau de 1991 et réduction de 25% en 1998.

    Convention cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (1992, 1ère conférence)

    Dans le cadre de la 3ème conférence des parties à Kyoto, un protocole est adopté le 11 décembre 1997 : l’Union Européenne s’est engagée à réduire de 8% ses émissions agrégées de six gaz à effet de serre (GES) entre 2008 et 2012, par rapport au niveau de 1990. Les six gaz pris en compte par le protocole de Kyoto sont le CO2 qui représente environ 70% du total des GES, le CH4, le NO2 et les trois gaz fluorés (HFC, PFC et SF6). L’Union Européenne s’est engagées à réduire de 8% ses émissions agrégées des GES entre 2008 et 2012 par rapport au niveau de 1990.

    Convention de Vienne pour la protection de la couche d’ozone (mars 1985, 1er protocole)

    Relative à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone est signée par 151 parties, 1999 (7ème protocole) à Pékin.

    Position commune du Conseil du 23 février 1999

    En vue de l’adoption d’un règlement destiné à remplacer le règlement (CE) n°3093/94 du 15 décembre 1994 (relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone). Ce recadrage vise à réduire la production de bromure de méthyle jusqu’à arrêt en 2005.

    Circulaire

    Code

    Code de l’environnement (Partie Législative), Livre II : Milieux physiques

    Titre Ier : Eau et milieux aquatiques, Titre II : Air et atmosphère

    Décret

    Décret n°2000-258 du 20 mars 2000

    Modifiant le décret n°77-1133 du 21 septembre 1977 pris pour l’application de la Loi n°76-663 du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l’environnement.

    Décret n°2002-213 du 15 février 2002

    Portant transposition des Directive du Conseil n°1999/30/CE du 22 avril 1999 et Directive n°2000/69/CE du 16 novembre 2000 et modifiant le décret n°98-360 du 6 mai 1998 relatif à la surveillance de la qualité de l’air et de ses effets sur la santé et sur l’environnement, aux objectifs de qualité de l’air, aux seuils d’alerte et aux valeurs limites.
    JO du 19 février 2002

    Décret n°94-1046 du 6 décembre 1994

    Relatif aux missions et attributions des directions régionales et départementales des affaires sanitaires et sociales.

    http://www.legifrance.gouv.fr/citoy...

    Décret n°96-335 du 18 avril 1996

    Relatif à la qualité de l’air.

    Décret n°98-360 du 6 mai 1998

    Relatif à la surveillance de la qualité de l’air et de ses effets sur la santé et sur l’environnement, aux objectifs de qualité de l’air, aux seuils d’alerte et aux valeurs limites (rectificatif).
    JO du 13 juin 1998

    Directive

    Directive du Conseil n°1999/30/CE du 22 avril 1999

    Relative à la fixation de valeurs limites pour (…) les particules (…) dans l’air ambiant.
    JOCE n° L.163 du 29 juin 1999

    Directive du Conseil n°96/62/CE du conseil du 27 septembre 1996

    Concernant l’évaluation et la gestion de la qualité de l’air ambiant.

    JOCE n° L.296 du 21 novembre 1996

    http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=CELEX:31996L0062:FR:HTML

    Directive n°2000/69/CE du 16 novembre 2000

    Directive du Parlement européen et du Conseil concernant les valeurs limites pour le benzène et le monoxyde de carbone dans l’air ambiant.

    Loi

    Loi n°2001-153 du 19 février 2001

    Tendant à conférer à la lutte contre l’effet de serre et à la prévention des risques liés au réchauffement climatique la qualité de priorité nationale et portant la création d’un observatoire national sur les effets du réchauffement climatique en France métropolitaine et dans les territoires d’outre-mer.

    Loi n°76-663 du 19 juillet 1976 relative aux ICPE

    Modifiée relative aux installations classées pour la protection de l’environnement et auxquels sont soumis les centres d’incinération de déchets d’activités de soins.

    Les Installations Classées pour la Protection de l’Environnement sont soumises, selon leur taille et leur nature, soit à une déclaration, soit à une autorisation préfectorale.
    Ils s’agit des usines, ateliers, dépôts, chantiers et d’une manière générale les installations exploitées ou détenues par toute personne physique ou morale, publique ou privée, qui peuvent présenter des dangers ou des inconvénients soit pour la commodité du voisinage, soit pour la santé, la sécurité, la salubrité publiques, soit pour l’agriculture, soit pour la protection de la nature et de l’environnement, soit pour la conservation des sites et des monuments.

  •  Site du MEDDTL : AIDA-INERIS → http://www.ineris.fr/aida/?q=consult_doc/consultation/2.250.190.28.8.157
  •  Site de Légifrance : Légifrance → http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=19760720&numTexte=&pageDebut=04320&pageFin=
  • Loi n°82-1153 du 30 décembre 1982

    Loi d’orientation des transports intérieurs.

    Loi n°96-1236 du 30 décembre 1996 ( loi L.A.U.R.E. )

    Sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie (L.A.U.R.E.).
    JO du 1er janvier 1997


    Organismes ressources et liens

    Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie (ADEME)

    L’ADEME participe à la mise en oeuvre des politiques publiques dans les domaines de l’environnement, de l’énergie et du développement durable. Elle met ses capacités d’expertise et de conseil à disposition des entreprises, des collectivités locales, des pouvoirs publics et du grand public et les aident à financer des projets dans cinq domaines (la gestion des déchets, la préservation des sols, les économies d’énergie et les énergies renouvelables, la qualité de l’air et la lutte contre le bruit) et à progresser dans leurs démarches de développement durable.
    Afin de lutter contre les nuisances sonores, elle soutient la recherche et le développement sur la réduction des émissions sonores, la limitation de la propagation du bruit et l’isolation acoustique des bâtiments.

    Agence Régionale d’Evaluation environnement et Climat (AREC) de Poitou-Charentes

    Anciennement dénomée APCEDE (Agence Poitou-Charentes Energie Déchets Eau), association de loi 1901 créée en 1995, l’Agence a pris le nom AREC Poitou-Charentes depuis le 28 octobre 2008. Elle accompagne la mise en place de politiques de prise en compte de l’environnement en région Poitou-Charentes, par une activité d’observation et d’évaluation dans trois domaines d’actions :
    - Prévention et réduction des consommations énergétiques et développement des énergies renouvelables
    - Prévention et réduction des émissions de gaz à effet de serre
    - Prévention et réduction des déchets.
    L’AREC assure notamment l’animation technique et la réalisation des travaux de l’Observatoire Régional des Déchets, de l’Observatoire Régional de l’Energie et des Gaz à Effet de Serre et, depuis janvier 2009, d’une mission d’observation de biomasse à l’échelle régionale.

    http://www.arecpc.com/

    Agence Régionale de Santé (ARS) de Poitou-Charentes

    Ouverte début avril 2010 avec la disparition des Directions Départementales des Affaires Sanitaires et Sociales (DDASS), l’Agence régionale de santé (ARS) de Poitou-Charentes met en œuvre la politique régionale de santé, en coordination avec les partenaires et en tenant compte des spécificités de la région et de ses territoires. Ses actions visent à améliorer la santé de la population et à rendre le système de santé plus efficace. Elle est la clef de voûte de la nouvelle organisation prévue par la Loi « Hôpital, Patients, Santé et Territoires » du 21 juillet 2009 (article 118). Les instances de l’ARS assurent la coordination des politiques de santé et la concertation avec les acteurs et les représentants des usagers.

    Association pour la Prévention de la Pollution Atmosphérique (APPA)

    logo Appa Association scientifique et technique qui œuvre, depuis plus de 40 ans, pour une meilleure connaissance et prévention des phénomènes de pollution atmosphérique et de leurs effets sur la santé et l’environnement. L’APPA mobilise, au travers de son siège et de 17 comités régionaux, des réseaux d’équipes pluridisciplinaires : physiciens, chimistes, ingénieurs, médecins, épidémiologistes, toxicologues …, pour connaître, conseiller, informer, prévenir.

    http://www.appa.asso.fr

    ATMO Poitou-Charentes (anciennement AREQUA)

    logo ATMO Association loi 1901, elle est née en 1976 sous le nom de AMPALR (Association pour la Mesure de la Pollution Atmosphérique à La Rochelle) chargée de surveiller la qualité de l’air rochelais. Dotée de moyens par le Ministère de l’ Ecologie en 1990, son parc d’analyseurs et informatique s’agrandit afin de suivre avec rigueur les 3 grands types de pollution atmosphérique (industrielle, automobile, photo-oxydante). En 1994, elle élargit son champ d’action à toute la région Poitou-Charentes pour devenir l’AREQUA. En 2000, dans un souci d’harmonisation nationale AREQUA devient ATMO Poitou-Charentes. ATMO Poitou-Charentes est une association certifiée ISO 9002 depuis le 29 novembre 2000.

    http://www.atmo-poitou-charentes.org
    Lien vers le Répertoire des Acteurs : 138
    Lien vers la Bibliothèque de Liens : 138

    Centre Interprofessionnel Technique d’Études de la Pollution Atmosphérique (CITEPA)

    Logo CITEPA Le CITEPA, créé en 1961, est un Centre Technique Interprofessionnel avec un statut d’association (loi 1901). Il réalise des inventaires d’émission de polluants atmosphériques à partir de méthodes statistiques. Aujourd’hui, il regroupe 200 adhérents (industriels, fédérations et syndicats professionnels, producteurs d’énergie, constructeurs automobiles, éco-industries, bureaux d’études et laboratoires de mesures), constituant ainsi un véritable réseau interprofessionnel où circule une information pertinente et d’actualité sur les évolutions réglementaires et technologiques en matière de pollution atmosphérique.

    http://www.citepa.org

    Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB)

    Logo CSTB Le CSTB a pour mission de rassembler,
    développer et partager avec les acteurs de la
    construction les connaissances scientifiques et
    techniques déterminantes pour faire progresser
    la qualité et la sécurité des bâtiments et de leur
    environnement.
    Afin de répondre à la demande croissante d’essais
    acoustiques en conformité avec les normes
    françaises, européennes ou internationales et à
    la nécessité d’améliorer les conditions des essais

  •  délais, coûts, incertitudes...-, le CSTB a mis en
    service le LABE, Laboratoire Européen d’Acoustique
    du Bâtiment.
  • Commission Régionale pour l’Élaboration du Plan (COREP)

    La COREP a été créée par un arrêté du Préfet de Région le 23 février 1999. Elle a en charge l’élaboration du PRQA (Plan Régional de la Qualité de l’Air) en Poitou-Charentes.

    Conseil National de l’Air (CNA)

    Le CNA instauré le 5 mars 1998 par Mme Dominique Voynet, constitue un organe de concertation, de consultation et de propositions dans le domaine de la lutte contre la pollution de l’air et de l’amélioration de la qualité de l’air.

    Téléphone : 01 42 19 14 02

    Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement Poitou-Charentes (DREAL Poitou-Charentes)

    En France, les directions régionales de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) sont des services déconcentrés du Ministère de l’Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement (MEDDTL). Les DREAL remplacent les directions régionales de l’équipement (DRE), les directions régionales de l’industrie, de la recherche et de l’environnement (DRIRE) et les directions régionales de l’environnement (DIREN) dont elles reprennent les compétences par fusion de ces dernières dans chaque région entre 2009 et 2010.

    La DREAL pilote les politiques de développement durable résultant notamment des engagements du Grenelle Environnement ainsi que celles du logement et de la ville. Elles sont ainsi chargées d’élaborer et de mettre en oeuvre les politiques de l’Etat en matière : de changements climatiques, de biodiversité, de construction, d’urbanisme, d’infrastructures de transport, d’énergie, de sécurité des activités industrielles, de prévention des pollutions.

    Dispositif National de Surveillance de la Qualité de l’Air (DNSQA)

    Le DNSQA observe les concentrations de polluants dans l’atmosphère. Il est composé de plusieurs organismes régionaux ou infrarégionaux de mesures de la qualité de l’air, encore appelés "réseaux d’alerte" ou "réseaux de surveillance ". Leur gestion est assurée par des associations agréées par le MEDD.

    Groupement des Autorités Responsables de Transport (GART)

    logo GART Association regroupant 220 agglomérations, départements et régions ayant pour objectif de développer les transports publics. Le GART a pour vocation de représenter les élus responsables des transports. Ses domaines d’intervention sont : les transports urbains, départementaux et régionaux, la lutte contre la pollution, l’aménagement du territoire, les politiques de déplacement, la politique de la ville, l’urbanisme, la recherche, le stationnement, la circulation, les livraisons et le transport des marchandises en ville...3

    http://www.gart.org

    Institut Français de l’Environnement (ifen)

    logo IFENCréé par le décret n°91-1177 du 18 novembre 1991, l’ifen est un établissement public de l’Etat à caractère administratif, placé sous la tutelle du MEDD dont il est le service statistique (arrêté du 22 décembre 1993). L’ifen anime et coordonne la collecte, le traitement et la diffusion de l’information statistique et des données sur l’ensemble des thèmes environnementaux (eau, air, bruit, déchets, faune et flore, occupation du territoire, environnement littoral et marin, et risques naturels et technologiques). Il participe à la définition et à l’harmonisation des méthodologies utilisées pour la collecte des données sur l’environnement, à des fins de connaissance statistique et générale. Il réalise des études et des synthèses sur l’état de l’environnement et son évolution, les dimensions économiques et sociales dans ce domaine et élabore un système d’indicateurs du développement durable.

    http://www.ifen.fr

    Lien vers le Répertoire des Acteurs : 100

    Ministère de l’Ecologie, du Développement et de l’Aménagement Durables

    Logo MEDAD Le Ministère de l’Ecologie, du Développement et de l’Aménagement Durables (anciennement MEDD, Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable) prépare et met en œuvre la politique du Gouvernement dans les domaines du développement durable et de l’environnement, de l’énergie et des matières premières, de la sécurité industrielle, des transports et de leurs infrastructures, de l’équipement, de l’aménagement foncier et rural, de l’urbanisme, de l’aménagement et du développement du territoire et de la mer, à l’exception de la pêche.

    http://www.ecologie.gouv.fr

    Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Il couvre de nombreux champs d’activité (travail, emploi, famille…). La composante sanitaire et sociale du ministère a vu le jour en 1920. Il a en charge la mise en œuvre du programme du gouvernement dans le domaine de la santé, cela concerne la sécurité sociale, l’organisation des hôpitaux, etc.

    http://www.sante.gouv.fr
    Lien vers la Bibliothèque de Liens : 35

    Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable et de l’Energie (MEDDE)

    Le Ministère de l’Ecologie, du Développement durable et de l’énergie (anciennement MEDD, Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable) prépare et met en œuvre la politique du Gouvernement dans les domaines du développement durable et de l’environnement, de l’énergie et des matières premières, de la prévention des risques industriels et naturels, des transports et de leurs infrastructures, de l’équipement, de l’aménagement foncier et rural, de l’urbanisme, de l’aménagement et du développement du territoire et de la mer et du littoral.

    Réseau de Transport d’Energie (RTE)

    logo RTELe RTE est le gestionnaire du réseau de transport d’électricité à haute et très haute tension. Il est présent en Poitou-Charentes, sous la forme de 2 entités régionales : le Système Electrique Ouest (SEO) est le maître d’ouvrage pour le développement et la modernisation du réseau de ligne et de postes électriques ; l’entité Transport Electrique Ouest (TEO) assure la maîtrise d’œuvre, l’exploitation et la maintenance des installations du réseau de transport d’électricité.

    http://www.rte-france.com

    Syndicat des Energies Renouvelables (SER)

    Logo SER Le SER a été créé en 1993 (il se nommait alors SIPROFER) pour promouvoir les intérêts des industriels et des professionnels français des énergies renouvelables et défendre les intérêts français au niveau des principaux programmes européens de soutien au secteur. Le SER est ouvert aux industriels des énergies renouvelables et aux professionnels (bureaux d’études, etc.) dont l’activité principale est liée aux énergies renouvelables. Le fait de rassembler l’ensemble des filières d’énergies renouvelables donne au SER une dimension qui lui permet d’être reconnu comme un partenaire faisant presque jeu égal avec les représentants des filières énergétiques traditionnelles notamment aux yeux des pouvoirs publics.

    http://www.ser-fra.com

    Agrotransfert

    Agrotransfert Agronomie est une structure d’interface recherche-développement informelle regroupant l’ensemble des acteurs régionaux en Poitou-Charentes intervenant dans la recherche et le développement en agronomie autour de programmes de « recherche-action » co-construits et co-pilotés. L’animation et la gestion de cette structure sont assurées par la Chambre Régionale d’Agriculture Poitou-Charentes.

    http://www.poitou-charentes.inra.fr...

    Association du Grand Littoral Atlantique (AGLIA)

    L’Association du Grand Littoral Atlantique rassemble depuis 1987 les régions Pays de la Loire, Poitou-Charentes et Aquitaine pour promouvoir les activités liées à la pêche et à l’aquaculture du golfe de Gascogne.

    http://www.aglia.asso.fr

    Association Forum de l’agriculture raisonnée respectueuse de l’environnement (FARRE)

    Association interprofessionnelle créée en 1993 qui a pour vocation de faire connaître les avantages de l’Agriculture Raisonnée et de contribuer à sa généralisation.

    http://www.farre.org

    Association Nationale pour le Développement Agricole (ANDA)

    Association nationale créée en 1966 pour promouvoir le développement agricole. Les missions de l’ANDA ont été confirmée par la loi d’orientation agricole de juillet 1999, elles sont : gérer le fond national de développement agricole, donner un avis sur l’orientation générale du développement agricole, préparer le programme pluriannuel de développement agricole, en coordonner les actions, en assurer le suivi et l’évaluation, contribuer à son financement et gérer le fond national de développement agricole. Elle est en outre chargée de procéder à l’agrément des programmes régionaux incluant les programmes départementaux, des programmes des instituts techniques et des programmes ou actions d’intérêt général et servir d’instance d’arbitrage pour tous appels que formuleraient les groupements et les organisations professionnelles.

    http://www.anda.asso.fr/

    Association pour la Prévention de la Pollution Atmosphérique (APPA)

    logo Appa Association scientifique et technique qui œuvre, depuis plus de 40 ans, pour une meilleure connaissance et prévention des phénomènes de pollution atmosphérique et de leurs effets sur la santé et l’environnement. L’APPA mobilise, au travers de son siège et de 17 comités régionaux, des réseaux d’équipes pluridisciplinaires : physiciens, chimistes, ingénieurs, médecins, épidémiologistes, toxicologues …, pour connaître, conseiller, informer, prévenir.

    http://www.appa.asso.fr

    Bureau Central de Sismologie Français (BCSF)

    logo BCSFCréé en 1921, il centralise, analyse et diffuse l’ensemble des informations sur les séismes affectant le territoire national. Le Bureau est placé sous la tutelle de l’Université Louis Pasteur (Strasbourg-1). Le comité scientifique du BCSF est une instance d’évaluation pour toute activité d’étude de l’aléa sismique en France. Les données collectées par le BCSF sont de 2 types :
    - les données instrumentales provenant des stations sismologiques associées au RéNaSS (Réseau National de Surveillance Sismique, CNRS-INSU et Universités) et du réseau sismologique du Laboratoire de Détection Géophysique (DASE - CEA)
    - les données macrosismiques issues des enquêtes sur le terrain, réalisées avec l’aide des Services Interministériels Départementaux de Défense et de Protection Civile, pour tout événement sismique de magnitude supérieure à 3,5. Le bilan macro sismique et les résultats instrumentaux sont publiés régulièrement par le BCSF.

    http://www.seisme.prd.fr

    Bureau d’Etude Technique et de Contrôle des Grands Barrages (BETCGB)

    Fonctionnellement rattaché à la DRIRE Rhône Alpes, le BETCGB assure des missions d’assistance à la fois auprès des DRIRE (avis sur dossier, participation aux visites de barrages…) et auprès du STEEGB (méthodologie, formation, avis de synthèse sur le comportement des barrages...).
    Tél : 04 76 69 34 76

    Centre de Recherche en Ecologie Marine et Aquaculture de l’Houmeau (CREMA)

    Le CREMA est une unité de recherche mixte IFREMER-CNRS. Il a pour vocation l’étude du fonctionnement des écosystèmes côtiers et des marais maritimes avec pour objectifs leur exploitation diversifiée et leur protection.

    http://www.ifremer.fr/crema

    Lien vers le Répertoire des Acteurs : 9

    Comité d’Orientation pour la Réduction de la Pollution des Eaux par les Nitrates les phosphates et les produits phytosanitaires provenant des activités agricoles (CORPEN)

    Créé conjointement par les ministères de l’Agriculture et de l’Environnement en 1984. l’art. 1 de la Décision du 3 avril 2001 donne les missions du CORPEN "Il a pour objet de promouvoir des pratiques agricoles respectueuses de l’environnement (aquifères, milieux aquatiques, air et sols). Il vise à identifier et à analyser les pratiques à risques mises en oeuvre par les différents systèmes de production animale et végétale ; puis à formuler et à diffuser les recommandations appropriées à en réduire l’incidence environnementale, en tenant compte de leur impact sur l’économie de l’exploitation."

    Comité français pour l’étude et le développement de la fertilisation raisonnée (COMIFER)

    Association créée en 1980, le COMIFER a pour mission d’organiser et "de promouvoir une concertation permanente entre les secteurs d’activités concernés par la fertilisation raisonnée".

    http://www.comifer.asso.fr/

    Commission Régionale pour l’Élaboration du Plan (COREP)

    La COREP a été créée par un arrêté du Préfet de Région le 23 février 1999. Elle a en charge l’élaboration du PRQA (Plan Régional de la Qualité de l’Air) en Poitou-Charentes.

    Conseil National de l’Air (CNA)

    Le CNA instauré le 5 mars 1998 par Mme Dominique Voynet, constitue un organe de concertation, de consultation et de propositions dans le domaine de la lutte contre la pollution de l’air et de l’amélioration de la qualité de l’air.

    Téléphone : 01 42 19 14 02

    Coopérative agricole en Poitou-Charentes

    Les coopératives permettent aux agriculteurs
    de mobiliser les moyens nécessaires aux
    investissements humains et matériels, y compris
    dans de nouvelles valorisations (biocarburants,
    biomasse…).
    Fortement et de plus en plus impliquées
    dans l’aval par leurs filiales ou leurs unions, les
    coopératives constituent pour les agriculteurs de
    Poitou-Charentes un outil de négociation attaché au
    territoire. La Coop de France Poitou-Charentes est
    la représentation syndicale régionale de l’ensemble
    des entreprises coopératives agricoles qui jouent
    un rôle incontournable dans l’économie régionale,
    agroalimentaire et agro-industrielle. Le projet
    IRRIGO est une démarche initiée et portée par les
    coopératives agricoles du Poitou-Charentes pour
    défendre l’irrigation et les projets de réserves d’eau.

    www.frca-pc.fr et www.irrigo-coop.fr

    Coordination pour la défense du Marais Poitevin

    Association régie par la loi du 1er juillet 1901. Elle regroupe des adhérents individuels, et des associations signataires du Manifeste des Usages et habitants du Marais Poitevin (sept 1991).

    http://marais-poitevin.org

    Lien vers le Répertoire des Acteurs : 133

    Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports de la Charente (DDJS 16)

    la DDJS est un service déconcentré du Ministère de la Jeunesse et des Sports. Placée sous l’autorité du Préfet, chargée de mettre en oeuvre la politique gouvernementale dans les domaines du sport et de la jeunesse, la DDJS est un partenaire privilégié pour le développement du monde associatif.

    Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports de la Charente-Maritime (DDJS 17)

    La DDJS est un service déconcentré du Ministère de la Jeunesse et des Sports. Placée sous l’autorité du Préfet, chargée de mettre en oeuvre la politique gouvernementale dans les domaines du sport et de la jeunesse, la DDJS est un partenaire privilégié pour le développement du monde associatif.

    Lien vers le Répertoire des Acteurs : 87 → http://www.observatoire-environnement.org/acteur/acteur87.html

    Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports des Deux-Sèvres (DDJS 79)

    La DDJS est un service déconcentré du Ministère de la Jeunesse et des Sports. Placée sous l’autorité du Préfet, chargée de mettre en oeuvre la politique gouvernementale dans les domaines du sport et de la jeunesse, la DDJS est un partenaire privilégié pour le développement du monde associatif.

    http://www.ddjs-deux-sevres.jeuness...

    Lien vers le Répertoire des Acteurs : 88

    Direction Départementale de l’Agriculture et de la Forêt de la Charente (DDAF 16)

    La DDAF est un service déconcentré du Ministère de l’Agriculture, de l’alimentation, de la pêche et des affaires rurales . Placée sous l’autorité du Préfet, elle exerce au service des territoires ruraux des missions relevant du Ministère de l’Agriculture et de la Pêche d’une part, et du MEDD d’autre part. Service public de proximité, la DDAF élabore et met en œuvre au niveau départemental les décisions de politiques publiques relatives aux productions agricoles et forestières, à la protection et à la gestion de l’eau et de l’environnement, et à l’aménagement de l’espace rural.

    Lien vers le Répertoire des Acteurs : 78 → http://www.observatoire-environnement.org/acteur/acteur78.html

    Direction Départementale de l’Agriculture et de la Forêt de la Charente-Maritime (DDAF 17)

    La DDAF est un service déconcentré du Ministère de l’Agriculture, de l’alimentation, de la pêche et des affaires rurales. Placée sous l’autorité du Préfet, elle exerce au service des territoires ruraux des missions relevant du Ministère de l’Agriculture et de la Pêche d’une part, et du MEDD d’autre part. Service public de proximité, la DDAF élabore et met en œuvre au niveau départemental les décisions de politiques publiques relatives aux productions agricoles et forestières, à la protection et à la gestion de l’eau et de l’environnement, et à l’aménagement de l’espace rural.

    Lien vers le Répertoire des Acteurs : 68 → http://www.observatoire-environnement.org/acteur/acteur68.html

    Direction Départementale de l’Agriculture et de la Forêt de la Vienne (DDAF 86)

    La DDAF est un service déconcentré du Ministère de l’Agriculture, de l’alimentation, de la pêche et des affaires rurales. Placée sous l’autorité du Préfet, elle exerce au service des territoires ruraux des missions relevant du Ministère de l’Agriculture et de la Pêche d’une part, et du MEDD d’autre part. Service public de proximité, la DDAF élabore et met en œuvre au niveau départemental les décisions de politiques publiques relatives aux productions agricoles et forestières, à la protection et à la gestion de l’eau et de l’environnement, et à l’aménagement de l’espace rural.

    http://ddaf.vienne.agriculture.gouv.fr

    Lien vers le Répertoire des Acteurs : 80

    Direction Départementale de l’Agriculture et de la Forêt des Deux-Sèvres (DDAF 79)

    La DDAF est un service déconcentré du Ministère de l’Agriculture, de l’alimentation, de la pêche et des affaires rurales. Placée sous l’autorité du Préfet, elle exerce au service des territoires ruraux des missions relevant du Ministère de l’Agriculture et de la Pêche d’une part, et du MEDD d’autre part. Service public de proximité, la DDAF élabore et met en œuvre au niveau départemental les décisions de politiques publiques relatives aux productions agricoles et forestières, à la protection et à la gestion de l’eau et de l’environnement, et à l’aménagement de l’espace rural.


    Fiche repertoire des acteurs → http://www.observatoire-environnement.org/spip_acteur/sous_rubrique.php3?id_rubrique=79

    Direction Générale de la Sûreté Nucléaire et de Radioprotection (DGSNR)

    Sous la tutelle des ministères de l’Environnement de l’Industrie et de la Santé, elle a pour mission de contrôler les installations nucléaires civiles et décider leur fermeture partielle ou totale.

    Directions Régionale des Affaires Maritimes (DRAM)

    L’administration des Affaires maritimes dépend du Ministère de l’Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer. Les Affaires maritimes constituent les services déconcentrés. Leur responsabilité s’étend à l’administration et à la gestion des navires (commerce, pêche et plaisance) et de la navigation maritime (notamment en matière de sécurité) à celle des marins professionnels embarqués sur ces navires (notamment pour leur régime social, leur formation et leur travail à bord) et au développement économique des activités des transports maritimes, de la pêche et des cultures marines. Les Affaires maritimes ont aussi un rôle de surveillance et de sauvetage en mer.

    http://www.mer.gouv.fr

    Lien vers le Répertoire des Acteurs : 58

    Dispositif National de Surveillance de la Qualité de l’Air (DNSQA)

    Le DNSQA observe les concentrations de polluants dans l’atmosphère. Il est composé de plusieurs organismes régionaux ou infrarégionaux de mesures de la qualité de l’air, encore appelés "réseaux d’alerte" ou "réseaux de surveillance ". Leur gestion est assurée par des associations agréées par le MEDD.

    Entreprises Territoires et Développement (ETD)

    Association nationale pour le développement des territoires qui intervient dans le champ du développement local. Ses trois missions principales sont : "faciliter l’organisation des territoires en pays et en agglomérations en produisant des documents méthodologiques et des outils d’information ; soutenir les SGAR et les conseils régionaux dans la mise en place des dispositifs régionaux d’appui aux territoires ; contribuer à l’échange d’expériences entre acteurs et à l’émergence d’une culture commune du développement local entre toutes les catégories d’acteurs".

    http://www.etd.asso.fr

    Groupement des Autorités Responsables de Transport (GART)

    logo GART Association regroupant 220 agglomérations, départements et régions ayant pour objectif de développer les transports publics. Le GART a pour vocation de représenter les élus responsables des transports. Ses domaines d’intervention sont : les transports urbains, départementaux et régionaux, la lutte contre la pollution, l’aménagement du territoire, les politiques de déplacement, la politique de la ville, l’urbanisme, la recherche, le stationnement, la circulation, les livraisons et le transport des marchandises en ville...3

    http://www.gart.org

    Institut de Physique du Globe de Paris (IPGP)

    Logo IPGPL’IPGP est un établissement de recherche dédié à la connaissance de la Terre. Par ses nombreuses collaborations en France et à l’étranger, son renom est international. Il assure des observations permanentes des phénomènes naturels, notamment pour la prévention des risques sismiques et volcaniques. Il possède un département de Sismologie. Trois missions principales lui sont confiées : recherche, observation des phénomènes naturels et enseignement.

    http://www.ipgp.jussieu.fr/index2.html

    Institut Géographique National (IGN)

    Logo IGNL’IGN intervient depuis 1940 sur toutes les opérations concernant la cartographie du territoire français. Il est le producteur public des données géographiques de référence en France, indispensable au travail de représentation des risques. Il a récemment orienté les recherches de son laboratoire COGIT vers le domaine de la prévention des risques.

    http://www.ign.fr

    Institut National des Appellations d’Origine (INAO)

    Créé en 1935, en même temps que le concept d’appellation d’origine contrôlée, l’INAO a reçu pour mission de proposer la reconnaissance des appellations d’origine en élaborant la réglementation correspondante, de veiller à leur contrôle et à leur protection au plan national et international. La loi d’orientation agricole du 9 juillet 1999 (Chapitre VI) lui confie désormais un rôle dans la reconnaissance des produits susceptibles de bénéficier d’une indication géographique protégée (IGP).

    Météo-France

    Météo-FranceMétéo France est un établissement public de l’Etat à caractère administratif, placé sous la tutelle du ministère chargé des transports. Il a pour mission de surveiller l’atmosphère, l’océan superficiel et le manteau neigeux, d’en prévoir les évolutions et de diffuser les informations correspondantes. Il exerce les attributions de l’Etat en matière de sécurité météorologique des personnes et des biens.
    Il met en oeuvre un système d’observation, de traitement des données, de prévision, d’archivage et de diffusion lui permettant d’accomplir ses missions.

    http://www.meteofrance.com

    Lien vers le Répertoire des Acteurs : 108

    Observatoire National du Tourisme (ONT)

    Association régie par la loi de 1901, conventionnée par le Secrétariat d’Etat au Tourisme, l’ONT est un lieu de concertation, d’échange d’informations et de réflexions entre les acteurs privés et publics en matière d’observation touristique. Agissant en complément des travaux réalisés par le dispositif statistique public, notamment la Direction du Tourisme avec laquelle il coordonne ses interventions, il recueille et rassemble des informations, et en assure la valorisation.

    http://www.tourisme.ont.asso.fr

    Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture (FAO)

    Organisation intergouvernementale créée en octobre 1945. Une des grandes institutions spécialisées du système Nations Unies regroupant 183 Etats Membres auxquels s’ajoute la Communauté Européenne. La FAO (Food and Agricultural Organization) "lutte contre la faim et la pauvreté en œuvrant en faveur du développement agricole, de l’amélioration nutritionnelle et la sécurité alimentaire". "Son objectif est de satisfaire les besoins des générations présentes et futures en suscitant un développement qui ne dégrade pas l’environnement, tout en étant techniquement approprié, économiquement viable et socialement acceptable."

    Organisation des Producteurs d’Huîtres de Marennes Oléron (OP)

    description à venir

    http://www.huitresmarennesoleron.info

    Réseau de Transport d’Energie (RTE)

    logo RTELe RTE est le gestionnaire du réseau de transport d’électricité à haute et très haute tension. Il est présent en Poitou-Charentes, sous la forme de 2 entités régionales : le Système Electrique Ouest (SEO) est le maître d’ouvrage pour le développement et la modernisation du réseau de ligne et de postes électriques ; l’entité Transport Electrique Ouest (TEO) assure la maîtrise d’œuvre, l’exploitation et la maintenance des installations du réseau de transport d’électricité.

    http://www.rte-france.com

    Section Régionale Conchylicole (SRC)

    description à venir

    http://www.huitresmarennesoleron.info

    Syndicat des Energies Renouvelables (SER)

    Logo SER Le SER a été créé en 1993 (il se nommait alors SIPROFER) pour promouvoir les intérêts des industriels et des professionnels français des énergies renouvelables et défendre les intérêts français au niveau des principaux programmes européens de soutien au secteur. Le SER est ouvert aux industriels des énergies renouvelables et aux professionnels (bureaux d’études, etc.) dont l’activité principale est liée aux énergies renouvelables. Le fait de rassembler l’ensemble des filières d’énergies renouvelables donne au SER une dimension qui lui permet d’être reconnu comme un partenaire faisant presque jeu égal avec les représentants des filières énergétiques traditionnelles notamment aux yeux des pouvoirs publics.

    http://www.ser-fra.com

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